Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20200703

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Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20200703 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Mizoën. Lien du pdf (Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20200703)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation, République Française, Département de l’Isère, Mairie de Mizoën

MIZOËN PVCM 20200703 P a g e 1 / 3

Mairie de MIZOËN

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal

du vendredi 3 juillet 2020 à 18h30 en mairie

Le Conseil Municipal, dûment convoqué en date du 29 juin 2020 s’est tenu en en mairie le 3 juillet 2020 à 18h30.

Etaient présents : BERARD Guy, GIRAUD Roger, GONON Florence, JOUANNEAU Fanny, JOUANNY Michèle, MICHEL Bernard, PINATEL François, PHILIPPE Francine, VENERA Christophe, VINCENT Denise,

Excusé : SAUNIER Jean-Marc (pouvoir à Florence GONON)

Madame VINCENT Denise, doyenne d’âge, ouvre la séance, procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.

Mme JOUANNEAU Fanny est nommée secrétaire de séance.

ELECTION DU MAIRE

Mme PHILIPPE Francine et M. VENERA Christophe sont nommés assesseurs.

Election du Maire

Madame VINCENT Denise procède à l’appel à candidature pour le poste de Maire.

Monsieur MICHEL Bernard se porte candidat.

Madame VINCENT Denise fait procéder au vote à bulletin de secret :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 1 Nombre de votants (enveloppes déposées) 10 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 1 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0 Nombre de suffrages exprimé 9 Majorité absolue 5

Résultats :

Monsieur MICHEL Bernard 8 voix Monsieur VENERA Christophe 1 voix

Madame VINCENT Denise proclame l’élection de Monsieur MICHEL Bernard au poste de Maire.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur le Maire propose de créer 3 postes d’adjoints au Maire.

Monsieur le Maire soumet au vote de l’assemblée la création de 3 postes d’adjoints :

 Nombre de votants : 11

 Nombre de voix pour : 11

Monsieur le Maire la répartition des fonctions entre les adjoints comme suit :

 1er adjoint : budget et affaires sociales ;

 2ème adjoint : environnement, agriculture, alpage ;

 3ème culture et tourisme.République Française, Département de l’Isère, Mairie de Mizoën

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ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Election du 1er adjoint

Monsieur le Maire procède à l’appel à candidature pour le poste de 1er adjoint.

Madame GONON Florence se porte candidate.

Monsieur le Maire fait procéder au vote à bulletin de secret :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 1 Nombre de votants (enveloppes déposées) 10 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 1 Nombre de suffrages exprimé 9 Majorité absolue 5

Résultats :

Madame GONON Florence 8 voix Madame JOUANNEAU Fanny 1 voix

Monsieur le Maire proclame l’élection de Madame GONON Florence au poste de 1er adjoint.

Election du 2ème adjoint

Monsieur le Maire procède à l’appel à candidature pour le poste de 2ème adjoint.

Monsieur VENERA Christophe se porte candidat.

Monsieur le Maire fait procéder au vote à bulletin de secret :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 1 Nombre de votants (enveloppes déposées) 10 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 1 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0 Nombre de suffrages exprimé 9 Majorité absolue 5

Résultats :

Monsieur VENERA Christophe 9 voix

Monsieur le Maire proclame l’élection de Monsieur VENERA Christophe au poste de 2ème adjoint.

Election du 3ème adjoint

Monsieur le Maire procède à l’appel à candidature pour le poste de 3ème adjoint.

Monsieur PINATEL François se porte candidat.

Monsieur le Maire fait procéder au vote à bulletin de secret :

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 1 Nombre de votants (enveloppes déposées) 10 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 0 Nombre de suffrages exprimé 10 Majorité absolue 6

Résultats :

Monsieur PINATEL François 8 voix Monsieur GIRAUD Roger 1 voix Madame PHILIPPE Francine 1 voix

Monsieur le Maire proclame l’élection de Monsieur PINATEL François au poste de 3ème adjoint.République Française, Département de l’Isère, Mairie de Mizoën

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REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée du règlement intérieur du conseil municipal.

Il propose d’ajuster l’intitulé des commissions communales et le nombres de membres. Il rappelle que la désignation des membres aura lieu au prochain conseil municipal :

COMMISSION NOMBRE DE MEMBRES

FINANCES : Budget, Plan pluriannuel

d’investissement, subventions aux

associations, développement économique

3 membres

TECHNIQUE : travaux, bâtiments, voirie,

espaces publics, aménagements, matériel

3 membres

ENVIRONNEMENT : Environnement,

assainissement, déchets, agriculture

3 membres

SOCIALE : Education, culture, patrimoine

historique, santé, aides aux particuliers

3 membres

TOURISME : Développement du tourisme,

animations locales

3 membres

Les élus souhaitent ouvrir ces commissions à la participation des habitants permanents et/ou électeurs lorsque la réflexion de celles-ci portera sur la définition de projets structurants ou d’aménagement de la commune.

Un appel à volontaires sera lancé (mail et affichage) par la mairie afin d’intégrer des compétences extérieures aux réflexions des commissions.

Monsieur le Maire soumet au vote de l’assemblée l’approbation du règlement intérieur du conseil municipal tel que modifié :

 Nombre de votants : 11

 Nombre de voix pour : 11

Séance levée à 21h30

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