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Procès Verbal - PV CM 25012024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25012024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Vieillesse,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JANVIER
2024
Le
25
janvier
deux
mil
vingt-quatre
à
19H00,
le
Conseil
Municipal
de
LA
BENISSON-
DIEU,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 18/01/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
: 10
Votants
: 10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés
:
M.
Jean-Paul
GROUILLER a été
élu
secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la dernière
séance
est
lu et accepté.
N°
D.25.01.24/1
OBJET
: DEMANDES
D'AIDE
FINANCIERE
PAR
DES
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a reçu
6
demandes
d’aide
financière
: Le
Diocèse
de
Lyon,
VME,
France
Alzheimer
Loire,
AFSEP,
Handisport
Loire,
et BTP
CFA
Loire. Il donne
le détail
des
demandes
en précisant
les
raisons
et les
montants.
Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- Refuse
de
verser
des
aides
financières
pour
les
demandes.
N°
D.25.01.24/2
OBJET
: DEVIS
EVS
- ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
Monsieur
GROUILLER
Jean-Paul
explique
que
la
commune
a
reçu
le
devis
de
Pentreprise
EVS
pour
l'entretien
des
espaces
verts
pour
l’année
2024.
Un
rendez-vous
en
fin
d’année
a
été
organisé
avec
le
responsable
de
l’entreprise
EVS
pour
les
espaces
verts
et
principalement
le
cimetière.
Etant
donné
que
les
produits
phytosanitaires
sont
interdits,
2
méthodes
sont
proposées:
enlever
les
gravillons
et
semer
une
herbe
spécifique
ou
laisser
pousser
l’herbe
avec
un
entretien
un
peu
plus
régulier. Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- Choisit
la seconde
méthode
en
laissant
pousser
l’herbe,
- Accepte
le devis
pour
un
montant
total
HT
de
6 969,06
€,
- Autorise
le Maire
à signer
le devis
et tout
autre
document
nécessaire. QUESTIONS
DIVERSES
:
- M.
le
Maire
résume
la
réunion
du
Conseil
Communautaire
du
18
janvier.
0
Pour
la
partie
culture
dans
les
villages,
Festibaye
organise
le
09
mars
une
animation
avec
la
troupe
des
Farfadets
appelée
«
Nationale
7». 0
Les
élus
sont
informés
que
le
centre
administratif
de
la
Communauté
de
Communes
va
être
agrandi
pour
un
coût
de
955
000
€.
0
Une
opération
a
été
mise
en
place
sur
Charlieu
appelée
«transport
solidaire
».
Celle-ci
consiste
a
trouvé
des
chauffeurs
bénévoles
pour
transporter
des
personnes
âgées
sans
moyen
de
locomotion.
Les
déplacements
peuvent
être
pour
raison
médicale,
courses,
visite
à
d’autres
personnes...
Un
dédommagement
est
alloué
aux
chauffeurs.
La
Communauté
de
Communes
souhaiterait
élargir
ce
service
à
tous
les
villages
en
trouvant
1
référent
et
plusieurs
chauffeurs.
- Mme
Perichon
et
M.
Grouiller
explique
que
le
premier
Conseil
des
Ecoliers
Bayerots
a
eu
lieu
le
09
janvier.
Les
enfants
ont
déjà
plusieurs
projets
qui
seront
à
approfondir
lors
de
la
prochaine
séance.
La
seule
certitude
est
que
la
journée
intergénérationnelle
sera
renouvelée
le
24
avril.
- M.
le
Maire
donne
les
conclusions
du
PIG
(Programme
d'Intérêt
Général)
sur
la
Communauté
de
Communes.
Ce
dispositif
vise
à
apporter
une
aide
aux
propriétaires
occupants
et
bailleurs
pour
la
réhabilitation
de
logements
privés.
Ce
programme
vise
3
priorités
(promouvoir
la
maîtrise
de
l'énergie
; résorber
l'habitat
dégradé
et
lutter
contre
linconfort;
favoriser
le
maintien
à
domicile
des
personnes
en
perte
d'autonomie).
Dans
ce
cadre
des
permanences
du
PACT
Loire
ont
été
mises
en
place
dans
les
locaux
de
la
Communauté
de
communes :
le
2ème
mercredi
de
chaque
mois
de
14h
à
16h.
Contact
: PACT
Loire
au
04
77
43
08
80.
Sur
le territoire
de
Charlieu,
569
contacts
ont
été
pris
; 244
visites
se
sont
faites
;
169
dossiers
pour
l'énergie
et
l'adaptation
ont
été
validés.
Le
total
des
travaux
pour
ces
dossiers
s'élève
à
2
833
141,84€
pour
un
total
d'aide
de
1
534
932,61€. - M.
Grouiller
informe
le
Conseil
Municipal
sur
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
SIADEP
du
14
novembre.
Celui-ci
était
principalement
basé
sur
les
schémas
directeurs
pour
l'eau
des
communes
non
rattachées
au
SIADEP
; la
construction
de
la
nouvelle
usine
de
Briennon
et
le
référent
déontologique
pour
le
SIADEP
qui
est
le
même
que
celui
de
la
commune.
