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Conseil Municipal - cm 250207
Conseil Municipal - cm 241004
Conseil Municipal - cm 240531
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Geudertheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 240531)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
GEUDERTHEIM
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
Nombre
de
membres
élus
: 23
Conseillers
en
fonction
: 23
Conseillers
présents
: 21
Procurations
: 02
Séance
du
31
mai
2024
Extrait
du
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
Commune
de
GEUDERTHEIM
sous
la Présidence
de
Monsieur
Pierre
GROSS,
Maire
Présents
:
MM.
Yves
OHLMANN,
Marianne
PETER,
Jean-Luc
JOACHIM,
Arny
EYER-
MANN,
Béatrice
TREIL,
Laurence
ANCKENMANN,
Nathalie
BOUTINAUD,
Yoan
HEITZ,
Stéphanie
HENCHES,
Frédéric
JUNG,
Didier
KNIPPER,
Eric
MASSON,
Pascale
MEYER,
Frédéric
MULLER,
Barbara
NEUNREUTHER,
Jérémy
OHLMANN,
Rolph
RIEDINGER,
Sa-
brina
RITTER,
Martine
SCHWACH,
Michel
URBAN
Membres
absents
excusés
: Mmes
Pia
JUNGER
a donné
procuration
de
vote
à Mme
Béatrice
TREIL
Corinne
ROEHLLY
«
«
à Mme
Stéphanie
HENCHES
=
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
du
19
avril
2024
Communications
diverses
Droits
de
préemption
urbain
Personnel
communal
:
>
création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
2°"
classe
à temps
non
complet
B
création
d’un
poste
« saisonnier
» à temps
complet
Jardins
familiaux
: adoption
du
règlement
intérieur
et fixation
du
tarif de
location
Création
d’un
terrain
de
foot
à 5
: attribution
des
lots
du
marché
8.
Ecole
élémentaire
: lancement
de
la procédure
liée
aux
travaux
de
réhabilitation
HEURE NS
Divers 1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L
2121.5
du
C.G.C.T.,,
M.
le
Maire
propose
Mme
Laurence
ANCKENMANN.,
Conseillère
Municipale,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
valide
la proposition
à l’unanimité.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
19
avril
2024
M.
le
Maire
soumet,
à
l'approbation
des
membres,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
avril
2024. Aucune
observation
n’étant
formulée,
celui-ci
a été adopté
à
l’unanimité.
2.
Communications
diverses
Pierre
GROSS
07/05/24
Rendez-vous
ES
—
contrats
électricité
et
GAZ
15/05/24
Mesure
de
la puissance
de
l’éclairage
par
l’ES
— optimisation
des
contrats
Jardins
partagés
— rendez-vous
sur
place
avec
les
locataires
tirés
au
sort
17/05/24
Préfecture
—
commission
DETR
21/05/24
Commission
locale
— Grand
cycle
de
l’eau
- CCBZ
22/05/24
CeA
—
Passerelles
Piste
cyclable
Brumath-Geudertheim
Commission
travaux
CCBZ
27/05/24
Conseil
CCBZ
28/05/24
CCBZ/commission
d’appel
d’offres
— aire
de
camping-car,
poteaux
d’incendie
Commune/CAO
—
création
d’un
terrain
de
foot
à 5
Agenda
:
09/06/24
Elections
européennes
14/06/24
Olympiades
— Ecole
maternelle
24/06/24
Conseil
CCBZ
30/06/24
Basse-Zorn
à l’An
Vert
01-02/07/24
Olympiades
— Ecole
élémentaire
03/07/24
Après-midi
récréative
des
séniors
05/07/24
Réunion
du
Conseil
Municipal
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
ACCORDÉS
ENTRE
LE
20/04/2024
ET
LE
31/05/2024
N°
d'enregistrement
Demandeur
Terrain
Nature
de
la
construction/des
travaux
Accordé
le
CERAMIQUE
+
PC
067
156
24
RO002
4
rue
des
Meuniers
Idem
Construction
de
deux
auvents
28/05/2024
67170
GEUDERTHEIM
M.
et Mme
Jimmy
ROEHLLY
5
;
.
,
PC 067 156 24 R0003
4 rue des Mésanges
13 rue Sainte Maison
Construction d’une piscine, d’un garage et
|
27/95/2024
67170
GEUDERTHEIM
démolition
des
murets
PC 067 156 24 RO004
9 ne
nee
Idem
Construction d’un garage et démolition d’une |
6/95/2024
67170 GEUDERTHEIM
partieQumUreE
M.
