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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
1/3
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01 - Personnel Municipal – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2023
02 - Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
03 - Versement de la participation financière de la ville aux associations – Convention Territoriale Globale (CTG) / Bonus territoires acompte 2024
Rapporteur : Monsieur le Maire
04 - Budget Communal – Fixation des taux de la fiscalité locale exercice 2024
05 - Budget Communal
06 - Conclusion d’avenant à la convention avec l’Office Municipal de l’Education Permanente
07 - Conclusion d’avenant à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel
08 - Conclusion d’avenant à la convention avec l’Office de Tourisme
09 - Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Acti’Jeunes
10 - Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Avenir Jeunesse Mission Locale Wattrelos Leers
11 - Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association des Centres Sociaux de Wattrelos
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
12 - Cession de terrains rue Thérin pour construction de logements
13 - Reconstruction du Centre Social de la Mousserie – Procédure d’expropriation
Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire
14 - Pôle Culture – Mise en place d’une tarification pour les activités culturelles au CSE
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
15 - Recherche de subventions – Travaux d’investissement
16 - Recherche de subventions – MEP – Réfection et isolation toiture
17 - Attribution fonds de concours – Modernisation de l’éclairage public
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué
18 - Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l’OMS
19 - Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville, l’OMS et l’Union Sportive Wattrelosienne Football
20 - Conclusion d’avenant à la convention de partenariat entre la Ville, l’OMS et le COW Handball
Rapporteure : Madame Emeline DEBAERE-BOITTE, Conseillère Municipale Déléguée
21 - Ferme pédagogique – Reprise en régie municipale du cheptel animalier Information au Conseil Municipal du 8 février 2024
• Mise à disposition d’agents municipaux dans les associations SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
2/3
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
PROJET DE DELIBERATION
HUIS CLOS
01- Demande d’indemnisation d’un agent – Responsabilité sans faute de la Commune