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Procès Verbal - PV13 12 2018
Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune d'Aussois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV13 12 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 DECEMBRE 2018 à 18h45
Ordre du jour :
Attribution du marché « petit déneigement ».
Présents : M. POILANE Pascal, M. AGUSTIN Jean-Jacques, M. COLLY Roger, M. PELISSIER Daniel,
Absents : Mme CHARDONNET Corinne, Mme GROS Sandrine, Messieurs MARNEZY Alain,
DAMEVIN Pascal, DROT Bernard, FRESSARD Roland, GROS Michel, MANOURY Didier,
MINAUDO Christophe et PEYRE DE GROLEE VIRVILLE Adrien.
La séance est déclarée ouverte à 18h45.
Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 11 décembre 2018, le Conseil Municipal a été
à nouveau convoqué le jeudi 13 décembre 2018 à 18 h 45 et peut délibérer valablement sans
condition de quorum
Désignation du secrétaire de séance
Conformément à l’article L.2121-15, le conseil municipal doit désigner en son sein un ou plusieurs
secrétaires de séance. M. AGUSTIN Jean-Jacques est désigné secrétaire de séance.
Attribution du marché « petit déneigement ».
M.POILANE informe le conseil municipal qu’une consultation a été régulièrement lancée pour un marché de prestations « Petit déneigement ». 2 offres ont été reçues et déclarées conformes :
Une offre de l’entreprise MDNA
Une offre de l’entreprise VTSV.
La commission d’appel d’offre a été convoquée et après analyse des offres et négociation avec les candidats, cette dernière propose au conseil municipal de retenir l’offre de l’entreprise VTSV qui au regard des critères d’attribution définis dans le règlement de consultation est la mieux placée.
En conséquence, après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité : DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise VTSV pour les prestations de « petit déneigement » pour la saison 2018/2019,
CHARGE M. le Maire de signer le marché à intervenir.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h57.