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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vénissieux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal
Séance publique du 07/12/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 07/12/15 - page 1
Délibération n° 2015/16
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2016.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 43
Date de la convocation : 01/12/15
Compte rendu affiché le 09/12/15
Transmis en préfecture le
10/12/15
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20151207-25757-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Nadia CHIKH, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, Mme Régia ABABSA, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, M. Nasser DJAIDJA, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s :
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Idir BOUMERTIT a donné pouvoir à M. Hamdiatou NDIAYE, M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à M. Mustafa GUVERCIN, M. Aurélien SCANDOLARA a donné pouvoir à M. Pierre MATEO, Mme Loan NGUYEN a donné pouvoir à M. Serge TRUSCELLO, Mme Maite LAM a donné pouvoir à M. Damien MONCHAU, M. Lotfi BEN KHELIFA a donné pouvoir à Mme Anne-Cécile GROLEAS Conseil Municipal
Séance publique du 07/12/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 07/12/15 - page 2
Rapport n° 16
Acomptes de subventions à diverses associations et aux établissements publics communaux pour 2016
Direction Ressources Financières
Mesdames, Messieurs,
Afin de permettre à certains organismes subventionnés par la Ville de fonctionner dès le début de l’année 2016, il est proposé d’accorder des acomptes de subventions sur la base des aides allouées en 2015.
L’annexe ci-jointe recense pour chaque bénéficiaire concerné le montant de l’acompte de subvention qu’il est proposé d’accorder.
Le total s’établit à 1 190 000 € dont 520 000 € pour les régies et établissements publics rattachés à la Ville et à 670 000 € pour les associations.
La liste définitive des bénéficiaires et des montants de subventions au titre de l’année 2016 sera soumise au prochain Conseil municipal.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 16/11/15,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- allouer en 2016 les acomptes sur subventions dont le détail figure sur l’état annexé,
- dire que le montant de la dépense s’élevant à 1 190 000 € sera imputé sur les crédits à inscrire au
budget de l’exercice 2016 aux chapitres, articles, sous-fonctions et rubriques indiqués.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN Annexe : Acomptes de subventions 2016
Régies et établissements publics rattachés à la Ville
Nature Fonction Bénéficiaire Montant
657361
Subventions de fonctionnement aux
organismes publics et
établissements publics rattachés
213 Caisse des Ecoles 20 000,00 €
657362
Subventions de fonctionnement aux
organismes publics et
établissements publics rattachés
520 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 400 000,00 €
67442 Subventions aux régies dotées de la personnalité morale 023 Régie autonome personnalisée du journal Expressions 50 000,00 €
67442 Subventions aux régies dotées de la personnalité morale 313 Régie autonome personnalisée du Théâtre 50 000,00 €
Total 520 000,00 €
Associations de droit privé
Nature Fonction Bénéficiaire Montant
020 Comité d'activités sociales et culturelles des fonctionnaires territoriaux de Vénissieux (CASC) 80 000,00 €
025 Centre Associatif Boris Vian 50 000,00 €
40 Office Municipal du Sport 25 000,00 €
40 Amicale Laïque Vénissieux Parilly - section Basket 15 000,00 €
40 Union Sportive de Vénissieux - section Football 13 000,00 €
40 Union Sportive de Vénissieux - section Rugby 3 000,00 €
40 Association Sportive des Minguettes - section Football 90 000,00 €
40 Sen No Sen Karate Club 3 500,00 €
40 Vénissieux Handball 15 000,00 €
423
Association pour la promotion des activités socio-
éducatives
(APASEV)
200 000,00 €
523 Mission Locale de Vénissieux - Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) 3 500,00 €
60 Centre Social Moulin à Vent 35 000,00 €
60 Centre Social Parilly 25 000,00 €
60 Centre Social Minguettes 45 000,00 €
64 Arc en ciel 15 000,00 €
64 Saperlipopette 27 000,00 €
90 Mission Locale de Vénissieux 25 000,00 €
Total 670 000,00 €
Total général des acomptes 1 190 000,00 €
6574
Subventions de fonctionnement aux
associations et autres personnes de
droit privé