Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du vendredi 05 mars 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du mardi 13 avril 2021
Procès Verbal - PV CM 14 mars 2023
Conseil Municipal - CM 25 MAI 2021
Conseil Municipal - CM du 15 novembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 23 JANVIER 2024 1
Procès Verbal - PV CM 28 mars 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal du mardi 15 septembre 2020
Compte-Rendu - CR CM 5 MARS 2024 2
Conseil Municipal - CM du 23 novembre 2021
Conseil Municipal - CM 23 NOVEMBRE 2021
Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Montagny-en-Vexin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 NOVEMBRE 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE MONTAGNY-EN-VEXIN
3 PLACE DE LA MAIRIE
60240 MONTAGNY-EN-VEXIN
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 23 novembre 2021
L'an deux mille vingt-et un, le vingt-trois du mois de novembre à vingt heures trente, s'est réuni le conseil municipal de la commune de Montagny-en-Vexin sous la présidence de Loïc TAILLEBREST, Maire.
Étaient présents : TAILLEBREST Loïc, CATTET Jean-Luc, GUERINEAU
Christophe, DEVILLER Franck, VERLEY Clémence, GESSAT Cécilel, PASCOT
Aurélie, DOULUT Didier, DEMORICE Hélène, DEVOUASSOUD Eric, GESLAND Sophie, MICHEL Marie-Christine
Absents excusés : Gaëtan EPAGNEUL pouvoir à Hélène DEMORICE,
BEAUSSART Gérard
Secrétaire de séance : Clémence VERLEY
Monsieur le Maire donne lecture aux conseillers municipaux du compte-rendu du
30 juin 2021 qui n'émettent aucune observation et le signent.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
20216 012 / Convention tripartie avec la Compagnie AI Dente et le Conseil
Départemental pour spectacle du 4 Septembre 2021 pour un montant de 500
euros.
DEL 2021-23-11-001
Monsieur le Maire rappelle qu'en vertu de l'article L 5211-39 du Code Général des Collectivités territoriales, il est prévu que le rapport d'activités du Syndicat d'Energie de l'Oise doit faire l'objet d'une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique au cours de laquelle les délégués syndicaux sont entendus.
Le rapport d'activités 2020 a été communiqué aux conseillers municipaux qui en
prennent acte. Pas de question.
DEL 2021-23-11-002
Décision modificative de crédits N°4
INVESTISSEMENT
D 202-222 - Elaboration du PLU - 3750.00 €
D 21312-302 - Escalier secours classe primaire 3 750.00 €
D 21538-253 - Ass Pluvial carrières et couture 28 770.00 € R -1323 - Départements 28 770.00 €
Un vote a lieu.
Contre :0 Abstention : 0 Pour: 13
La délibération est adoptée.
DEL 2021-23-11-003
Monsieur le Maire expose la demande du Comité des Fêtes consistant à disposer d'un emplacement de 3 m2 dans l'enceinte de l'espace municipal à l'extérieur du périscolaire afin d'y installer une décoration permanente modifiée en fonction des
thèmes saisonniers (Noël, Carnaval, Pâques, Halloween...).
Après en avoir délibéré, un vote a lieu
Contre :0 Abstention : O Pour: 13
La délibération est adoptée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 15
Délibérations incluses 2021-23-11-001 à 2021-23-11-003
Vu pour être affiché le 29 novembre 2021 conformément aux prescriptions de
l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Montagny-en-Vexin, le 29 novembre 2021
Loic TAILLEBREST, Maire