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Compte-Rendu - CR CM du 25.05.2020
Compte-Rendu - cr cm 25.05.2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Chapelle-Biche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 25.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
2020- 02
Commune de
LA CHAPELLE-BICHE
SÉANCE N° 2 DU 25 MAI 2020
COMPTE RENDU DE REUNION
L’an deux mil vingt, le 25 mai, à 20h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
Salle des fêtes communale sous la présidence de Monsieur DORSY Jean-Claude, Maire.
Nombre de membres en exercice 15, Présents 14 Votants 15
Présents : DUGUEY Jérémy, JAFFRAY Laetitia, GOGUET Clément, JEHANNE Sabrina, DANIEL Jean, FELIX Julie,
BALOCHE Angélique, LEFORT Jacky, LEDEUX Marie-Christine, PESQUEREL Alain, LESAINT Richard, LETELLIER Hubert,
BINET Jean-Marie.
Absents excusés : EL KIFAJI Moinir ayant donné pouvoir à LESAINT Richard
Secrétaire de séance : LEDEUX Marie-Christine
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Création des postes d’adjoint
- Elections des adjoints
1. Election du Maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu : – Monsieur DORSY Jean-Claude : 14 (quatorze) voix
Monsieur DORSY Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
2. Création des postes d’Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide la création de 2 postes d’adjoints.
3. Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er Adjoint
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu : – Madame LEDEUX Marie-Christine : 15 (quinze) voix
Madame LEDEUX Marie-Christine, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1er adjoint au maire.
2ème Adjoint
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu : – Madame BALOCHE Angèlique : 15 (quinze) voix
Madame BALOCHE Angèlique, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème adjoint au maire.
La séance est close à 21h .