Compte-Rendu - CR 14 09 21

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 21 06 21

Conseil Municipal - CM 14 mars 2024

Compte-Rendu - Compte rendu 24 fvrier 21

Conseil Municipal - CM 10 avril 2024

Compte-Rendu - CR 11 fv

Compte-Rendu - CR 11 avril

Conseil Municipal - CRCM 16nov2016

Compte-Rendu - CR+21 09 2023?t=1698934471

Compte-Rendu - CR 12 oct

Compte-Rendu - Compte rendu 14 04 2021

Compte-Rendu - CR 14 09 21 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint Aulaye-Puymangou. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 14 09 21)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Culture et patrimoine, PRESENTS : M. LAGRENAUDIE, MM. EYMARD, JAULIN, VARIN, DENOST, Mmes GRANGE, BACQUEY, MM. CONESA, Mmes HUGUES, CAILLAT, MARTY, MM. DESSAIGNE, JOSSIEN, Mme WOLF. ABSENTS : Mmes FERNANDES (pouvoir à Mme BACQUEY), ROUQUETTE (pouvoir à M. EYMARD), MM. TRAISSAC, RAPEAU (pouvoir à M. LAGRENAUDIE), Mme DUCHÊNE (pouvoir à M. JOSSIEN). Secrétaire : M. DENOST. 1- Décisions modificatives. e Budget Cinéma : Dans le cadre de la modernisation des cinémas, une caisse électronique a été acquise ainsi qu’un module de vente à distance. Ce module de vente à distance n’était pas prévu au budget primitif et une erreur d’imputation doit être reprise, d’où une décision modificative à prendre : Article Diminution Augmentation 2051 _ Concessions et droits = 200.00 similaires 2184 - Mobilier - 5 530.00 2183 — Matériel informatique + 130.00 2188 — Autres immo +5 600.00 TOTAL - 5 730.00 +5 730.00 Pour rappel, ces dépenses ont fait l’objet d’une demande de subvention validée par la Région Nouvelle Aquitaine pour un montant de 2731 €. Le Conseil accepte cette modification à l'unanimité. e Budget principal : Suite au Salon de la Photo, des acquisitions de photographies ont été faites ; de plus, vu l'acquisition d’un tracteur avec un emprunt (délibération du 13 octobre 2020), il convient d’inscrire ce dernier au budget. Enfin, il convient de rembourser les frais de scolarité de deux enfants inscrits à l’école maternelle de Saint-Aulaye dont les parents ne sont pas résidents de Saint Aulaye-Puymangou. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de prendre une décision modificative : Article Diminution Augmentation 2188 — Autres immo - 500.00 65888 - Autres - 10.00 6232 — Fêtes et cérémonies - 1 550.00

23 13 — Constructions = 12 000.00

Opération 111

2161 — Œuvres d’art + 500.00

16818 - Emprunt + 12 000.00

66111 - Intérêts + 10.00

6558 - Autres contributions +1 550.00

obligatoires

TOTAL - 14 060.00 + 14 060.00

2- Budget Annexe Assainissement : demande de dégrèvement.

Suite au courrier de la société SAUR, qui a la charge d’effectuer la facturation de l’assainissement collectif, un abonné a eu une fuite après compteur, ce qui a doublé sa consommation habituelle d’eau potable, soit 206 m3 pour les 6 premiers mois de l’année 2021, contre 176 m3 pour l’année 2020 et 196 m3 pour l’année 2019. Le Conseil, par 16 voix pour et 2 abstentions d’accorder un dégrèvement en faisant la moyenne des deux dernières années de consommation.

3- Budget Annexe Cinéma.

e Convention de partenariat :

Suite à la reprise par la Commune de l’activité du Cinéma, le Conseil Municipal autorise Monsieur le

Maire à signer un partenariat avec l’association Ciné-Passion afin d’accompagner notre salle dans sa programmation, animation et communication, l’accompagner dans les enjeux structurels des cinémas du réseau, pour favoriser une politique d’éducation à l’image (école au cinéma, collège au cinéma, ALSH et EHPAD) et une politique structurante en direction de la création cinématographique et audiovisuelle, Le coût de ce partenariat est de 793.39 € par an.

e Désignation d’un représentant élu pour les assemblées générales de Ciné-Passion : Madame Duchêne et Monsieur Traissac ont été désignés pour représenter la commune lors des assemblées générales de Ciné-Passion. Monsieur Traissac ne pouvant se rendre disponible, le Conseil désigne à l’unanimité Michel Conesa.

