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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n.1 subventions 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT | DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES VILLE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ Pan tr 4 CA sa Y Ce Ÿ F1 < ÿ + 5 NE EL 44 re Conseillers en exercice : 33 Nombre de présents : 28 N° 1 — FINANCES Budget principal : Subventions aux associations et autres partenaires Rapporteur: Charlotte Loubet-Latour, conseillère municipale déléguée EPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 juin 2024 à 18 heures Le conseil municipal de la ville de Saint-Jean-de-Luz s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Pello Etcheverry, 1° adjoint. Présents : Pello Etcheverry, 1° adjoint Patricia Arribas-Olano, 2°" adjoint Nathalie Morice, 4°" adjoint Eric Soreau, 5°"€ adjoint Christine Duhart, 6°"€ adjoint Guillaume Colas, 7°" adjoint Laurence Ledesma, 8°" adjoint Jean-Luc Casteret, 9°" adjoint Manuel Vaquero, Charlotte Loubet-Latour, Thomas Ruspil, Guillaume Boivin, Pascale Fossecave, Monique Labattut, Serge Peyrelongue, Bruno Garraialde, Béatrice Chauffard, Loïc Jouenne, Christine Gonzalo, Benjamin Marcille, Sylvie Dargains (jusqu’à la délibération n°21), Manuel de Lara, Isabelle Tinaud-Nouvian, Nicolas Charrier, Gaëlle Lapix, Yvette Debarbieux, Marie-Hélène Dupuy- Althabegoity, Hugo Maillos, conseillers municipaux en exercice. Pouvoirs : - Jean-François Irigoyen, Maire à Pello Etcheverry, 1° adjoint -Jean-Daniel Badiola, adjoint à Eric Soreau, adjoint - Delphine de Torregrosa, conseillère municipale déléguée à Nathalie Morice, adjointe - Sylvie Dargains, conseillère municipale à Thomas Ruspil, conseiller municipal délégué (à partir de la délibération n°21) - Valérie Othaburu-Fischer, conseillère municipale à Charlotte Loubet-Latour conseillère municipale déléguée - Pascal Lafitte, conseiller municipal à Yvette Debarbieux conseillère municipale Date de la convocation : 03 juin 2024 Conformément au code général des collectivités territoriales, article L 2121-15, Monique Labattut a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire, fonctions qu’elle a acceptées. Accusé de réception en préfecture 064-216404830-20240610-2024-06-01-DE Date de télétransmission : 14/06/2024 Date de réception préfecture : 14/06/2024 N°1 — FINANCES Budget principal : subventions aux associations et autres partenaires Mme Loubet-Latour, conseillère municipale déléguée, expose : Par délibération du 5 avril 2024, le conseil municipal a approuvé l'attribution des subventions 2024 aux associations et partenaires locaux. Des subventions complémentaires doivent être versées. l'est proposé d'attribuer les subventions de fonctionnement aux associations suivantes : Sport : - Association Fitness Club Luzien : o subvention spécifique de 500,00 € pour la participation d’un athlète au championnat du monde de force athlétique à Amsterdam ; o subvention spécifique de 250,00 € pour la participation d’un athlète au championnat d'Europe de force d’haltérophilie en Norvège. - Association Urkirolak Gym : subvention spécifique de 500,00 £ pour la participation de cinq gymnastes au championnat de France par équipe à Amiens. Les crédits budgétaires sont prévus au budget 2024. l'est proposé au conseil municipal : - d'approuver les subventions comme indiqué ci-dessus, - d'autoriser M. le Maire, ou son adjoint délégué, à signer tout document relatif à leur mise en œuvre. LE CONSEIL MUNICIPAL, - Après avoir entendu l'exposé du rapporteur et en avoir délibéré, - Vu l'avis favorable de la commission municipale « Sports, santé, mer et littoral » du 21 mai 2024, - Vu l'avis favorable de la commission municipale « Finances, administration générale et ressources humaines » du 29 mai 2024, - Approuver les subventions proposées aux associations et organismes désignés, -_ Autorise M. le Maire ou son adjoint délégué à signer tout document relatif à leur mise en œuvre. Accusé de réception en préfecture 064-216404830-20240610-2024-06-01-DE Date de télétransmission : 14/06/2024 Date de réception préfecture : 14/06/2024 Adopté à l’unanimité pour extrait conforme ont signé au registre tous les membres présents Pour le Maire absent, Le 1°" Adjoint Pello Etcheverry Accusé de réception en préfecture 064-216404830-20240610-2024-06-01-DE Date de télétransmission : 14/06/2024 Date de réception préfecture : 14/06/2024