Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 23102025 PV
Procès Verbal - PV CM 11072024
Procès Verbal - PV CM du 23042026
Procès Verbal - PV CM 121224
Procès Verbal - PV CM 01122025
Procès Verbal - PV CM 241022
Procès Verbal - PV CM du 31082023
Procès Verbal - PV CM 230623
Procès Verbal - PV CM 05122022
Procès Verbal - PV CM 17012023
Procès Verbal - PV CM 23102025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bénisson-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23102025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
COMMUNE
DE
LA
BENISSON-DIEU
(Loire)
PROCÉS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
OCTOBRE
2025
Le
vingt-trois
octobre
deux
mil
vingt-cinq
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
LA
___
BENISSON-DIEU,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en session ordinaire
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GODINOT,
Maire.
Date
de
la convocation
: 16/10/2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Présents
: 10
Votants
: 10
Présents
: MM.
GODINOT
Alain,
CHATRE
Murièle,
GROUILLER
Jean
Paul,
BAS
Christian,
TACHER
Carine,
PERICHON
Pascale,
KOSSMANN
Grégory,
CHAZET
David,
DE
FREITAS
Magali,
DESROCHE
Cyrille
Absents
excusés
:
M.
David
CHAZET a été
élu
secrétaire.
Les
procès-verbaux
des
dernières
séances
ont
été
lus
et acceptés.
N°
D.23.10.25/1
OBJET
: DEMANDES
D’AIDE
FINANCIERE
PAR
DES
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
reçu
4
demandes
d’aide
financière :
Ordre
de
Malte,
Fondation
St
Matthieu,
Institut
du
Cerveau
et Chrétiens
en
détresse.
Il donne
le détail
de
la demande
en
précisant
les
raisons
et les
montants.
Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- Refuse
de
verser
les
aides
financières
pour
les
demandes
reçues.
N°
D.23.10.25/2
OBJET
: CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
du
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2025,
il
avait
été
fait
lecture
de
la convention
de
maitrise
d’ouvrage
avec
Ophéor.
Suite
aux
interrogations
et
aux
modifications
demandées,
Ophéor
a répondu
et
apporté
les
changements.
M.
le Maire
fait
lecture
de
la version
3
de
la convention.
Invité
à délibérer,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
- accepte
la convention
- autorise
M.
le Maire
a signé
le document
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
M.
le
Maire
explique
que
l’Assemblée
des
Maires
a
discuté
de
la
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
qui
sera
validée
lors
du
prochain
Conseil
Communautaire.
Il a
été
aussi
question
du
transfert
de
l’eau
potable
au
01
janvier 2026
et
qui
sera
également
validé
au
prochain
Conseil
Communautaire.
M.
le
Maire
fait
également
un
point
sur
le
Conseil
Communautaire
qui
a
signé
un
avenant
sur
un
changement
d’horaire
pour
la
piscine
de
Charlieu.
Il
a
aussi
été
question
de
l'achat
de
2
terrains
sur
Vougy
pour
prolonger
la
voie
verte.
Et
il
a
été
rappelé
à
tous
les
élus
que
le
cinéma
de
Charlieu
organise
tous
les
vendredis
soir
des
Ciné
Débats.
Mme
Tacher
Carine
prend
la
parole
pour
expliquer
le
document
de
valorisation
financière
de
2024
reçu
de
la
trésorerie.
Elle
indique
que
les
chiffres
sont
à
la
baisse
par
rapport
à
2023
et
donc
que
la
capacité
d'autofinancement
de
la
commune
a
fortement
chuté.
Cela
est
principalement
dû
au
versement
du
budget
communal
sur
le
budget
assainissement
pour
réduire
le
déficit
de
celui-ci.
La
capacité
de
désendettement
de
la
commune
s'élève
à
16
ans
mais
si
une
moyenne
est
faite
sur
6
années,
celle-ci
est
de
8
ans.
M.
Grouiller
Jean-Paul
présente
le
RPQS
eau
potable
2024
validé
lors
de
la
réunion
du
SIADEP.
Ce
document
explique
que
le
SIADEP
possède
3
ouvrages
de
pompages
et
9
ouvrages
de
stockages
ce
qui
représentent
5250m3.
Le
réseau
a
une
longueur
totale
de
331km.
Le
prix
de
l’eau
est
de
3,50€/m3
et
sans
les
taxes,
il
s'élève
à
2,93€/m3.
Le
volume
de
consommation
est
en
baisse
de
2,9%
et
que
les
coefficients
de
performance
sont
bons.
M.
Grouiller
rappelle
que
ce
document
est
consultable
en
mairie.
Mme
Chatre
rappelle
que
les
employés
vont
percevoir
au
mois
de
décembre
le
Complément
Indemnitaire
Annuel.