e Modification des tarifs :

Le Conseil accepte à l’unanimité de modifier les tarifs comme suit :

Montant

Tarif normal 6€

Tarifs réduits :

Enfant de moins de 18 ans, étudiant, 4€

demandeur d’emploi (sur présentation de

justificatif), séance du jeudi après-midi

Adhérent à la Médiathèque de Saint Aulaye-

Puymangou et à la Bibliothèque se

Départementale Dordogne-Périgord (sur

présentation de la carte)

Groupe (plus de 10 personnes) 3€

Carte d'abonnement annuelle et personnelle 10 € +4 € la séance

e Subvention du Conseil Départemental :Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à demander une subvention de soutien

auprès du Conseil Départemental afin de compenser la baisse des fréquentations.

4- Éco-lotissement La Vallade.

La fin des travaux de viabilisation de l’éco-lotissement étant programmée pour la fin décembre et étant

donné qu’une personne souhaite acquérir une parcelle de terrain, le Conseil, à l’unanimité, désigne

Maître Bernard-Bigouin, notaire à La Roche-Chalais, de s’occuper des actes notariés pour la vente des lots, si les acquéreurs en sont dépourvus.

5- Bâtiment Pétanque : avant-projet sommaire.

Suite à la délibération concernant le choix du maître d’œuvre, en date du 24 février 2021, le Conseil

Municipal accepte, à l’unanimité, l’avant-projet sommaire établi par Monsieur Franck Blanchardie en

concertation avec l’association Club de Pétanque de la Double.

6- Acquisition gratuite d’une parcelle de terrain « Grands Champs ».

Suite à l’installation des Points d’Apport Volontaire sur une parcelle, cadastrée ZX 276, sis « Les Grands Champs » appartenant au Département de la Dordogne, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la vente à titre gracieux d’une partie de cette parcelle (soit 9a 73ca sur un total de 10a 70ca), la division parcellaire et d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’acte de vente administratif.

7- Éclairage public.

eExtinction nocturne de l’éclairage public :

Considérant la possibilité offerte par la loi n°2009-967 du 3 août 2009 de programmation sur la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, les collectivités ont la possibilité d’éteindre tout ou partie de leur éclairage public une partie de la nuit (de 23h à 5 h, par exemple). L’extinction de nuit se place dans une démarche environnementale ; un éclairage non maîtrisé a en effet un impact sur la biodiversité et peut perturber des écosystèmes. Des économies d’électricité sont aussi possibles car une extinction d’environ six heures permet de diviser par deux la quantité d’énergie nécessaire à l’éclairage. De plus, dans la mesure d’infrastructures réglementaires et d’une bonne signalisation, des études montrent que l’extinction n’a pas de corrélation avec l’accidentologie routière. Elle conduit même à un ralentissement naturel des véhicules. Enfin, les services de police et de gendarmerie n’ont pas constaté d’incidence de l’extinction sur le nombre d’agressions et de vols qui ont principalement lieu en journée. Il est demandé au Conseil d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter le SDE24 pour étudier les possibilités techniques et mettre en œuvre, le cas échéant, les adaptations nécessaires. Cette démarche devra par ailleurs être accompagnée d’une information de la population et d’une signalétique spécifique. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à prendre les arrêtés précisant les modalités d’application de cette mesure, et en particulier les lieux concernés.

e Renforcement des fils nus « Maison Carrée » :

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les travaux de renforcement d’éclairage public à la

Maison Carrée, pour un montant de 26 201.86 €EHT à la charge de la Commune sur un total de

47 639.79 €EHT. Le Conseil Municipal autorise aussi Monsieur le Maire à signer le dossier afférent.

8- Travaux de génie civil de télécommunication à la « Maison Carrée ».

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les travaux de génie civil à la « Maison Carrée » pour l’enfouissement des réseaux de l’opérateur téléphonique, pour un montant de 20 608.39 € HT.9- Bornes de distribution d’énergie sur la place du Champ de Foire.

Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer un devis de travaux pour la

fourniture, la pose et le raccordement de distribution d’énergie d’un montant de 23 364.00 €TTC.

10- Subventions aux associations.

e Subvention exceptionnelle pour l’association Double Jeux :

Suite à l’incendie du bâtiment qui abritait, entre autres, l’association Double Jeux et conformément au

devis concernant l’acquisition de nouveaux jeux, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité,d’attribuer

une subvention exceptionnelle de 1 200€.

e Subvention à l’association Lieutenants de Louveterie :

Suite à la campagne de piégeage des pigeons, le Conseil décide, par 16 voix pour et 2 abstentions,

d'attribuer une subvention de 300€ à l’association de Lieutenants de Louveterie, dont les tireurs sont

intervenus trois fois.

