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Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Tourisme,
mer HAZEBROUCK Département du Nord La ville qui vous ressemble
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022
Motion de soutien à l’action de l'AMF pour des mesures indispensables au maintien des missions des collectivités
Adoptée à l'unanimité
| Action Sociale |
2022/120 Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Commune, le CCAS et l'Association d'Action Educative et Sociale (l'AAES) pour l'hébergement des sans-abri
Adoptée à l'unanimité
| Culture |
2022/121 Demande de subventions pour la construction d'une médiathèque à Hazebrouck
Adoptée à l'unanimité
| Environnement -Aménagement |
2022/122 Convention de cofinancement avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires ('ANCT) pour le projet sis, 57 place du Général de Gaulle dit « la Friche »
Adoptée à l'unanimité
2022/123 Demande de partenariat avec la Société TreesEverywhere pour le projet de renaturation de la friche industrielle des silos des Flandres Adoptée à l'unanimité
2022/124 Plan de sobriété - Extinction partielle de l'éclairage public Adoptée à l'unanimité
2022/125 Rectification d’une erreur dans la dénomination d'une portion de voirie située route de Blaringhem
Adoptée à l'unanimité
| Sport et Vie Associative
2022/126 Convention relative à la mise à disposition du complexe tennistique pour l’organisation du tournoi « Haz master Tour »
Adoptée à l'unanimité
2022/127 Subvention aux associations
Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 — Télécopie 03.28.40.78.66 Education -Jeunesse
2022/128 Convention de prestations entre l'association Coup de Pouce, la
Commune d'Hazebrouck et le CCAS
Adoptée à l'unanimité
2022/129 Convention entre le Département du Nord et la Commune
d'Hazebrouck: « Accueil d'Eveil » au Multi accueil « Les Lutins » au Jardin
des Enfants
Adoptée à l'unanimité
2022/130 Convention de partenariat entre l'association « Les Papillons
Blancs », la Commune d'Hazebrouck et l'Education Nationale
Adoptée à l'unanimité
Fonctionnement des services |
2022/131 Actualisation du tableau des effectifs de la Ville d'Hazebrouck -
création d'un poste d’infirmier(ère) territorial(e) en soins généraux hors
classe
Adoptée à l'unanimité
2022/132 Actualisation du tableau des effectifs de la ville d'Hazebrouck
suite à des avancements de grades
Adoptée à l'unanimité
Finances =
2022/133 Commune d'Hazebrouck - Budget principal Décision
modificative n°3
Adoptée à l'unanimité
Institutions et Vie Politique _]
2022/1384 Désignation d'un Conseiller Municipal en qualité de
correspondant incendie et secours
Adoptée à l'unanimité
Le Conseil Municipal a pris connaissance des décisions prises par le
Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles
L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et
de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020, décisions
n° 2022/196 à 2022/220.
Le Maire,
Vice-Président du Conseil
Départemental du Nord,
Valentin BELLEVAL
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 — Télécopie 03.28.40.78.66