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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Tableau des effectifs 12 12 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Tableau des effectifs 12 12 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Dialogue social,
| | Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire |
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 12 décembre 2023,
L'an deux mille vingt-trois, le douze du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 06
décembre 2023 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - Mme Danielle ROY - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER
- M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François
DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M.
Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL
- Mme Martine LEROY - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme
Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE — Mme Sonia MILLANT - M. Denis
HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M.
Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - Mme
Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. Yves RAVET- Mme GUILLAUME Florence - M. Jean-Claude GILLONNIER - Mme
Nadège COQUILLAT - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
M. Jean FOUNIER remplacé par M. André SZYMANSKI
Membres ayant donné pouvoir : M. Alain DEDISSE à M. Patrick PONSONNAILLE
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
M. Michel RENAUD à M. Yannis BONNET
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Nathalie LIEBARD ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2023/12-12/14
| Tableau des effectifs
Le tableau des effectifs proposé implique des modifications de poste (suppressions sur un grade et création
sur un autre grade, ou suppression sur un temps de travail, ou suppression d’un grade non utilisé).
Le tableau des effectifs référencie le nombre de postes créés au sein de la collectivité qu’ils soient pourvus
ou non. Ils sont comptabilisés par cadre d'emplois. Il existe une différence entre le nombre de postes créés
par rapport au nombre de postes pourvus car cela permet une latitude dans les recrutements soient pour
recruter des agents remplaçants, soient lors d’un départ pour changer de cadre d'emplois selon le besoin,
soit pour répondre à un besoin temporaire. Toutefois le tableau des effectifs doit être au plus près de la réalité. L'avis du Comité Social Territorial est requis pour supprimer les postes.
Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial du 30 novembre 2023,
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- SUPPRIME LES POSTES :
e Postes permanents (Postes pérennes présents dans les organigrammes ou correspondant à un
remplacement)
1 Poste de Puéricultrice territoriale : suppression du poste de responsable de la crèche, recrutement sur un
autre grade
1 Poste d’Attaché territorial : suppression du poste de DRH (ce poste ayant fusionné avec le poste de
Responsable du Pôle Ressources)
2 Postes d’Adjoint technique : un des 2 postes (adjoint technique principal de 2È€ classe) est supprimé pour
être transformé en poste de catégorie B (cadre d'emplois des techniciens territoriaux) pour le poste de
Technicien Supports Informatiques ; l’autre poste est supprimé (poste de cuisinier à l’Unité de Production
Culinaire), suite au départ d’un agent (remplacement non nécessaire).
e Postes non permanents (Postes répondant à un accroissement temporaire d'activité ou à un besoin
saisonnier ou à des contrats de droit privé)
Différents postes non permanents correspondant à de potentiels besoins occasionnels ont été créés.
Toutefois, certains postes n’ont pas été utilisés ou ne le seront plus. Il s'agit donc de supprimer :
1 Poste d’Attaché territorial en ASA
1 Poste d’Adjoint administratif en ATA
1 poste d’Adjoint administratif en ASA
2 postes d’Adjoints techniques en ASA
3 postes d’Adjoints techniques à 60% en ATA
1 poste d’Adjoint technique à 70% en ATA
1 poste d’Adjoint technique à 80% en ATA
1 poste des Educateurs des APS en ATA
2 postes des Opérateurs des APS en ASA
1 Adjoint du patrimoine en ATA
1 poste d’Auxiliaire de puériculture en ATA
1 Poste de VTA en contrat de projet : le dispositif concerné n’est plus utilisé actuellement - CREE LES POSTES :
Postes permanents
1 Poste dans le cadre d'emplois des Techniciens territo riaux: un des 2 postes du cadre d'emplois des
adjoints techniques territoriaux qui a été supprimé est recréé en poste de catégorie B (cadre d'emplois des
techniciens territoriaux) pour le poste de Technicien Supports Informatiques.
Le tableau des effectifs est joint en pièce annexe.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 45
Pouvoirs : 4 =
Votants : 49 UNANIMIT
Pour : 49 _—
Abstention : Q
Contre : 0
me PE
L
Pour extrait conforme Mme Nathalie LIEBARD, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
ba
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le 20/12/2023 S L GO
ID : 058-200067916-20231212-2023 12 12 14-DE