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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Consommateurs,
Réunion de conseil municipal du 22 Décembre 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-12-01 : Recensement de la population 2026 – recrutement et rémunération de l’agent recenseur
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-12-02 : Renouvellement convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Vienne
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-12-03 : Adhésion à l’Agence des Territoires de la Vienne
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-12-04 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Loudunais
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-12-05 : Adhésion à la convention de participation mutuelle santé du Centre de Gestion de la Vienne avec la MNT
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2025-12-06 : Renouvellement du contrat de prévoyance CNP
Vote pour : 5 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOÉ
Liste publiée sur le site internet de la commune le 08/01/2026