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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - PV DU CM DU 14.05.2024
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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations CM 25.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
Mairie de Saint-Lyphard
Département de Loire-Atlantique
1 rue de Kério - 44410 SAINT LYPHARD
Tel : 02 40 91 41 08 – Fax : 02 40 91 36 81
mail : accueil@mairie-saint-lyphard.fr
http://www.mairie-saintlyphard.fr/ - facebook : @saintlyphard.pageofficielle Le courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Monsieur le Maire
Le 26/06/2024,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/06/2024
Délibération n° D2024 06 056 examinée le 25/06/2024 – demande de subvention auprès de CAP ATLANTIQUE La Baule -Guérande Agglo – fonds de concours exceptionnel 2024 « modernisation d’équipements structurants » terrain de football synthétique et piste d’athlétisme attenante ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2024 06 057 examinée le 25/06/2024 – tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2025 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2024 06 058 examinée le 25/06/2024 – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage : mise à la côte accessoires et regards eau potable, assainissement eaux usées et eaux pluviales – 2024 / 2031 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 059 examinée le 25/06/2024 – tarifs communaux 2024 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° D2024 06 060 examinée le 25/06/2024 – rapport final du contrôle de la chambre régionale des comptes sur la gestion de trait de côte de 2011 à 2023 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 061 examinée le 25/06/2024 – indemnités des élus : maire, adjoints et conseillers municipaux délégués ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 062 examinée le 25/06/2024 – mise à jour de la composition du Conseil des Sages ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 063 examinée le 25/06/2024 – convention partenariale – mise à disposition de parcelles agricoles communales pour le fauchage ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 064 examinée le 25/06/2024 – candidature à la désignation « réserve de biosphère entre Loire et Vilaine, des marais aux marées » de l’UNESCO ;
Adoptée à l’unanimité Mairie de Saint-Lyphard
Département de Loire-Atlantique
1 rue de Kério - 44410 SAINT LYPHARD
Tel : 02 40 91 41 08 – Fax : 02 40 91 36 81
mail : accueil@mairie-saint-lyphard.fr
http://www.mairie-saintlyphard.fr/ - facebook : @saintlyphard.pageofficielle Le courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Monsieur le Maire
Délibération n°D2024 06 065 examinée le 25/06/2024 – avenant à la convention d’utilisation des centres aquatiques et de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 066 examinée le 25/06/2024 – mise à jour du règlement intérieur – application au 01/09/2024 ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 067 examinée le 25/06/2024 – convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement et des frais périscolaires pour l’accueil des élèves d’Herbignac à l’école publique Les Roselières de Saint-Lyphard – années scolaires 2024 /2027 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 068 examinée le 25/06/2024 - convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement et des frais périscolaires pour l’accueil des élèves d’HERBIGNAC à l’école privée Sainte Anne de Saint Lyphard – années scolaires 2024 / 2027 ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 069 examinée le 25/06/2024 – avenant 2024 à la convention portant agrément LAEP ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 070 examinée le 25/06/2024 – grille tarifaire de l’espace culturel et conventions de partenariats ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 071 examinée le 25/06/2024 – modification du tableau des effectifs et des emplois ;
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°D2024 06 072 examinée le 25/06/2024 – convention de prestation de services TE44 : faisabilité géothermie – rénovation énergétique Ecole Les Roselières ;
Adoptée à l’unanimité