Thomas
DAEFFLER
à
;
ga
;
PC 067 156 24 R000S
13 rue des Vanneaux
Idem
Construction d’un auvent accolé à la maison
|
| 6/05/2024
67170 GEUDERTHEIM
d'habitation. Béatrice
TREIL
Elle
remercie
les
diverses
personnes
impliquées
lors
du
marché
aux
fleurs
du
1% maï
: commis-
sion
aménagement
(les
« maïllots
oranges
»),
les
adjoints,
les
conseillers
municipaux.
Les
demi-journées
de
plantation
et de
désherbage
ont
rassemblé
onze
personnes
le vendredi
24
mai
après-midi
et dix-huit
personnes
le samedi
25
mai
matin.
Jérémy
OHLMANN
Le
CME
vient
de
collecter
des
bouchons
pour
la
deuxième
fois
dans
les
écoles
et
pour
la
première
fois
auprès
de
la population
qui
est
invitée
à participer
à l'opération.
Une
troisième
période
de
collectes
aura
lieu
fin juin.
3.
Droits
de
préemption
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
conformément
à la délibération
du
5 juin
2020
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes :
Ordre
Situation
du
patrimoine
Références
cadastrales
Superficie
01
4
rue
des
Mésanges
Section
41
—
614/1
5,02
ares
02
12
rue
Sainte
Maison
Section
04
—
152/65
4,27
ares
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
* prend
acte
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
ci-dessus.
Sa.
Personnel
communal :
>
création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
2°"°
classe
à
temps
non
complet
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Mme
Véronique
DEMOULIN,
adjoint
d'animation,
a
réussi
le
concours
interne
d’ATSEM
principal
de
2°"
classe
et
figure
ainsi
sur
la liste
du jury
d’admission
établie
le 7 mai
2024.
M.
le
Maire
précise
qu’afin
de
concrétiser
la
réussite
au
concours
de
Mme
Véronique
DEMOULIN,
le Conseil
Municipal
est amené
à supprimer
le poste
actuel
d’adjoint
d’animation
pour
créer
le nouveau
poste
d’ATSEM
principal
de
2°
classe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide:
- la création
d’un
emploi
permanant
d’ATSEM
principal
de
29m
classe
à temps
non
complet
à
raison
de
30h12mn,
soit
30,21/35°%%
à compter
du
1° juin
2024
- la suppression
du
poste
permanent
d’adjoint
d’animation
à temps
non
complet
au
1° juin
2024.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE Sb.
Personnel
communal
:
>
création
d’un
poste
«
saisonnier
»
à
temps
complet
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
la
création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
à
temps
complet,
en
qualité
de
contractuel/saisonnier
pour
renforcer
l’équipe
du
service
technique
durant
la période
estivale
(juillet-août
2024).
Les
attributions
consisteront à
:
- entretenir
les
espaces
verts
- arroser
les
fleurs
dans
les
espaces
publics
de
la commune
- tondre
le gazon
- effectuer
diverses
tâches
afférentes
au
poste
de
travail.
La
rémunération
se
fera
sur
la base
de
l’indice
brut
: 367,
indice
majoré
: 366
par
référence
à la
grille
de
rémunération
des
adjoints
techniques.
Le
contrat
d'engagement
sera
établi
sur
les
bases
de
l’application
de
l’article
3,
2°
de
la loi
du
26 janvier
1984
modifié
pour
faire
face
à un :
Accroissement
saisonnier
d'activité
:
6 mois
pendant
une
même
période
de
12
mois.
ADOPTE
A L’'UNANIMITE
6.
Potagers
familiaux
:
adoption
du
règlement
intérieur
et
fixation
du
tarif
de
location
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
volonté
de
créer
un
espace
« potagers
familiaux
»
situés
aux
abords
du
cimetière
pour
ainsi
développer
une
cohésion
sociale
entre
locataires
et valoriser
les
produits
cultivés.
En
effet,
cultiver
son
jardin,
produire
ses
légumes,
les
cuisiner.…..c'est
une
manière
de
renouveler
le
contenu
de
son
assiette.
C’est
aussi
l’occasion
d'améliorer
son
alimentation,
de
découvrir
ou
redécouvrir
l’origine
des produits,
la succession
des saisons
et de s'intéresser
aux
questions
environnementales.
La
parcelle
concernée
par
ce projet
et
louée
par
la
Commune
permet
d’une
part
aux
enfants
fréquentant
le périscolaire
de pratiquer
le « périscolaire
dehors
» et d'autre part
la création
de
jardins familiaux
sur
une
surface
de
60m
X
11,60m.
Au
moment
où
les ressources
des
ménages
diminuent,
et alors
que
les difficultés
exacerbent
les
conflits,
il apparait
clairement
que
les jardins
sont
bien
un
moyen
privilégié
de
lutter
contre
les
risques
d’un
repli
de
chacun
dans
son
logement
et de favoriser
une
meilleure
alimentation.
