Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 20185

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 15 avril 20162

Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 juin 20176

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2025

Compte-Rendu - AD Compte rendu du conseil municipal du 12 décembr

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024

Compte-Rendu - 12125 ad compte rendu du conseil municipal du 17 a

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 10 juin 20163

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 22 décembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal le 23 mars 20186

Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 20185 Document publié le Vendredi 15 juin 2018 par la commune d'Héricy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 15 juin 20185)Thèmes du document : Logement, Transports, Banque, CONSEIL MUNICIPAL

| SALLE DU CONSEIL

SÉANCE DU 15 JUIN 2018 (N°03 — 2018)

HÉRICY

L'année deux mille dix-huit, le quinze juin à 20 Heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Madame Sylvie BOUCHET BELLECOURT, Maire.

Présents : Mme BOUCHET-BELLECOURT Sylvie (Maire), Mme BARRÉ Anne, Mme DE MONTALEMBERT Anne, Mme DELAMAIN Claudine, Mme GUEGADEN Florbela, Mme HIRAUX Chantal, Mme PERNIN Stéphanie, M. BOULET Frédéric, M. BORDESSOULLES Benoit, M. FAGES Olivier, M. MOREL Jean-Charles, M. POTTIER Daniel, Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Mme BERTHOLIER Sophie, Mme HEURTIN Jocelyne, M. BERRIÉ Jean-Pierre (donne pouvoir à M. FAGES Olivier), M. BATTAGLIA Pierre (donne pouvoir à Mme PERNIN Stéphanie), M. BAEGERT Philippe (donne pouvoir à M. BOULET Frédéric), M. GOURÉ Claude (donne pouvoir à Mme BARRÉ Anne), M. GOURMELON Alain (donne pouvoir à Mme BOUCHET BELLECOURT Sylvie), M. LEFEVRE Olivier, M. LEMIRE Philippe (donne pouvoir à Mme HIRAUX Chantal), M. PETIT Jean-Marie(donne pouvoir à M. BORDESSOULLES Benoit), M. TISSIER Michel (donne pouvoir à Mme DELAMAIN Claudine).

M. MOREL Jean-Charles est nommé Secrétaire, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR :

1°) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 mai 2018. 2°) Création d’un poste d’adjoint d’animation titulaire à temps complet au centre de loisirs. 3°) Mise en place et indemnisation des astreintes.

4°) Fixation des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction. 5°) Autorisation au Maire de passer une convention avec un bailleur social pour la location des logements communaux.

G°) Modification des statuts du SIMB.

7°) Décision modificative 2018-02 du budget communal.

8°) Informations du Maire.

9°) Questions diverses.

_—_—_Z _—

1°) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 04 mai 2018.

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

2°) Création d’un poste d’adjoint d'animation titulaire à temps complet au centre de loisirs.

Madame le Maire propose de retirer ce point de l’ordre du jour du conseil municipal car une personne actuellement en disponibilité pour convenances personnelles a démissionné, et le poste devenu vacant peut être comblé.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents accepte la proposition de Madame le Maire.

3°) Mise en place et indemnisation des astreintes.

Madame le Maire explique à l'assemblée qu’il appartient à l'organe délibérant de déterminer, après avis du comité technique, les cas dans lesquels il est possible de recourir à des astreintes, les modalités de leur organisation et la liste des emplois concernés.

Elle indique qu'une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle l'agent, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l'obligation de demeurer à son domicile ou à proximité, d'être joignable en permanence sur le téléphone mis à sa disposition pour cet effet avec transfert d'appel si nécessaire, afin d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'administration, la durée de cette intervention étant considérée comme un temps de travail effectif ainsi que, le cas échéant, le déplacement aller et retour sur le lieu de travail.

1-5Vu le décret n° 2005-542 du 19 mai 2005 relatif aux modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale

Sous réserve de l'avis favorable du comité technique

Madame le Maire propose à l’assemblée :

- De mettre en place des périodes d'astreinte d’exploitation afin d’être en mesure d'intervenir sur l'ensemble du territoire de la commune. Cette astreinte sera organisée sur l’année.

- De fixer la liste des emplois concernés comme suit :

Emplois relevant de la filière technique : Adjoint technique ou adjoint technique principal de 2ème classe.

