Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation n1 budget subventions aux asoociation
Déliberation - deliberation 1 subventions associations 2022
Déliberation - deliberation 1 bp subventions aux associations et
Déliberation - deliberation n1 subventions 2022
Déliberation - deliberation 1 subventions aux associations 2023
Déliberation - deliberation 2 bp acomptes sur subventions 2025 au
Déliberation - deliberation n.1 subventions 1
Déliberation - deliberation n.1 subventions 2
Déliberation - deliberation n3 subventions specifiques 2022
Déliberation - deliberation n1 installation dun nouveau conseille
Déliberation - délibération n1 subventions aux associations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Lien du pdf (Déliberation - délibération n1 subventions aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES
PYRÈNÉES-ATLANTIQUES
— EXTRAIT
VILLE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2023 à 18 heures 30
Le conseil municipal de la ville de Saint Jean de Luz s’est réuni dans le
lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-
François lrigoyen
Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents :28
Présents
Jean-François lrigoyen, maire
Pello Etcheverry, 1° adjoint
Patricia Arribas-Olano, 2°"® adjoint
N° 1 — FINANCES Jean-Daniel Badiola, 3ème adjoint (présent à la délibération n°1) EE Nathalie Morice, 4°" adjoint
Budget principal 2023 : Christine Duhart, 6°" adjoint
subventions aux Laurence Ledesma, 8°" adjoint
associations
Manuel Vaquero, Charlotte Loubet-Latour, Thomas Ruspil, Delphine de
Torregrosa, Guillaume Boivin, Serge Peyrelongue, Béatrice Chauffard,,
Christine Gonzalo, Pascale Fossecave, Benjamin Marcille, Sylvie
Rapporteur Dargains, Monique Labattut, Bruno Garraialde, Manuel de Lara, Gaëlle
Lapix, Isabelle Tinaud-Nouvian, Nicolas Charrier, Pascal Lafitte, Yvette
Mme Loubet Latour, Debarbieux, Hugo Maillos, Marie-Hélène Dupuy-Althabegoity
conseillère municipale conseillers municipaux en exercice.
déléguée
Pouvoirs
- Jean-Daniel Badiola, 3°" adjoint, à Charlotte Loubet-Latour,
conseillère municipale déléguée (à partir de la délibération n°2)
- Eric Soreau, 5°" adjoint à Jean-François lrigoyen, maire
-__ Guillaume Colas, 7°" adjoint, à Christine Duhart, adjoint
- Jean-Luc Casteret, 9eme adjoint, à Pello Etcheverry, adjoint
-__ Loïc Jouenne, à Patrica Arribas Olano, adjoint
- Noémie Troubat, à Delphine de Torregrosa, conseillère
municipale déléguée
Date de la convocation : 2 juin 2023
Conformément au code général des collectivités territoriales, article
L 2121-15, Pascale Fossecave a été désignée pour remplir les fonctions
de secrétaire, fonctions qu'elle a acceptées.
Accusé de réception en préfecture
064-216404830-20230609-2023-06-01-DE
Date de télétransmission : 15/06/2023
Date de réception préfecture : 15/06/2023 N°1 — FINANCES
Budget principal 2023 : subventions aux associations
Mme Loubet-Latour, conseillère municipale déléguée, expose :
Par délibération du 7 avril 2023, le conseil municipal a approuvé l'attribution des subventions 2023 aux
associations et partenaires locaux. Des subventions complémentaires doivent être versées.
l'est proposé d'attribuer les subventions de fonctionnement aux associations suivantes :
> Culture - Enseignement :
Ereintabil (APE Ikastola) : 10 500€
Haurtxoak (APE St Joseph) : 8 000€
Haurrekikus : 1 000€
Ikas Bi (APE Ecole Publiques) : 1 500€
Seaska : 1 500€
Bategin : 3 500€
l'est également proposé d'attribuer les subventions spécifiques de fonctionnement suivantes :
> Culture - Musique :
Cuivres en Pays Basque — Donibaneko Haizeak (concert fêtes de la St Jean) : 5 000€
> Culture - Théâtre-danse :
Studio 707 — concours national de danse (17 mai à Angers) : 1 200€
> Culture basque
Begiraleak - Udaberria Dantzan (3-4 juin) : 1 500€
> Culture - Enseignement
Ereintabil — soutien manifestations : 5 000€
Bategin — déplacement orchestre à l’école (Paris, le 9 juin) : 3 000€
> Sport
- Urkirolak Gym :
e Championnats de France individuel à Miramas (du 19 au 21 mai) : 780€
e Championnats de France individuel élite à St Brieuc (du 16 au 18 juin) : 480€
e Championnats de France équipe à Chalons en Champagne (23 au 25 juin) : 600€
- Urkirolak Natation :
e Championnats régionaux été benjamins à Poitiers (01 et 02 juillet) : 550€
Les crédits suffisants sont prévus au budget primitif 2023.
Accusé de réception en préfecture
064-216404830-20230609-2023-06-01-DE
Date de télétransmission : 15/06/2023
Date de réception préfecture : 15/06/2023 Ilest proposé au Conseil municipal :
d'approuver ces subventions,
d'autoriser M. le Maire, ou son adjoint délégué, à signer, en tant que de besoin, les
conventions afférentes à leur versement.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
Vu l'avis favorable de la commission municipale « Sports, santé, mer et littoral » du 23 mai
2023,
Vu l'avis favorable de la commission municipale « Culture, patrimoine, traditions et langue
basque » du 16 mai 2023,
Vu l'avis favorable de la commission municipale « Finances, administration générale et
ressources humaines » du 31 mai 2023,
Vote les subventions 2023 proposées aux associations et organismes désignés,
Autorise M. le Maire ou son adjoint délégué à signer en tant que de besoin les conventions
afférentes au versement de ces subventions.
Adopté à l’unanimité
pour extrait conforme
ont signé au registre tous les membres présents
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
064-216404830-20230609-2023-06-01-DE
Date de télétransmission : 15/06/2023
Date de réception préfecture : 15/06/2023