Les
jardins,
avec
l'exercice physique
qu'ils supposent,
peuvent
donc
avoir
des
effets
très
bénéfiques
sur
la santé
et l'alimentation.
M.
le Maire
rappelle
qu’une
publicité
a été
réalisée
par
voie
d’affichage
et autres
supports
de
communication
(notamment
le GIM
62
du
mois
d’avril
2024). Le
secrétariat
de
la mairie
a ainsi
enregistré
une
trentaine
de
demandes
en un
temps
record
alors
que
l’aménagement
des jardins
familiaux
(clôture
ou
le chemin
d’accès
aux
parcelles...)
a mis
plus
temps
au
vu
de
la météo
peu
clémente.
Afin
d’affecter
les
lopins
de
terre,
rendez-vous
était
donné
sur
site
le
mercredi,
15
mai
2024
à
18h30
à la dizaine
de
personnes
tirées
au
sort.
M.
le
Maire
précise
qu’il
y
a lieu
maintenant
de
fixer
le
cadre
et
les
conditions
de
location
des
potagers
familiaux.
Aussi,
il propose :
1. que
chaque
locataire
dépose
un
chèque
de
caution
de
100
euros
(cent
euros)
qui
sera
encaissé
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
de
Haguenau
2.
de
louer
chaque
parcelle
représentant
une
surface
d’environ
45
m?
au
tarif de
location
de
30
euros/année
culturale
(trente
euros)
— à compter
du
11.11.2024.
3.
la présente
année
de
jardinage
(6
mois)
étant
considérée
comme
année
blanche,
année
de
mise
en
route,
ne
sera
pas
due.
4.
la location
sera
formalisée
par
un
contrat
de
bail
« précaire
» et un
règlement.
5.
la
location
se
fera
d’année
en
année
par
tacite
reconduction
sauf
si
l’une
ou
l’autre
partie
souhaite
mettre
fin
au
contrat
de
location.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE
7.
Création
d’un
terrain
de
foot
à
5
: attribution
des
lots
du
marché
M.
le
Maire
informe
les
Conseillers
Municipaux
que
les
membres
de
la
Commission
d’appel
d’offres
se
sont
réunis
les
16
et
28
mai
2024
à
18h
dans
le
cadre
des
travaux
de
création
d’un
terrain
de
foot
à
5
à
Geudertheim
et
ont
émis
un
avis
favorable
pour
l’attribution
des
lots,
à
savoir
:
Sociétés
retenues
|
Siège
social
N°
Lot
|
Dénomination
du
lot
Montant
HT.
Travaux
préparatoires
(terrasse-
SAS
TPA
Geudertheim
OI
ment,
plate-forme,
réseau
de
54
692,00
€
drainage,
réseau
sec)
EPSL
Lingolsheim
o2
|Structure
foot
à 5
ct revêtement
|
ge
244
00€
synthétique
TOTAL
HT.
140
936,00
€
Par
délibération
du
Conseil
Municipal
du
5 juin
2020,
M.
le
Maire
a
eu
délégation
pour
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux
à procédure
adap-
tée,
leurs
avenants
ainsi
que
la
désignation
de
sous-traitants.
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
entreprises
retenues
vont
se
voir
attribuer
le
marché
pour
un
montant
total
de
140
936,00
€
H.T.
pour
les
deux
lots,
sous
réserve
de
contestation
des
entreprises
non
retenues. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
* en prend
acte
et valide
cette
procédure
* adopte
l'opération
citée
ci-dessus
qui
s’élève
à
140
936
€ HT,
soit
169
123,20
€ T.T.C.
* dit que
l'achèvement
des
travaux
est fixé
à fin
septembre
2024
* autorise
M.
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce projet.
Les
crédits
nécessaires
pour
ces
travaux
sont
prévus
au
budget
primitif 2024
— article
2128
autres
agencements
et aménagements
- programme
133
« stade
de
la forêt
».
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
8.
