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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Changement climatique,
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2024-04-01 : Création des ZAENR (zones d’accélération des énergies renouvelables)
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-02 : Budget : Provisions semi-budgétaires
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-03 : Services de conseil en énergies partagé – Convention cadre communale
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-04 : Vote des subventions communales 2024
Vote pour : 6 – Vote contre : 2 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-05 : Délibération concernant le garage communal
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-06 : Devis concernant la voirie
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-07 : Devis pour l’aménagement du city-stade
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-08 : Devis pour l’achat d’un abris bus
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-09 : Devis pour l’achat de panneaux d’affichage
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-10 : Demande de subvention - DETR
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Délibération n°2024-04-11 : Demande de subvention – ACTIV 3
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0 Délibération n°2024-04-12 : Achat d’une parcelle communale
Vote pour : 8 – Vote contre : 0 – abstention : 0
Le Maire La secrétaire de séance Alain NOÉ Delphine THIBAULT
Liste publiée sur le site internet de la commune le 16/04/2024