Procès Verbal - pv conseil municipal du 3 septembre 2021

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Procès Verbal - pv conseil municipal du 3 septembre 2021 Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune de Denney. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 3 septembre 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Eau et assainissement, CM 20210903

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de DENNEY

Du 3 septembre 2021 à 19h30

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 10

Vu l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de covid-19, la séance s’est déroulé dans la salle des fêtes de DENNEY située 76 Grande Rue.

En période de crise sanitaire : autorisé 2 pouvoirs par personne

M. le Maire ouvre la séance à 19h40, il a procédé en conformité de l’article L.2121-15

du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le

sein du Conseil Municipal, M CHATILLON Ludovic ayant obtenu la majorité des

suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Présents : Mrs et Mmes : MORGEN Jean-Paul, FERNANDEZ Dorothée, BOUT Jean-

Pierre, GASPARI Christelle, EHRET Christophe, M. LUGAN Ludovic, MAGAGNA Livio,

VUILLAUMIE Elisabeth, CHATILLON Ludovic, SCHERRER Samantha.

Excusés :

M. VAUTHEROT Thierry ayant donné procuration à Mme FERNANDEZ Dorothée,

M. PERIAT Fabrice ayant donné procuration à M. MORGEN Jean-Paul,

Mme GOCTU Aysun ayant donné procuration à M. MORGEN Jean-Paul,

M. FRANÇOIS Éric ayant donné procuration à M. BOUT Jean-Pierre,

Mme MEY Béatrice ayant donné procuration à Mme FERNANDEZ Dorothée.

1) Approbation PV du 11 juin 2021

M. le Maire soumet au vote le procès-verbal de la dernière séance du Conseil en date du

11 juin 2021. Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance

du 11 juin 2021 tel qu’il a été présenté.

2) Personnel communal : ouverture de poste pour la médiathèque M. le Maire expose : l’agent (au grade d’adjoint administratif) nommé sur le poste en médiathèque en raison de 11 heures hebdomadaires ne reprendra plus ses fonctions. Il propose d’ouvrir un poste en médiathèque à mi-temps soit 17h30mn hebdomadaires au grade d’adjoint du patrimoine deuxième classe à compter du 1er octobre 2021. Le Conseil, à l’unanimité,

Approuve l’ouverture d’un poste à mi-temps soit 17h30mn à pourvoir en médiathèque, à

compter du 1er octobre 2021.

Autorise le Maire à signer tout document s’y rattachant.

3) Le Département : convention Conte & Compagnies 2021

M. le Maire présente la convention ayant pour objet les modalités conjointes entre le

Département et la commune de DENNEY, pour la représentation du spectacle « Le nez

au vent » le dimanche 19 septembre 2021 à 15 heures dans le cadre de la programmation

intitulée « Conte et Compagnies ».

La commune devra verser la somme forfaitaire de 300 euros.

Le Conseil, à l’unanimité,

Autorise le Maire à signer la convention relative au spectacle « Le nez au vent » le

dimanche 19/09/2021 dans le cadre de la programmation « Conte et Compagnies »,

Approuve la participation forfaitaire de 300 € à charge pour la commune,

Autorise le Maire à signer la convention s’y attachant. 1/1CM 20210903

4) Création parking rue du Bromont

M. le Maire expose : route du Bromont, il est nécessaire de canaliser les eaux pluviales qui dévalent dans le lotissement rue du Bromont. Il propose dans un même temps de réaliser deux places de parking face à l’ancienne carrière.

Il présente deux devis pour la création d’avaloirs, regards, décapage … Le conseil, à l’unanimité,

Approuve les travaux de canalisation des eaux pluviales route du Bromont, et la création de deux parkings face à l’ancienne carrière,

Décide d’engager les travaux courant du deuxième semestre 2021,

Décide de retenir le devis présenté par l’entreprise COLAS qui s’élève à 6 018 € HT,

5) Questions et informations diverses

Projet réalisation de Trottoir n° 1 à 15 Grande Rue RD 46 :

Un propriétaire demande à la commune de réaliser un bornage le long de son terrain pour en estimer la surface qui lui sera rachetée par la commune et demande le remboursement de l’enrobé réalisé à ses frais sur le trottoir donnant accès sur sa propriété.

Pour la réalisation de ce tronçon de trottoir, le Maire rappelle qu’il sera nécessaire de déplacer 5 coffrets gaz et 3 coffrets électriques. Concernant le bornage il sera réalisé sur chaque propriété concerné par l’élargissement du trottoir.

Rénovation voirie rue du Lavoir :

Travaux en attente de résolution du problème concernant une ancienne citerne de fioul, fosse placée en dessous sur une propriété voisine.

Ventre de terrain communal grand’rue : dossier notarié en cours.

Ralentisseur école :

Une question est posée est-il toujours aux normes ? à priori oui.

M. le Maire va faire une demande au département pour que celui-ci programme la rénovation de l’enrobé avant et après le plateau surélevé

Abris bus :

Des habitants posent la question suivante : quand l’abri bus sera-t-il remplacé devant la propriété de M. Magagna ?

En attente de retour de devis.

Valeur estimé d’un abri bus : entre 4000 € et 5000 € selon le modèle.

Problème soulevé : sécurité à la sortie de l’école

Réponse : le problème provient essentiellement des parents qui ne respectent pas les consignes pour garer leur véhicule sur le parking. Il est précisé que le bus s’arrête devant la cour du CLA pour des raisons de sécurité, sas d’entrée à cet endroit permettant une meilleure prise en charge des enfants par le personnel encadrant.

Intervention de Mme Christelle GASPARI : suite aux captures de chats, les gardes champêtres se sont trompés de vétérinaire, il est nécessaire de récupérer les carnets d’identification des chats.

L’abri bus qui a été démonté par les élus a été réinstallé derrière la station d’épuration et servira d’abri aux chats stérilisés et déposés à cet endroit.

Par ailleurs l’équipe est toujours à la recherche de matériaux pour aménager l’abris chats. Journées de capture : 3 x 3 chats.

Séance levée à 20h55

Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie.

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