- De fixer les modalités de compensation des astreintes et interventions comme suit : La rémunération des astreintes sera effectuée par référence au barème en vigueur au Ministère de Écologie et du Développement durable pour les agents relevant de Ia filière technique.

En cas d'intervention, les agents de la filière technique percevront les indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondantes sur présentation d'un état détaillé comportant notamment l’origine de l'appel, motif de sortie, durée et travaux engagés

M. BOULET Frédéric souhaite que l’accord de la hiérarchie soit mentionné sur la feuille d’astreinte avant que celle-ci soit commencée. Madame le Maire valide cette proposition.

Le conseil municipal, après délibération, accepte la proposition à l’unanimité des membres présents.

4°) Fixation des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction.

Madame le Maire informe l’assembilée :

Conformément à l’article 21 de la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990 modifiée relative à la fonction publique territoriale et portant modification de certains articles du code des communes, il appartient au Conseil Municipal d’autoriser Madame le Maire à fixer la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué à titre gratuit ou moyennant une redevance, en raison des contraintes liées à leur fonction.

Madame le Maire rappelle à l’assemblée qu’un logement de fonction peut être attribué après avis du comité technique :

- Pour nécessité absolue de service

Ce dispositif est réservé :

- aux agents qui ne peuvent accomplir normalement leur service sans être logés sur leur lieu de travail ou à proximité notamment pour des raisons de sûreté, de sécurité ou de responsabilité,

- à certains emplois fonctionnels,

- et à un seul collaborateur de cabinet.

Dans ce cas, chaque concession de logement est octroyée à titre gratuit.

- Pour occupation précaire avec astreinte

Ce dispositif est réservé aux emplois tenus d'accomplir un service d’astreinte et qui ne remplissent pas les conditions ouvrant droit à la concession d’un logement pour nécessité absolue de service. Chaque concession de logement est octroyée à titre onéreux (50 % de la valeur locative (la redevance n’est plus modulable)).

Toutes les charges courantes liées au logement de fonction (eau, électricité, chauffage, gaz, assurance habitation, travaux d’entretien courant et menues réparations, taxe d’habitation, …) sont acquittées par l’agent.

Madame le Maire précise que trois logements ne sont pas loués à des tarifs légaux, et que ce point a été signalé par le Trésorier. L’idée générale est de conserver deux logements avec un bail social, le dernier logement restant à un prix modique, avec la réalisation de taches en compensation (nécessité de service).

Madame le Maire propose à l’assemblée de fixer la liste des emplois bénéficiaires d’un logement de fonction dans la Commune de Héricy comme suit :

- Concession de logement pour nécessité absolue de service : Aucun emploi

- Convention d'occupation précaire avec astreinte : Un emploi d’adjoint technique territorial, avec obligations liées à l'octroi du logement d’être disponible pour les événements organisés par la commune (cérémonies officielles, salons, .….), pour la gestion des barrières du Cours Cornille du Ier juin au 30 septembre 2018 et autres demandes d'interventions urgentes.

2-5De plus, le versement d’un dépôt de garantie de 300 € destiné à couvrir les éventuels manquements aux paiements de la redevance, des charges liées au logement, aux frais d’entretien et aux réparations des dégradations sera demandé dès la date d’effet de l’attribution du logement à Pagent.

M. MOREL Jean-Charles demande qu’un planning annuel soit donné à la personne retenue afin qu’elle organise sa vie privée. Madame le Maire valide cette proposition.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents :

- adopte la proposition de Madame le Maire,

- inscrit au budget les crédits correspondants.

5°) Autorisation au Maire de passer une convention avec un bailleur social pour la location des logements communaux.

Madame le Maire informe l’assemblée que les baux de deux logements actuellement loués jusqu’au 31 août 2018 à des personnels communaux doivent être revus afin de respecter la règlementation en vigueur.

Ces logements ne pouvant pas être considérés comme des logements de fonction attribués par nécessité absolue de service ou pour occupation précaire avec astreinte, Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de passer une convention avec un bailleur social ou un avocat, afin de permettre à ces agents de bénéficier des aides des services sociaux, après estimation par un professionnel du loyer en tenant compte de l’état de ces logements.

