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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viviers-du-Lac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Budget,
2EPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
COMMUNE
DE
VIVIERS
DU
LAC
Nombre
de
Conseillers
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2024
Publié
le
12/04/2024
EM
EXTRAIT
DU
REGIS!
!2:073-217308288-20240408-D2024
033-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
em
7
Date
de
convocation :
2
avril
2024
Date
d'affichage
:
2
avril
2024
En
exercice
17
Présents
12
Absents
5
Pouvoirs
3
Votants
15
Pour
15
Contre
-
Abstentions
:
Exclus
=
Délibération
D2024_033
Budget
primitif
2024
séance, Le
secrétaire
de
EE.
Le
lundi
8
avril
2024
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
AGUETTAZ.
Étaient
présents:
M.
AGUETTAZ
Robert,
M.
ANDREYS
Stéphane,
M.
CHEVALLIER
Christophe,
Mme
GINET
Jane,
M.
GRENARD
Michel,
Mme
LAPLANCHE
Delphine,
Mme
MARTINEZ
Nathalie,
Mme
MERLIER
Séverine,
Mme
MONANGE
Myriam,
M.
ROBERT
Alain,
Mme
SCAPOLAN
Martine,
Mme
THUILLIER
Marlène,
Pouvoir(s)
:
Mme
ANDUGAR
donne
pouvoir
à
Mme
GINET
M.
BELOT
donne
pouvoir
à
M.
CHEVALLIER
Mme
SPIRITO
donne
pouvoir
à
Mme
MONANGE
Absent(s)
: Christian
PLUCHE,
Bernard
CARON
Secrétaire
de
séance
: M.
Stéphane
ANDREYS
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Monsieur
l'adjoint
au
Maire,
délégué
aux
finances,
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
budget
primitif
pour
l'année
2024,
lequel,
compte
tenu
de
l'augmentation
de
la masse
salariale
et
du
programme
retenu
pour
les
opérations
d'investissement,
a
été
élaboré
en
retenant
comme
hypothèse
une
augmentation
modérée
des
taux
d'imposition
et
un
nouvel
emprunt
pour
le
financement
de
la
section
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
APPROUVE
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
qui
se
résume
ainsi :
ÿ
Recettes
et
dépenses
de
fonctionnement:
2.375.A15,01
€
Recettes
et
dépenses
d'investissement:
5.946.502,77
€