Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations au 15.01.24
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Document publié le Jeudi 28 août 2025 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Banque, Handicap et inclusivité,
ESS
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SÉEANCE du 28 AOÛT 2025
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de d'ORDRE OBJET REJET PUBLICATION OBSERVATIONS Convention d'objectifs avec deux associations : L 2025-079 | le Comité des Fêtes et les Peintres Amateurs de Approuvée _n b GEP 2025 Fonsorbes pour l'année 2025/2026 °
Conventions d'objectif aux associations : … 1, 2025-080 | ortives Approuvée 4 SEP, 2025
Attribution d’une subvention de
fonctionnement complémentaire pour l’année | =
2025-081 2025 à l'Association des Retraités de Fonsorbes Approuvée 4 SEP, 2025 (ARF)
Institution d’une taxe annuelle sur les friches , _i AUS RE commerciales à partir du 1‘ janvier 2026 HPPEGUNÉS 4 SEP. 2025 Garantie d'emprunt - Acquisition en VEFA de 5
logements collectifs locatifs sociaux à la . 2025-083 | résidence "Domaine des Sorbiers" située au 2135 Approuvée - d SEP 2025 route de Trabes à Fonsorbes - SA HLM Mésolia ‘ Habitat
Travaux du SDEHG - rénovation du coffret de ‘ 2025-084 | commande d'éclairage public du Bourg - Approuvée a. SEP, 2025 05BU0865
Travaux du SDEHG - rénovation du point | |
208-085 | Lumineux 2626 - 05BV0055 Approuvée 4 SEP. 2025 Travaux SDEHG - 05 BV 0018 - Dépose des À A
205 ee installations d'éclairage du stade du Trépadé AFPEOUVÉS 4 SEP, 2025 Conclusion d’une convention de Projet Urbain - 2025-087 | Partenarial (PUP) avec le Groupe Garona - Approuvée - À GEP, 2025 secteur Cantelauze
Le Muretain Agglo - Révision libre de
2025-088 | l’Attribution de Compensation en Approuvée - à SEP. 2025 fonctionnement pour l’année 2025
M aire
Lee
SIMÉON Françoise
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le — h SEP, 2025