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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 09 26 compte rendu cm 25092023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 141
Commune de Rosans
Département des Hautes-Alpes
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 25 septembre 2023 – 17h00
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq septembre à dix-sept heures, le conseil municipal de Rosans s’est
réuni, après convocation légale, dans la salle de réunion du rez-de-chaussée de la mairie, sous la
présidence de Lionel TARDY, Maire.
Date de la convocation : 15/09/2023
Présents : Vincent BERTOLDO, Annick BESSIERE, Céline HUGUES, Pierre MICHEL, Boris MONNIER
(arrivé au point 5), Didier PACAUD, Nicolas ROSIN, Jean-François ROUSSOT, Lionel TARDY
Absente excusée : Nadège CETTOUR, Boris MONNIER
Absent : Dominique GUEYTTE
Secrétaire de séance : Jean-François ROUSSOT
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance : Jean-François ROUSSOT
2. Procès-verbal du 31 juillet 2023 approuvé.
3. Actes signées par le Maire dans le cadre de ses délégations : NEANT
4. Renouvellement contrat de prestation cantine – ADSEA – année scolaire 2023-2024 :
Délibération DCM2023-07-01
Au vu des augmentations de charges liées à l’inflation auxquelles l’ADSEA 05 – ESAT de Rosans fait face,
une augmentation du prix du repas est proposée. Le prix proposé est de 5,65 € HT soit 5,96 € TTC, hors
pain.
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le tarif du repas à 5,65 € HT soit 5,96 € TTC, autorise le Maire
à signer le nouveau contrat avec l’ADSEA 05 – ESAT de Rosans et approuve la prise en charge de la
fourniture du pain par la commune auprès de la boulangerie de Rosans.
5. Rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation des
charges transférées au titre de l’exercice 2023 : Délibération DCM2023-07-02
Le conseil municipal, à l’unanimité, a approuvé le rapport 2023 de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées, qui valorise les charges correspondant au transfert à la CCSB de l’aménagement,
du développement et de l’entretien des sites d’escalade de Châteauneuf de Chabre (commune de Val
Buëch Méouge), du Bec de l’Aigle (commune de Savournon), de Sigottier (commune de Sigottier) et du
Villard (commune de Ventavon).
6. Convention fixant les modalités de participation des communes aux frais de
fonctionnement de l’école de Rosans : Délibération DCM2023-07-03
Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé que la participation financière des communes aux frais de
fonctionnement de l’école de Rosans pour les enfants non-résidents sur la commune de Rosans pour
l’année scolaire 2023-2024 resterait à 900 € par élève, et a autorisé le Maire à signer ladite convention.
7. Zones d’accélération des énergies renouvelables – information et projet
La loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables entend accélérer
le développement et la production des énergies renouvelables sur tous les territoires.
Il appartient aux communes d’identifier les zones et parcelles (toitures) qui présentent un potentiel
d’implantation d’énergies renouvelables et de les transmettre au préfet d’ici la fin de l’année.
Le Maire a sollicité l’appui de Territoire d’énergie 05 et du Parc naturel régional des Baronnies provençales
pour cette identification. Une réunion publique sera organisée pour partager des propositions. Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 courriel : mairie@rosans.fr
Site Internet www.rosans.fr Département Des Hautes-Alpes Arrondissement De Gap 142
8. Programme National Village d’Avenir – information et candidature
Le programme Villages d’Avenir est un dispositif mis place par l’Etat et porté par l’ANCT. Sa déclinaison
est départementale et consiste à accompagner les petites communes (- de 3500 habitants) dans leur projet.
1 à 2 chefs de projets seront embauchés par les préfectures pour accompagner les communes dans
l’ingénierie.
Les communes ont jusqu’au 10 octobre pour candidater de la manière suivante :
La constitution de grappes de 2 à 8 communes contiguës portant une dynamique collective ;
La constitution de grappes de 2 à 8 communes non contiguës mais situées dans la même
intercommunalité ;
Une commune seule ayant une fonction de centralité.
En fonction des demandes, la préfecture pourra provoquer des regroupements par grappe de communes.
Le 31 octobre, la liste des communes retenues sera transmise à l’ANCT par le préfet.
La commune de Rosans sera candidate.
9. Questions diverses :
- Une réflexion sur un SIVU de gestion de l’eau avec les communes voisines est envisagée.
- Mme Justine NICOLIN, médecin généraliste sur la commune de Rosans les mardis et jeudis,
viendra échanger avec le conseil municipal d’ici la fin de l’année pour faire le point sur l’accès aux
soins.
- Jean-François ROUSSOT informe qu’une réunion sur les jardins partagés est prévue durant la 2ème
quinzaine d’octobre afin de délimiter les terrains.
- Du 3 au 15 octobre 2023, l’exposition « Les Hameaux de forestage de Harkis » s’installe à la salle
des fêtes du Grand Pré, avec une inauguration le 6 octobre à 18h. Nicolas ROSIN assurera les
permanences tous les jours de 15h à 18h.
- Le 10 octobre 2023, 2 composteurs mis à disposition par la communauté de communes vont être
installés sur la commune : le premier sur la place du Fer à cheval à côtés des poubelles et le
second vers le camping à côté des poubelles. Un apéritif clôturera cette installation et sera
l’occasion de vous présenter le fonctionnement.
- Le dimanche 15 octobre 2023 à 18h30, l’association le Murmure des Carillons organisera une
manifestation sur la place de la Tour.
- Le Trail du Fourchat a été décalé au 22 octobre 2023 sous réserve.
- Prochain conseil municipal le 23 octobre 2023.
La séance publique est levée à 19h30.
Vu le présent compte-rendu,
Le 26 septembre 2023.
Lionel TARDY, Maire.