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Conseil Municipal - cm 06 juillet
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Chapelle-Biche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 06 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Logement,
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 5 DU 06 JUILLET 2016
COMPTE RENDU DE REUNION
L’an deux mil seize, le 06 juillet, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude, Maire.
Présents : LEDEUX Marie-Christine, LÉCOT Mickaël, LECAMPION Manuela, BRIÈRE Philippe, VERRIER
Martial, DESDOITS Sophie, CHEVALIER Patrick, JOUAUX Nadine, LEBIHAN Sandrine, LEGOT Marilyne,
BALOCHE Angélique.
Absents excusés : LEPELTIER Francis, ayant donné pouvoir à CHEVALIER Patrick
BALOCHE Stéphanie
Secrétaire de séance : LEDEUX Marie-Christine
Ordre du jour :
- Vente du commerce
- Désaffectation de locaux scolaires à Saint Clair de Halouze
- Information sur la séance de cinéma en plein air
- Modification de l’appellation d’un village de la commune
- Questions diverses
Il est procédé à la lecture du compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2016.
01- Vente du commerce
Le Cabinet Dominique BELLANGER a réalisé un diagnostic DPE pour la vente du commerce, la facture est de 300 euros TTC.
Le Maire informe le Conseil Municipal que Philippe BRIERE a fait une proposition d’achat au prix de 50 000 €. Les frais liés à cette vente sont à la charge de l’acquéreur.
Monsieur Le Maire demande à Monsieur BRIERE de quitter la salle le temps du vote du Conseil Municipal.
A l’unanimité le Conseil accepte cette proposition et autorise Monsieur Le Maire à signer un compromis de vente et tous documents afférents à cette vente.
02- Désaffectation de locaux scolaires à Saint Clair de Halouze
A Saint Clair de Halouze, des locaux scolaires vont être désaffectés en vue d’accueillir une école alternative.
Le Conseil Municipal déplore la précipitation avec laquelle ce projet a été mené ainsi que l’insuffisance de communication avec les différents partenaires du RPI.
Après un entretien avec Madame SERAIS, Maire de Saint Clair de Halouze, Monsieur Le Maire décide de ne pas délibérer à ce sujet étant donné que les locaux désaffectés seront remplacés par un autre local à la rentrée des vacances d’automne. Certains conseillers émettent un doute quant à la faisabilité des travaux dans les délais. 03- Information sur la séance de cinéma en plein air
Une séance de cinéma en plein air est prévue le vendredi 09 septembre 2016 aux alentours de 21h. Le film diffusé sera : « Un village presque parfait ».
La séance aura lieu sur la pelouse située derrière la Mairie.
Messieurs CHEVALIER, LEPELLETIER et VERRIER aideront au montage et démontage de l’écran.
Le Comité d’animation tiendra une buvette. La publicité est assurée par Flers Agglo.
04- Questions diverses
Monsieur et Madame BOURGUIGNON ont demandé un miroir pour sortir de leur propriété. Monsieur Le Maire se renseigne des prix afin de voir quelle suite sera donnée à cette demande.
Madame JOUAUX mentionne le manque de visibilité de la sortie du Val Michel.
La cloche de l’Eglise sera décrochée le 5 et 6 septembre par l’entreprise Bodet. Elle sera raccrochée fin octobre début novembre, une confirmation nous sera envoyée à la fin du mois d’août.
Numérotation des habitations : La commande des plaques de numéro va être passée dans les jours à venir.
Un panneau « sens interdit » va être acheté pour la Banvole.
Les plots le long de la route au niveau de l’école vont être enlevés. La signalisation va être repensée.
Débermage : Une entreprise passera fin septembre pour couper l’herbe des bermes et le 1er tiers des talus. Le haut des talus et les haies resteront à la charge des propriétaires.
Monsieur Le Maire propose le fleurissement des entrées du village. Le Conseil Municipal y réfléchit.
EDF : Monsieur Le Maire à demandé à EDF d’enlever les poteaux laissés sur le bas-côté de la route au « Val Tourneur », au « Gué », la « Béguinière » et à « Claire Fontaine ».
Repas des anciens : La date est fixée au 06 novembre 2016.
Monsieur Chevallier demande à ce qu’un courrier soit envoyé aux habitants du quartier de la « Mancellière » afin de les sensibiliser au tri des déchets.
Monsieur Chancerel à la « Guyonnière » a fait une demande de panneau de traversée de chevaux le long de la RD 368. Sa demande va être examinée.
Travaux communaux suite aux pluies d’orage du 26 mai 2016 :
- Le talus en face de la statue de la Vierge a été refait par Monsieur Letellier, propriétaire. - Le talus de l’école effondré chez Monsieur Gorju, rue du Pavillon, a été refait par Monsieur Dubois (agent communal), Monsieur Chevalier (Conseiller) et Monsieur Le Maire. - Entrée de Madame Morin, Le Val Michel : la commune va faire un fossé afin que les eaux pluviales ne s’écoulent pas dans la cour.
La séance est clôturée à 23h10.