Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations 2
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations 1
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Déliberation - Tableau publication des deliberations
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau publication des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Handicap et inclusivité,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 31 AOÛT 2023
NUMÉRO APPROBATION/ DATE de
d'ORDRE OBIÈE REJET PUBLICATION OBSERVATIONS
Demande d'une subvention auprès du Conseil
Départemental de la Haute-Garonne et de la |
2023122 Caisse d'Allocations Familiales - CLAS 2023- Approuvée Lecpientme 208 2024
Garantie d'emprunt - réhabilitation d'un
2023-123 | logement 7 rue de Quéribus - Promologis SA Approuvée 11 septembre 2023 HLM
2023-124 Modification de l délégation du Conseil Approuvée 11 septembre 2023 Municipal au Maire
Travaux de construction d'un local de stockage
2023-125 | et d'un local de ménage entre la salle de Approuvée 11 septembre 2023 gymnastique et la salle de danse du Trépadé
2023-126 | Réalisation d'une étude urbaine Approuvée 11 septembre 2023 2023-127 Soon de salles pour les élections européennes Anprouvée 11 septembre 2023
Centre de Gestion de la Haute-Garonne -
2023-128 | convention de prestation de conseil en matière Approuvée 11 septembre 2023 d'organisation des Ressources Humaines
Travaux du SDEHG - rénovation de lanternes
2023-129 | hors service sur les points lumineux n° 2199 et Approuvée 11 septembre 2023 2198
9092420 | Travaux du SDEHG - rénovation du signal À 44 1. pnno ZUZLOTIOU 3x300 du feu n° 1 situé route de Tarbes FAPPIUUVÉEE LL SCPLEMIUIC ZUZLO
Travaux du SDEHG - rénovation de 1080 points
2023-131 | lumineux dans le cadre du nouveau programme Approuvée 11 septembre 2023 de rénovation d'éclairage public dit "++"
SDEHG - Mise à disposition du rapport | 2023-132 d'activité 2022 Approuvée 11 septembre 2023
Le Muretain Agglo - révision libre de
l'Attribution de Compensation |
RUE IS d'investissements 2023 - bilan financier ÉpprauvÉe Iseptemkre 202 prévisionnel de la voirie pour 2023
Le Muretain Agglo - révision libre de
2023134 |lAtribution de Compensation del à cuvée | 11 septembre 2023
fonctionnement 2023 - pacte financier et fiscal pour 2023
a
Tableau publié sur le site Internet de la collectivité le 11 septembre 2023
OÛ / \/ JL | SIMÉON Françoise ) LLC O+ en >