11- Projet éolien : modification de la délibération n°2021/18 en date du 18 mai 2021.

À la demande de l’avocat représentant l’Asso3D — Défense du Val de Dronne et de la Double,

Maître Monamy, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de modifier cette dernière comme suit : « le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à former des recours en annulation contre, d’une part l’arrêté du 20 avril 2021 par lequel le Préfet de la Dordogne a délivré à la société Ferme éolienne des Grands Clos, une autorisation d’exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Parcoul-Chenaud et Saint Aulaye-Puymangou, d’autre part, l’arrêté du 20 avril 2021 par lequel le Préfet de la Dordogne a autorisé la société Ferme éolienne des Grands Clos à déroger à l’interdiction de destruction, d’altération et de dégradation des sites de reproduction et / ou des aires de repos de diverses espèces protégées dans le cadre de son projet de construction et d’exploitation de cinq éoliennes sur le territoire de Parcoul-Chenaud et de Saint Aulaye-Puymangou ».

La délibération du 18 mai 2021 mentionnait : « autorise Monsieur le Maire à former un recours en annulation contre les arrêtés par lesquels le Préfet de la Dordogne a délivré à la SAS « Ferme

éolienne des Grands Clos » un permis de construire, une autorisation d’exploiter, une dérogation au titre de l’article L.411-2 du Code de l’Environnement et une autorisation de défrichement ; toutes ces autorisations valant autorisation environnementales pour la réalisation de 5 éoliennes et un poste de livraison sur le territoire des communes de Saint Aulaye-Puymangou et de Parcoul-Chenaud »

12- Personnel.

e Création d’un poste de manager en commerce :

Dans le cadre du programme Petites Villes de Demain, la Banque des Territoires offre la possibilité de

financer à 80% un poste de Manager de commerce pour accompagner la revitalisation du centre-bourg et mettre en place la stratégie « commerce ». D’ailleurs, suite au stage effectué par Justine Dandin pour

la Communauté de Communes du Pays de Saint-Aulaye, un recensement des activités commerciales a déjà été fait. Ce poste serait réparti sur les communes de Saint Aulaye-Puymangou et de La Roche- Chalais, aurait une durée de 24 mois à 17.5 heures par semaine et serait chargé de participer au diagnostic et à la mise en œuvre de la « stratégie commerce » au niveau des Petites Villes de Demain. Cette personne aura un rôle d’interface entre les commerçants et artisans, les partenaires consulaires et autres instances intervenant sur le développement commercial et économique du territoire. Elle apportera également un soutien opérationnel au développement et à l’animation de l’activitééconomique au niveau de la Communauté de Communes. Le Conseil accepte par 17 voix pour et 1

abstention la création de ce poste, si les financements de la Banque des Territoires sont accordés.

e Augmentation du nombre d’heures de poste :

Suite à l’augmentation des charges de travail et à un arrêt maladie, le Conseil Municipal autorise, à

l’unanimité, Monsieur le Maire à saisir le Comité Technique placé auprès du Centre de Gestion de la

Dordogne, afin d’augmenter les heures du poste de travail d’un Adjoint Technique, passant de 7 heures hebdomadaires à 10 heures hebdomadaires.

13- Commission Territoriale du Bois de la Côte : demande de remboursement :

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que Madame Nathalie Buil effectue des heures de secrétariat local pour la Commission Territoriale du Bois de la Côte. Pour l’année 2021, le coût sera de 990€ brut versé par la Commune.

Le Conseil Municipal sollicite, à l’unanimité, auprès de la Commission Territoriale du Bois de la Côte une participation financière à hauteur de 990 €, représentant le montant de l’indemnité versée à Madame Nathalie BUIL pour l’exercice du secrétariat local.

Cette recette sera encaissée à l’article 6419 du budget principal 2021.

14- Charte de l’Arbre Dordogne-Périgord : adhésion.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’adhésion à la

Charte de l’Arbre Dordogne-Périgord afin de réduire et supprimer les incidents et les pratiques qui nuisent gravement aux arbres et valoriser le patrimoine de la commune. Les objectifs visés concernent la protection des arbres et des habitants fréquentant les espaces publics, une sensibilisation des concitoyens sur l'intérêt d’une gestion raisonnée du patrimoine arboré public. L'engagement de la commune dans cette démarche de progrès conduira à mener des actions de formation, d’information à la population, nommer un référent arbre et à l’élaboration d’un plan de gestion du patrimoine arboré.