Madame le Maire propose à l’assemblée de Pautoriser, dans l’attente de l’établissement des nouveaux baux, d'établir des baux provisoires d’une durée de quatre mois, aux conditions tarifaires identiques à ceux existants, afin de garantir aux agents concernés un logement jusqu’à la fin de l’année 2018. Madame le Maire précise que les agents concernés ont été reçus. Elle précise à M. POTTIER Daniel que le coût de réalisation des baux est inclus dans la révision globale des baux communaux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents:

- adopte les deux propositions de Madame le Maire,

- donne Pautorisation à Madame le Maire de signer tous les documents nécessaires à l’établissement des deux baux.

6°) Modification des statuts du SIMB.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.5211-20, Vu les anciens statuts du Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, approuvés par délibération du conseil syndical du SIMB en date du 18 novembre 2008,

Vu les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage, approuvés par délibération du conseil syndical du SIMB en date du 13 avril 2018,

Considérant que chaque Commune membre du Syndicat Intercommunal des Maisons du Bornage doit valider la modification des statuts de ce Syndicat suite à son adoption lors du Conseil Syndical du 13 avril 2018,

Madame le Maire expose les termes des nouveaux statuts à adopter, et demande aux membres du Conseil de bien vouloir délibérer et les voter.

M. POTTIER Daniel regrette l’absence de M. TISSIER Michel, précisant que c’est lui qui a préparer et finaliser ce sujet. Madame le Maire précise que ce point à été mis à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal à la demande de M. TISSIER Michel, qu’elle félicite pour le travail accompli. Madame le Maire ajoute que M. TISSIER Michel lui a envoyé un mail pour cela, précisant que les modifications des statuts du SIMB concernent la limitation dans le temps du Syndicat (usqu’à fin des emprunts en cours (2029)), la limitation à la gestion des investissements existants en 2018, le calcul des dotations Communales annuelles et le calcul du montant de sortie du Syndicat (Pourcentage de la dette restante), et la prise en compte de la fusion des communes de Moret-sur-Loing et de Veneux-les-Sablons. Le but de cette modification est de s’assurer que le SIMB ne renaisse pas de ses cendres lors des prochaines élections municipales.

M. BOULET Frédéric ajoute qu’il reste une dizaine d’année pour payer les dettes existantes, et qu’il est préférable de continuer de payer notre quote-part plutôt que de se réendetter avec un nouvel emprunt. Chaque Commune est maintenant responsable de sa propre dette. Le coût de la passerelle revient à Saint-Mammès, Veneux-les- sablons et Moret-sur-Loing.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité des membres présents, valide les nouveaux statuts du Syndicat des Maisons du Bornage qui seront annexés à cette délibération.

3-57°) Décision modificative 2018-02 du budget communal.

Madame le Maire annonce aux membres du Conseil Municipal qu’il a été nécessaire de remplacer un ordinateur hors service, et que la somme inscrite au budget Communal pour l’achat d’un photocopieur (opération d'équipement n°21 - matériels informatiques de la section investissement) n’est plus suffisante: il manque la somme de 325,00 €, sachant que le solde actuel de cette opération est égal à 4082,00 € après mandatement des sommes engagées.

Madame le Maire propose de transférer la somme de 325,00 € du chapitre 022 - Dépenses imprévues de la section d’exploitation (fonctionnement) sur l'opération n°21 — Matériels informatiques de la section d'investissement, article 2183, par un virement du chapitre 023 — virement à la section d’investissement de la somme de 325,00 € au chapitre 021 — virement de la section de fonctionnement.

Madame le Maire propose en synthèse d’inscrire la décision modificative suivante au budget Communal :

Section fonctionnement - Dépenses

Chapitre 022 Dépenses imprévues -825,00 €

Chapitre 023 Virement à la section d'investissement 325,00 €

Total 0,00 €

Section investissement - dépenses

| Opération d'équipement n°21 Matériels informatiques 325,00 €

Total 325,00 €

Section investissement - Recettes

| Chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 325,00 €

Total 325,00 €

Le Conseil Municipal, après délibération, accepte la proposition à l’unanimité des membres présents.

8°) Informations du Maire.