Les
élus
sont
informés
qu'une
baisse
de
la
consommation
de
7%
avait
été
enregistrée
sur
l'année
2023.
Par
ailleurs,
il fait
un
point
sur
la
réunion
Eau
et
Assainissement
durant
laquelle
a
été
décidé
de
présenter
à
la
prochaine
Assemblée
des
Maires,
la
proposition
d'uniformiser
le
montant
de
la
PFAC
(participation
financière
à
l'assainissement
collectif)
à
2000€
pour
les
branchements.
- M.
le
Maire
explique
qu'à
la
suite
de
plusieurs
plaintes
du
voisinage,
une
demande
est
faite
à
la
mairie
pour
solutionner
le
problème
du
bruit
à
la
salle
d'animation.
I! est
demandé
par
les
plaignants
que
le
règlement
soit
revu
en
étant
plus
strict,
voir
s’il
n'y
aurait
pas
une
possibilité
de
mieux
isoler
les
portes
et
aussi
de
faire
installer
un
limitateur
de
son.
Les
devis
vont
être
demandés.
- M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
plusieurs
demandes
ont
été
reçus
en
mairie
: 0
Un
nouvel
habitant
en
location
a
demandé
s’il
pouvait
utiliser
le
terrain
communal
qui
se
trouve
aux
Chaumettes
pour
y
faire
un
jardin.
Après
avoir
vu
quelques
précisions,
une
convention
va
être
faite.
0
Le
mur
d'entrainement
du
tennis
a
été
tagué,
il
y
a
quelques
temps.
Un
autre
artiste
se
propose
(gratuitement)
de
faire
une
fresque
sur
ce
mur.
Des
modèles
vont
lui
être
demandé
pour
décision. Oo
Des
demandes
de
modifications
de
PLU
ont
été
faites
en
mairie
pour
des
activités
économiques.
Le
coût
de
ces
modifications
serait
autour
de
10000
€
HT,
en
sachant
que
le
PLU
sera
à
revoir
entièrement
en
2027
et
que
le
coût
sera
alors
beaucoup
plus
élevé.
Dans
ces
conditions,
les
conseillers
demandent
plus
d'informations
avant
de
se
prononcer. 0
Mme
Chatre
informe
le
Conseil
qu'une
prime
exceptionnelle
peut-être
versée
aux
employés
communaux.
Celle-ci
n'est
pas
obligatoire
et
calculée
sur
l'indice
de
traitement.
À
l'unanimité,
les
conseillers
acceptent
que
cette
prime
soit
versée
et
délibéreront
après
la
validation
du
CDG42.
- Au
niveau
de
l'agenda,
il
est
rappelé
que
Le
Chemin
des
Ecoliers
organise
un
bal
costumé
le
10
février
et
il y
a
la
soirée
théâtre
de
Festibaye
le
09
mars
- Plusieurs
questions
diverses
sont
abordées
:
0
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
M.
et
Mme
Chamaraud
ont
été
reçu
en
mairie
le
matin
même
pour
leur
remettre
l'arrêté
de
placement
de
leurs
chiens.
Une
association
du
Var
doit
venir
les
récupérer
le
lendemain
en
fin
de
matinée.
0
Le
recensement
se
déroule
plutôt
bien,
63,8%
de
la
population
ont
répondu
à
ce
jour.
o
L'école
de
La
Bénisson-Dieu,
dans
la
carte
scolaire,
est
rattachée
au
collège
publique
Louis
Aragon
de
Mably.
A
plusieurs
reprises,
la
commune
a
demandé
à
l'éducation
nationale
de
modifier
cette
carte
scolaire
afin
d'être
rattachée
au
collège
public
Michel
Servet
de
Charlieu.
Nous
n'avons
eu
que
des
refus
pour
ces
demandes.
Nous
avons
échangé
avec
les
conseillers
départementaux,
Mme
Clothilde
ROBIN
travaille
avec
l'éducation
nationale
sur
une
éventuelle
révision
de
la
carte
scolaire
afin
que
nos
écoliers
puissent
rejoindre
le
collège
Michel
Servet
de
Charlieu
0
Nous
attendons
toujours
les
commentaires
pour
la
labellisation
de
la
commune
en
«
Village
de
Caractère
».
0
Le
parcours
de
Randoland
ne
sera
pas
modifié
mais
seulement
les
informations
concernant
la
mairie.
0
La
communauté
de
communes
organise
une
nouvelle
opération
de
vente
de
composteur
individuel.
0
Mme
Tacher
informe
le
Conseil
Municipal
que
plusieurs
modifications
ont
été
apportés
au
site
internet,
notamment
l'ajout
d'une
page
sur
le
monument
aux
Morts
suite
au
travail
réalisé
par
Michel
Mivière.
- La
prochaine
réunion
est
fixée
au
lundi
04
mars
2024
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est levée
à 21H23.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le
25
janvier
2024
M.
GROUILLER
Jean-Paul
Le
Maire,
Alain
GODINOT
-
|
è
—s