15- Association Notre Village : Agenda 2030.

Suite à la réalisation de l’Agenda 2021, la Commune de Saint-Aulaye avait été labellisée « Notre

Village — Terre d’Avenir ». Suite à la fusion avec Puymangou et étant arrivé au terme de cet agenda, il

est demandé au Conseil Municipal de décider si la Commune adhère à l’Agenda 2030. Dans

l’affirmative, il conviendra de créer un comité de pilotage, dont le nombre de membres est à déterminer

(moins de 50% devront être des élus), de désigner un élu référent portant ce projet et d’organiser une

première réunion publique. Les finalités auxquelles la commune devra répondre par des fiches actions

sont :

- Lutte contre le changement climatique et la protection de l’atmosphère,

- Préservation de la biodiversité protection des milieux et des ressources,

- Épanouissement de tous les êtres humains,

- Cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations,

- Dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation

responsables.

Le Conseil accepte à l’unanimité, de créer l’ Agenda 2030, dont les référents-élus seront Messieurs

Lagrenaudie et Eymard.

16- Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.Monsieur le Maire souhaite modifier le règlement du Plan Local d'Urbanisme, notamment la zone NP,

car cette zone ne permet pas d’effectuer un changement de destination des bâtiments existants. Cette zone passerait ainsi en zone Naturelle.

17- Convention de domanialité.

Suite à la délibération n°2021/05 en date du 26 janvier 2021, le Conseil Départemental souhaite que l’annexe n°2 contenu dans la convention apparaisse au sein même de la délibération. Le Conseil, à l’unanimité, abroge cette délibération et accepte le transfert de domanialité, y compris l’annexe 2 comprenant la liste des routes départementales et voiries communales à transférer.

Liste des routes départementales et voiries communales à transférer

1- Routes départementales

Désignation de l'ouvrage Caractéristiques de | Transfert de | Transfert de propriété | Observations

l'ouvrage gestion

Transfert dans la voirie | Linéaire 690 m Transfert de

communale de la section de la | environ domanialité publique :

RD n° 5 comprise entre la rue double délibération

des Mûriers et la rue du

Général de Gaulle (RD38)

Transfert dans la voirie | Linéaire 420 m Transfert de

communale de la section de la | environ domanialité publique :

RD n° 5E comprise entre la rue double délibération

du Docteur Lacroix (RDS) et

l’ancienne gare

Classement dans la voirie | Linéaire : 900 m Arrêté d'ouverture à

départementale de la section la circulation par le

de route départementale n°5 Département

construite dans le cadre du

contournement (section neuve

entre la rue Ludovic Trarieux et

la giratoire de la Croix Saint

Pierre).

2- Voies communales

Désignation de l’ouvrage Caractéristiques de Transfert de | Transfert de propriété | Observations l'ouvrage gestion Transfert dans le | Linéaire 80 m environ Transfert de domaine départemental domanialité publique : de la section de la Voie double délibération communale « Rue Ludovic Trarieux» comprise entre la rue de Mussidan (RD38) et l’ancienne propriété LEYMONIE18- Radars pédagogiques.

Afin de ralentir la vitesse des automobilistes dans le centre-bourg, des radars pédagogiques vont être

acquis et installés aux abords des écoles et / ou de la Salle des Associations. Pour permettre cette acquisition (de 2 à 5 000€ l’un), le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de subvention au titre des amendes de police du Conseil Départemental.

19- Vente de fonds de commerce.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Madame Puche a vendu son fonds de commerce

à Monsieur et Madame Rolland. Si le service régional des Douanes est d’accord, Monsieur le Maire délivrera son autorisation pour le transfert de la licence tabac. De plus, Monsieur le Maire accordera aussi le transfert de la licence IV si le permis d’exploitation est obtenu par Madame Rolland. Ce commerce sera situé sur la propriété de Monsieur et Madame Rolland, au 11 rue du Docteur Broquaire.

20- Commission Personnel / Entretien des espaces verts publics / Fleurissement.

Madame Bacquey souhaite, par faute de temps, se retirer de cette commission. Le Conseil accepte à

l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé à 20h40, la séance est levée.

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 octobre 2021 à 18 heures 30.