Comme
voté
dans
un
précédent
Conseil
Municipal,
cette
somme
est
la
même
pour
tous
ramené
au
prorata
du
temps
de
travail.
Les
conseillers
sont
d'accords.
M.
le
Maire
explique
qu'il
avait
été
décidé
d'augmenter
le
droit
d'utilisation
de
la
salle
des
associations
pour
des
cours
de
peinture
à
350€
au
lieu
de
200€
l’année
précédente.
La
professeure
et
les
élèves
se
sont
plaints
que
l'augmentation
était
très
importante.
Les
conseillers
acceptent
de
ramener
le
droit
d'utilisation
à
300€.
La
convention
sera
refaite.
Mme
Perichon,
Mme
De
Freitas
et
M.
Grouiller
prennent
la
parole
concernant
le
Conseil
Municipal
des
Ecoliers
Bayerots.
Les
décorations
pour
Halloween
ont
été
faites
par
les
enfants
et
la
décoration
du
rond-point
se
fera
le
lundi
27
octobre.
Les
jeunes
élus
se
sont
réunis
le
07
octobre
et
ont
plusieurs
projets
: un
range
vélo
au
niveau
du
grand
portail
de
l’école,
une
opération
«
nettoyons
la
nature
»
(à
voir
en
lien
avec
l'école),
une
balançoire
pour
grand
au
niveau
du
parc
de
jeux,
sécuriser
l'accès
à
l'école
via
le
parking,
une
boîte
à
livres
(il
faut
trouver
l'endroit
et
le
meuble)
et
une
piste
cyclable
sur
la
D4
(comme
déjà
évoqué
précédemment,
cela
est
très
compliqué
et
ne
dépend
pas
que
du
ressort
de
la
commune). Plusieurs
informations
diverses
sont
données
au
Conseil
Municipal :
oll
est
demandé
aux
conseillers
de
commencer
à
réfléchir
au
bulletin
municipal
car
l’année
se
termine.
o Voirie
2025
: Les
travaux
sur
Chemins
Saint
Grenobin
et
Jean
Gonin
sont
finis
mais
quelques
points
sont
à
revoir
avec
l’entreprise.
o Voirie
2026
: le
département
doit
se
déplacer
la
semaine
prochaine
étudier
les
prévisions
de
travaux.
Ceux-ci
concerneront
la
fin
du
chemin
Jean
Gonin,
le
chemin
de
La
Tuilière,
le
chemin
de
Beauséjour,
le
chemin
de
Château
Gaillard,
l'impasse
de
la
Goutte
Lorgnière
et
un
bout
de
chemin
vers
la
route
des
Cours.
o M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
M.
Christophe
Bernard
souhaite
faire
un
don
à
la
commune
d'un
tableau
de
St
Bernard.
Les
élus
acceptent
et
le
remercient.
o
Mme
Tacher
explique
qu’elle
a
rencontré
Mme
Jalabert
de
l'office
du
tourisme
de
Charlieu
concernant
la
réhabilitation
de
la
maison
en
face
de
la
mairie. Celle-ci
est
ravie
du
projet
et
accepte
d'aider
la
commune
surtout
sur
le
dossier
de
subvention
LEADER.
-
Un
point
est
fait sur
les
prochaines
dates :
o 27
octobre
à
18h30
: réunion
problème
sécurité
routière
o 29
octobre
à
16h
: Architecte
+
Ophéor
+
Bâtiment
de
France
o 30
octobre
: après-midi
jeux
au
restaurant
La
Terrasse
o 8
novembre
: boudin
de
Festibaye
o 11
novembre
: commémoration
à
10h
—
remise
des
écharpes
au
CMEB
à 9h30
0
15
novembre
: repas
des
ainés
0 06
décembre
: téléthon
o
16
janvier
2026
à
19h
: vœux
du
Maire
-
Mme
Tacher
a
assisté
le
08
octobre
à
la
réunion
du
groupe
économie
de
la
Communauté
de
Communes.
Cette
réunion
avait
lieu
à
Belleroche
au
restaurant
qui
a
été
repris
au
printemps.
Durant
la
réunion,
il
a
été
annoncé
que
2
boulangers
avaient
pris
contact
pour
s'installer
à
Briennon
ainsi
qu'un
kiné.
Charlieu
a
organisé
«
Incroyable
Territoire
»
qui
met
en
relation
des
porteurs
de
projet
et
des
professionnels
(banque,
comptable...).
L'opération
a
reçu
15
nouveaux
projets
qui
sont
pour
l'instant
à
l'étude.
-
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
lundi
01
décembre
2025
à
19h30
Rien
ne
restant
à l’ordre
du jour,
la séance
est
levée
à 21h10.
Le
Secrétaire
de
Séance,
LA
BENISSON-DIEU,
le
23
octobre
2025
M.
CHAZET
David
Le
Maire,
Alain
GODINOT