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Déliberation - 14 Amicale sportive de tir contrats d objectifs renouvellement
Document publié le Lundi 15 novembre 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Amicale sportive de tir contrats d objectifs renouvellement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
maintenant! MW Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 15 novembre 2010 Commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» Séance du 12 octobre 2010
14 L'Amicale Sportive de Tir - contrat d'objectifs - renouvellement
Etaient présents les membres inscrits au tableau
W Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
& Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, CARLIER MM. MONTES, LEGRAND, BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, ASSAMTI, Mme DINGIVAL, OYONO, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes M'BAYE-DIAO, Mmes MAUPIN, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, NACHITE. Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme BASMAISON Pouvoir à: M. MONTES M. GRIMBERT Pouvoir à: M. BERNARD-LUNEAU Mme BOUKHELIF Pouvoir à: Mme CARLIER Mme KOUACHI-MAHSA Pouvoir à: Mme M'BAYE-DIAO M. RIFI-SAIDI Pouvoir à: Mme JAJAN Mme PAMART Pouvoir à: M. SZPIRKO Mme BARBETTE Pouvoir à: M. BEAUBRUN M. MACHU Pouvoir à: Mme MAUPIN : M. SEGUIN Pouvoir à: M.TAHI Mme FEVRIER Pouvoir à: Mme SOKOLONSKI M. CHEURFA Pouvoir à: M. NACHITE Etaient absents :
HW Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme PORAS
Mme RIFFAULT
M. VARLET
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39 - _ Nombre de conseillers en exercice 39
-__ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés 36
H Rapport de présentation :
SOUS-PREFECTURE
, 14 GO QE0 soufjaite
. 60300 SENLK
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal délégué, expose:
Afin de favoriser et promouvoir la pratique du tir et l'éducation à la citoyenneté par le spo renouveler son contrat d'objectifs avec l'Amicale Sportive de Tir.
Le document précise, dans le cadre de la politique sportive, les missions et engagements ri de l'association.
Ce contrat d'objectifs est établi à compter du 1° avril 2010 jusqu'au 31 décembre 2013. Il détaille notamment la formation des cadres, l'élargissement des publics, les résultats sportifs, la participation aux évènements locaux ainsi que les aides directes et indirectes apportées par la commune.
Il vous est demandé d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant à signer ce contrat d'objectifs.
Vous êtes appelés à voter.
LA VILLE
AE TT teIR LE PICARDIE maintenant !
B Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu le contrat d'objectifs ci-annexé,
Vu l'avis de la commission «Epanouissement du citoyen et jeunesse» en date du 12 octobre 2010, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 36 Pour: 36 Contre : 0 Abstention : 0
W Décide à l'unanimité :
Article unique : d'autoriser monsieur le Maire ou son représentant, à signer le contrat d'objectifs, du 1” avril 2010 au 31
décembre 2013, avec l'Amicale Sportive de Tir.
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : Î 8 NOV. 2010 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis : { 8 NOV. 2010
Jean-Claude VILLEMAIN
ge manencncremememnnaecarrrenteeett
SOUS-PREFFPTUNRE
4 8 NOV, 2010
60300 SENLIS
EAU
ANA (TER ei LA IS PICARDIE