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Déliberation - 29 Association Amicale Sportive de Tir convention d objectifs renouvellement
Document publié le Lundi 16 décembre 2013 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 29 Association Amicale Sportive de Tir convention d objectifs renouvellement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
B
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
Commission
«
Epanouissement
du
Citoyen
et
Séance
du
26
novembre
2013
Jeunesse
»
29
Association
Amicale
Sportive
de
TIR
-
convention
d'objectifs
-
renouvellement
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
:
m
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mme
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL.
&
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM.
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
Mmes
M'BAYE-DIAO,
BARBETTE,
M.BELMHAND,
Mmes
FÉVRIER,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
M.TAHI.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
B
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
CAPON
Pouvoir
à :
M.
VILLEMAIN
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
PORAS
Pouvoir
à
:
Mme
CARLIER
Mme
BOUKHELIF
Pouvoir
à
:
M.
BOUADDI
M.
RIFI
SAIDI
Pouvoir
à :
M.
BOULHAMANE
Mme
PAMART
Pouvoir
à
:
Mme
DINGIVAL
M.
MACHU
\
Pouvoir
à
:
Mme
FEVRIER
Mme
LEFEVRE
à
Pouvoir
à
:
M.
BELMHAND
Etaient
absents :
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M.
ABBA
SIDICK
M.
NACHITE
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET
M.
CHEURFA - _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
h La
39
- _
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
-
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
34
B
Rapport
de
présentation
:
Monsieur
Cédric
LEMAIRE,
conseiller
municipal
délégué,
expose
:
Afin
de
favoriser
et promouvoir
la
pratique
du
tir et l'éducation
à
la citoyenneté
par
le sport,
la ville
de
Creil
souhaite
renouveler
la convention
d'objectifs
avec
l'association
Amicale
Sportive
de
TIR.
Le
document
précise,
dans
le
cadre
de
la
politique
sportive,
tant
les
engagements
réciproques
de
la
ville
et
de
l'association
que
les
axes
de
développement
de
cette
dernière.
Cette
convention
d'objectifs,
établi
pour
trois
ans
(saisons
2014
à
2016),
détaille
notamment
la
formation
des
éducateurs,
l'élargissement
des
publics,
les
résultats
sportifs,
la
participation
aux
évènements
locaux
ainsi
que
les
aides
directes
et
indirectes
apportées
par
la
commune.
PAT
4
www.
creilfr
PICARDIE
1/2 Conseil
municipal
du
16
décembre
2013
maintenant! Il vous est demandé
d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
cette
convention
d'objectifs. Vous
êtes
appelés
à voter.
M
Le
conseil
municipal
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L2121-29,
Vu
la convention
d'objectifs
ci-annexée,
Vu
l'avis
de
la commission
«Epanouissement
du
citoyen
et Jeunesse»
en
date
du
26
novembre
2013,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
M
Vote
ordinaire :
Votants
: 34
Pour:
34
Contre
: O0
Abstention
: O0
MH
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1:
d'approuver
la
convention
d'objectifs.
Article
2
: d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
d'objectifs
2014/
2016
avec
l'association
Amicale
Sportive
de
TIR.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date
d'affichage:
À
Q
DEC.
2013
Accusé
réception
de
la Sous
Préfecture
de
Senlis
:
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT
CERTIFIÉ
EXECUTOIRE
après
dépôt
en Sous-Préfecture
le.
%oh.
et
publication
ou
motifit
jonte
4.9.
12
Maird
deCrei
8
Const
néfal
de
l'Oise
CREIL, le.
ki
prresnssossesss
LE
MAIRE
(Ry
LA
VILLE
4
PICARDIE
2/2