Police intermunicipale: Elle sera constituée par les Communes de Samois-sur-Seine, Samoreau, Avon et Héricy. Une prochaine réunion aura lieu pour l'écriture des conventions. M. POTTIER Daniel demande si la Commune de Vulaines-sur-Seine rejoindra les Communes susnommées. Madame le Maire répond que cela ne convient pas à cette commune à ce jour. M. POTTIER Daniel demande ou sera défini le local central. Madame le Maire répond que ce sera certainement à Avon, précisant qu’il y a déjà tout à cet endroit. Elle ajoute que la police intermunicipale a une obligation d'armement. De plus des formations juridiques et sur le maniement des armes doivent être réalisées. M. POTTIER Daniel demande si les agents concernés ont donné leur accord. Madame le Maire répond positivement. M. POTTIER Daniel demande s’il y aura des contrôles de vitesse, précisant qu'ils étaient auparavant réalisés par la Police Nationale à la demande des Maires. Madame le Maire répond que la police intermunicipale pourra réaliser ces contrôles, ajoutant qu’une information sera réalisée préalablement auprès des héricéens. M. BORDESSOULLES Benoit demande combien d'agents sont concernés. Madame le Maire répond qu’il y aura environ dix agents, plus un maître-chien qui sera embauché.

- Madame le Maire annonce que le problème de la voie douce est en cours de règlement, avec l’accord des riverains et du syndicat des collèges.

Les travaux prévus :

Mise en place d'un îlot central au commencement de la rue de Bellevue (en haut) et d'un passage protégé reliant les marches d'escalier (venant de la Brosse) au trottoir en face (abaïssement du trottoir à cet effet),

- La rue de Bellevue passe en zone 20 jusqu'au petit rond-point (sinon problème de réglementation PMR (largeur de trottoir),

- Intersection Bellevue / route des Vallées, traçage d'un "damier",

- Passé le petit rond-point naissance d'une zone 30 sur l'ensemble du parcours,

- Le stationnement avenue de la Libération se fera exclusivement du côté habitations avec des espaces permettant aux véhicules de se rabattre,

- création d'une piste cyclable avenue de la Libération côté voie de chemin de fer,

- Mise en place d'une écluse Avenue de la Libération à 50 mètres de son angle avec rue de Bellevue,

- Mise en place d'un "damier" à l'angle du Chemin des Manœuvres et de l'avenue de la Libération,

- Mise en place d'une écluse chemin des Manœuvres à 50 mètres de son angle avec l'avenue de Libération.

4-5M. POTTIER Daniel demande si la partie entre Héricy et le collège sera aussi réalisée. M. BOULET Frédéric répond que tout va se faire. Madame le Maire précise que des parents appréhendent de laisser leurs enfants traverser cette partie de la voie douce. Mme DELAMAIN Claudine ajoute que le bois pose effectivement problème. M. BOULET Frédéric répond que ce bois sera taillé, que le chemin sera éclairé, et qu’une borne amovible sera posée, afin d’interdire la circulation des véhicules. Madame le Maire précise que les parents seront libres de décider le trajet à emprunter par leurs enfants pour se rendre au collège.

- Madame le Maire signale qu’il y aura un conseil municipal vers le 12 juillet, la date restant à définir, afin de traiter le marché concernant l’aménagement de la place du Clos.

- Madame le Maire annonce l’arrivée au 1° juin 2018 de la personne qui secondera le D.G.S. Elle sera chargée de la communication, de la coordination des évènements, de superviser les services techniques et le personnel d’entretien, et de gérer les commandes.

99) Questions diverses.

- M. POTTIER Daniel signale des odeurs insupportables rue des Latteux. M. BOULET Frédéric ajoute que ce problème existe aussi à l’angle des trois stops, et rue de l’église. Madame le Maire répond que M. PETIT Jean-Marie est chargé de traiter ce problème avec Véolia et la communauté d’agglomération.

- M. POTTIER Daniel signale un important problème de querelle entre voisins, qui concerne le stationnement de la rue des Coquelicots. Madame le Maire répond que ce problème sera traité par M. BAEGERT Philippe à son retour de congé.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.

Le secrétaire de séance, Madame le Maire,

Jean-Charles MOREL Sylvie BOUCHET BELLECOURT

Pour le Maire et par délégation

le 2d Adjoint au Maire délégué

aux Commerces, Artisans et Associations

5-5