Ecole
élémentaire
:
lancement
de
la
procédure
liée
aux
travaux
de
réhabilitation
Le
Conseil
Municipal,
VU
l’approbation
de
l’APS
lié à ce
projet
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17
décembre
2021,
VU
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
30
septembre
2022
sollicitant
la DETR
2023
pour
le
dossier
«
réhabilitation
de
l’école
élémentaire
»,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
4
novembre
2022
liée
à
l’état
d'avancement
du
dossier
« réhabilitation
de
l’école
élémentaire
»,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
3
février
2023
sollicitant
le
Fonds
Vert
pour
le
dossier
«
réhabilitation
de
l'école
élémentaire
»,
VU
la demande
de
permis
de
construire
instruite
et accordée
le
14
septembre
2023,
CONSIDERANT
le
courrier
du
19
octobre
2023
de
la Préfecture
informant
que
le
dit-dossier
n’a
pas
été retenu
au titre
de
la programmation
2023
du
Fonds
Vert
par
manque
de
crédits,
CONSIDERANT
l’avant-projet
définitif
réactualisé
en
date
du
8 novembre
2023
par
le
cabinet
LARCHÉé
Architecture,
chargé
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023
sollicitant
les
subventions
dans
le
cadre
du
dispositif
du
Fonds
Vert
2024
et
de
la
DETR/DSIL
2024,
CONSIDERANT
que
le
dit-dossier
n’a
pas
été
pris
en
compte
au
titre
de
la
DETR
2024
pour
la
deuxième
année
consécutive,
VU
l’état
global
du
bâtiment
de
l’école
élémentaire,
CONSIDERANT
que
les
travaux
de
réhabilitation
ne
peuvent
plus
être
reportés
maintenant, CONSIDERANT
la volonté
communale
de mener
à bien
le projet
de
« réhabilitation
de
l’école
élémentaire
»,
* émet
un
avis favorable
au
lancement
de
la procédure
liée
aux
travaux
de
réhabilitation
de
l’école
élémentaire
: finaliser
le dossier
d’appel
d’offres
pour
septembre
2024
* prend
acte
qu’il
n’y
aura
pas
de
financement
de
l’Etat
lié
aux
travaux
de
réhabilitation
de
l’école
élémentaire
dans
le cadre
de
la DETR/DSIL
2024,
hormis
une
participation
de
la CeA
* d’autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
les
documents
liés
à ce
dossier
* de donner
tout pouvoir
à M.
le Maire
pour
accomplir
les formalités
nécessaires
et pour
mener
à bien
la réalisation
de
cette
opération
*
de
prendre
acte
que
les
crédits
sont
et
seront
inscrits
en
dépenses
d’investissement
des
budgets
primitifs
2024
et suivants
de
la Commune.
ADOPTE
A L’'UNANIMITE
Pour
extrait
conforme,
Geudertheim,
le
31
mai
2024
Le
secrétai
Le
Maire RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
GEUDERTHEIM
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
Nombre
de
membres
élus
: 23
Conseillers
en
fonction
: 23
Conseillers
présents
: 21
Procurations
: 02
Séance
du
31
mai
2024
Extrait
du
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
Commune
de
GEUDERTHEIM
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
GROSS,
Maire
Présents
:
MM.
Yves
OHLMANN,
Marianne
PETER,
Jean-Luc
JOACHIM,
Arny
EYER-
MANN,
Béatrice
TREIL,
Laurence
ANCKENMANN,
Nathalie
BOUTINAUD,
Yoan
HEITZ,
Stéphanie
HENCHES,
Frédéric
JUNG,
Didier
KNIPPER,
Eric
MASSON,
Pascale
MEYER,
Frédéric
MULLER,
Barbara
NEUNREUTHER,
Jérémy
OHLMANN,
Rolph
RIEDINGER,
Sa-
brina
RITTER,
Martine
SCHWACH,
Michel
URBAN
Membres
absents
excusés
: Mmes
Pia
JUNGER
a donné
procuration
de
vote
à Mme
Béatrice
TREIL
Corinne
ROEHLLY
«
«
à Mme
Stéphanie
HENCHES
Divers
>
Elections
européennes
: dimanche,
9
juin
2024
Le
planning
définitif des
permanences
a été transmis
aux
conseillers
municipaux.
Au
vu
des
38
listes,
l'emplacement
et
la
mise
en
place
des
panneaux
d’affichage
ont
été
revus
pour
ainsi
mieux
répondre
aux
directives
préfectorales.
>
Visite
de
l’imprimerie
Parmentier
à La
Wantzenau
Elle
est
organisée
pour
les
élus
lors
de
l’impression
du
bulletin
municipal
«
G’IM
63
»
le
mercredi,
10 juillet
2024.
>
Jeux
Olympiques
Aux
abords
de
la mairie
et/ou
aux
entrées
du
village
- toute
idée
est
la bienvenue
pour
une
décoration
liée
au
thème
des
J.O.
et de
différents
sports.
(drapeaux
aux
entrées
du
village,
un
panneau
avec
la torche
olympique
aux
abords
de
la mairie)
Pour
extrait
conforme,
Geudertheim,
le 31
mai
2024
Le
secrétaire
Le
Maire