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Conseil Municipal - Avis CM 09.07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 09.07)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Éducation,
Pets Qu
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le:
AVIS
« MERCREDI 09 JUILLET 2025 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR:
Institutions et vie politique
01- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mai 2025
O2- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la
communauté d'agglomération Hérault Méditerranée dans le cadre d'un accord local
Affaires générales
03- Appel à projets relatif à l'immeuble1 rue Maréchal Plantavit (ancienne trésorerie)
04- Approbation du protocole de coopération d'hébergement des personnes victimes de
violence dans la sphère conjugale et familiale et des conventions de partenariat pour
l'hébergement et le transport de ces personnes
O5- Approbation d'un bail emphytéotique portant sur les terrains de compensation
environnementale de la ZAC Saint Christol
06- Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de
travail (ENT-école) année scolaire 2025-2026
07- Convention d'utilisation des locaux scolaires du 1°’ degré, hors temps scolaire
08- Convention du dispositif de la classe passerelle de Pézenas
09- Convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire
avec la CAF de l'Hérault
10- Convention de servitudes Enedis CS 06 - Parcelle BK 0937 - Promenade du pré Saint Jean
- Ligne souterraine électrique : 20 000 Volts
T1- Rapport d'activité 2024 du SIVOM du Canton d'Agde
Finances
12- Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS) Pézenas pour l'année 2025
13- Autorisation donnée au Maire pour signer une convention d'occupation temporaire du
domaine public - Avenue de Verdun
14- Exonération temporaire de redevance d'occupation du domaine public pour les
commerçants de l'avenue de Verdun - Année 2025
Culture
15- Demande de subvention saison culturelle 2025-2026 au titre des arts de la scène - Aide à la
saison Domaine et patrimoine
16- Vente immeuble 25 rue Capitaine David - Parcelle BK 782
17-Vente immeuble 16 rue Conti - Parcelle BK 358
18- Désaffectation de la parcelle BH 220 - 12 rue Commandant Allengry - Ancienne station de
pompage de Peyne
19- Désaffectation de la parcelle BK 1245 -1 rue Maréchal Plantavit - Ancienne perception
Jeunesse
20- Convention « Ecole et cinéma » avec l'association les Chiens Andalous
21- Participation scolaire pour un établissement privé sous contrat - Année scolaire 2025-2026
— Association Calandreta Dels Polinets et Ecole Saint Marthe
22- Modifications des règlements Intérieurs des animations sportives municipales
23- Convention de partenariat avec le GIP FORMAVIE, dans le cadre du Projet TNE de
l'Hérault, pour l'édition du festival du jeu vidéo et du numérique 2025
24- Modification du dossier d'inscription et du règlement intérieur des accueils de loisirs -
Inclusion des enfants à besoins spécifiques
Ressources Humaines
25- Création de deux postes d'attaché territorial à temps complet, d'un poste d’'adjoint
administratif principal de 1% classe et d'un poste de gardien-brigadier de police municipale et
mise à jour du tableau de l'effectif
26- Conditions d'accueil et de formation d’un apprenti ou d'un contrat en alternance
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE