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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Loisirs, Fiscalité,
Réunion de conseil municipal du 3 Avril 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-04-01 : Délégation du Conseil Municipal au Maire – annule et remplace la délibération n°2026- 03-06
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-02 : Droit à la formation des Élus
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-03 : Création et composition des commissions communales
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-04 : Désignation du correspondant défense
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-05 : Désignation du correspondant incendie et secours
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-06 : Désignation d‘un référent déontologue
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-07 : Désignation des référents du personnel
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-08 : Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Syndicat Énergies Vienne
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-09 : Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-10 : Vote des taux d’imposition 2026
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-11 : Renouvellement de la convention Centre de Loisirs
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2026-04-12 : Renouvellement de la convention Ateliers Créatifs
Vote pour : 11 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOÉ
Liste publiée sur le site internet de la commune le 15/04/2026