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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
1/2
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01 - Politique de la Ville – Programmation 2023 du volet Wattrelosien du contrat de ville- Délibération complémentaire et modificative à la délibération n°2 du 9 février 2023
02 - Personnel Municipal – Nouvelles règles de temps de travail à la Ville de Wattrelos – Application de la loi n°2019-828 du 6 Août 2019 de transformation de la fonction publique – Précisions sur certains cycles de travail
03 - Personnel Municipal – Autorisation de recrutement d’un contractuel sur un emploi permanent sur le fondement de l’article L.332-8 du code général de la fonction publique lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
04 - Personnel Municipal- Indemnisation des congés non pris en cas de cessation définitive d’activité
Rapporteure : Madame Michèle COQUELLE, Adjointe au Maire
05 - Prêt de matériel – Nouvelles dispositions
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
06 - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
07 - Cession de terrains angle rues Pierre Mendès France et Stephenson pour construction d’un site Funéraire
08 - Désaffectation et déclassement de terrains angle rue Lamartine et allée Bossuet
09 - Cession d’une parcelle communale – 94 rue Georges Philippot
Rapporteur : Monsieur Gibert CHARLES, Adjoint au Maire
10 - Abrogation du paiement pour l’entrée aux galas issus de l’enseignement artistique
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué
11 - La Patriote – Subvention exceptionnelle réussite sportive
12 - Amicale Jean Zay Section Gymnastique – Subvention exceptionnelle sport et inclusion
13 - Dauphins Wattrelos Plongée – Subvention exceptionnelle maintenance de matériel
Rapporteure : Madame Emeline BOITTE-DEBAERE, Conseillère Municipale Déléguée
14 - SIVU Fourrière animale – Désignation des représentants
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
15 - Ouvertures dominicales dérogatoires dans le commerce
Rapporteur : Monsieur le Maire
16 - Décision Modificative n°2
17 - Commissions Municipales - Désignation des membres – Délibération modificative
18 - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’école du groupe scolaire Jean MACÉ