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Conseil Municipal - CM 20 05 2021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune d'Ardoix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 05 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Ruralité,
- Page 1/3 -
COMMUNE D’A R D O I X
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MAI 2021 A 20 HEURES
Présents :
Sylvie BONNET, Sylviane BATTANDIER, Pascal CLEMENSON, Lucie COSTE- CHAREYRE, Pascal COSTE-CHAREYRE, Fabien GACHE, Véronique JUNIQUE, Eliane LESTRAS, Steffi MANDON, Alexis RISSOAN, Pierre SERVANT, Rémi TAVENARD, Monique TROUSSEL, Florian VALENTIN
Absents excusés :
Catherine DESFONDS a donné pouvoir à Alexis RISSOAN
Fabien GACHE jusqu’à 20 H 45
.
***********
Le quorum étant atteint, Madame la Maire ouvre la séance et soumet au vote le procès-verbal de la précédente réunion en date du mercredi 14 avril 2021. Il est approuvé à l’unanimité.
Le conseil municipal décide à l’unanimité de se réunir à huis clos.
- CREATION D’UN SYNDICAT POUR LA GESTION DU COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX
Le conseil municipal prend acte de l’arrêté préfectoral fixant le périmètre d’un nouveau syndicat intercommunal dénommé SIVU « Complexe Sportif de Brénieux ». Il approuve les statuts et nomme les membres de ce syndicat : Sylvie BONNET et Pascal COSTE CHAREYRE, titulaires et Pierre SERVANT, suppléant.
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes aux associations pour l’année 2021 :
CLUB AMITIES LOISIRS 300,00
CHASSE 260,00
AFN 100,00
SPORTS ET LOISIRS 300,00
COIN DU LECTEUR 1.700,00
PETANQUE ARDOISIENNE 260,00
COUP DE CŒUR 200,00
USVA 500,00
COMITE DES FETES 300,00
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 580,00
BOULE ARDOISIENNE 260,00
ASADA 200,00
DOKIMI 200,00
CONSCRITS ARDOISIENS 200,00
FAMILLES RURALES CEJ 2020 964,88
FAMILLES RURALES PLAN MERCREDI 2019/2020 337,04
FAMILLES RURALES ADOS 2020 1.275,00
FAMILLES RURALES SECTEUR JEUNES 2021 (ADOS) 2.304,00 - Page 2/3 -
- SUBVENTION USVA ET SIVU
Le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 2.638,50 € à l’USVA (pour la période du 1 er janvier au 30 juin 2021), une subvention de 2.638,50 € au SIVU « Complexe sportif de Brénieux » (pour la période du 1 er juillet au 31 décembre 2021) destinée au fonctionnement du complexe sportif de Brénieux et une subvention de 500 € destinée au club USVA.
- INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE 2021
Le conseil municipal accepte de renouveler le versement d’une indemnité annuelle pour le gardiennage de l’église.
- AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER
Alexis Rissoan rappelle aux conseillers la délibération du délaissé de voirie prise lors du conseil municipal du 22 octobre 2020 dans le cadre du projet d’aménagement d’un chemin piétonnier permettant de rejoindre la rue du Théâtre à la Place du Grand Champ. Il indique qu’un bornage contradictoire a été réalisé et que ce document est en attente de validation par tous les propriétaires concernés.
- DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA RUE COURTE Le conseil municipal décide de vendre à Monsieur et Madame Daniel Biennier une partie de la rue Courte pour une superficie de 66 m² au prix de 792 €.
- VOIRIE
- ADN
La société AXIONE en charge de la fibre est venue rencontrer les élus à propos de Munas. Le déploiement sur l’intégralité de la commune a également été évoqué.
- RECTIFICATIF DE LIMITES RUE DE L’ANCIEN ABATTOIR
Le conseil municipal valide une régularisation impliquant la commune pour la parcelle D 1473 de 00 a et 09 ca au niveau de la rue de l’ancien abattoir.
- PROPRIETE LES BRUYERES
Le conseil municipal décide de lancer une enquête préalable au déclassement d’un bien sis au lieu-dit les Bruyères du domaine public communal en raison du déplacement d’un chemin.
- ETUDE VITESSE ENTREE DU VILLAGE (COTE SARRAS)
Une étude de vitesse sera prochainement réalisée sur cette portion de la commune par le département.792
- PLACES DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE La place actuelle pour PMR située derrière l’ancien abri bus du village sera élargie.
- BATIMENTS COMMUNAUX
APPARTEMENT N°14 B PLACE DU SOUVENIR ET 4 PLACE DE LA COURTINE Madame le Maire informe que ces logements sont disponibles à la location à compter du 1 er juin 2021.
SALLE DE FETES - Page 3/3 -
Un dépôt de plainte a été déposé le 15 avril 2021 pour dégradations.
- TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX : PLACE DE LA COURTINE ET PLACE DU SOUVENIR Le conseil municipal accepte le devis de l’entreprise HUCHET d’un montant HT de 14.333,84 € HT pour le changement de fenêtres et volets de ces deux logements.
- TRAVAUX D’AMELIORATION DES ESPACES PUBLICS : JEUX DE BOULES LYONNAIS (LONGUE) ET DE PETANQUE
Le conseil municipal accepte le devis de l’entreprise EVTP d’un montant HT de 30.925,60 € HT pour le goudronnage des jeux.
- PERSONNEL
Madame le Maire informe le conseil municipal du recrutement d’un agent d’entretien supplémentaire à mi-temps pour la période du 1 er juin au 31 août 2021.
- DIVERS
- PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : Le mardi 6 juillet à 20 heures
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 40