unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Tableau des effectifs CC 10 12 24

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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Tableau des effectifs CC 10 12 24 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°9 Tableau des effectifs CC 10 12 24)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Dialogue social, Département de la Nièvre

Cœur Communauté de Communes

de - Cœur de Loire

—

|

D Extrait du Registre des Délibérations

Séance plénière du 10 Décembre 2024,

L'an deux mille vingt-quatre, le dix du mois de décembre à dix-neuf heures,

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 4

décembre 2024 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.

Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France LURIER - Mme Danielle

ROY - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS - Mme

Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON -

M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT -

Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme

Sylvie REBOULLEAU — Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M.

Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry

BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques

BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX

Membres absents excusés: M. Patrick BONDEUX - M. Michel RENAUD — Mme Stéphanie CHAPUIS -

M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO

Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :

Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN

M. Denis HOUCHOT remplacé par Mme Béatrice LAMOUROUX

Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Murielle BUISSON

Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD

Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL

Mme Stéphanie OUVRY à Mme Martine LEROY

M. Frédéric CASSERA à M. Patrick PONSONNAILLE

M. Yves RAVET à M. Patrick RAPEAU

M. Pascal KNOPP à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT

Mme Pascale QUILLIER à Mme Sylvie REBOULLEAU

M. Jean-Claude GILLONNIER à M. M. Sylvain COINTAT

Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT

formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.

Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la

nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Patrick RAPEAU ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions.N° 2024/10-12/09

| Tableau des effectifs a

— —_——— —

Le tableau des effectifs proposé implique des modifications de poste (suppression sur un grade et création

sur un autre grade, ou suppression sur un temps de travail, ou suppression d’un grade non utilisé).

Vu l'avis du Comité Social Territorial du 28 novembre 2024, il convient de modifier le tableau des effectifs

comme suit :

CREATION DE POSTES

Postes permanents

1 Poste dans le cadre d’emplois des Attachés territoriaux : suite à un recrutement pour remplacer le départ

d’un agent de catégorie B, il convient de créer un poste supplémentaire en catégorie A

SUPPRESSION DE POSTES

Postes permanents (Postes pérennes présents dans les organigrammes ou correspondant à un

remplacement)

Suppression d’1 poste de Rédacteur territorial et création d’un poste d’Attaché territorial (même poste

mais sur un nouveau grade)

Suppression d’1 poste d’Adjoint administratif (non pourvu actuellement)

Suppression de 4 postes de Techniciens territoriaux (non pourvus actuellement)

Suppression d'1 poste d’Infirmière en soins généraux (poste pourvu par 1 Educateur de jeunes enfants)

Suppression d’1 poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet à 68,5% (dans le cadre du

transfert de personnel du portage de repas suite au licenciement de l’agent qui a refusé le poste et le

besoin est dorénavant sur du temps complet mais un poste existait déjà et a été pourvu)

Postes non permanents (Postes répondant à un accroissement temporaire d'activité ou à un besoin

saisonnier ou à des contrats de droit privé)

Différents postes non permanents correspondant à de potentiels besoins occasionnels ont été créés.

Toutefois, certains postes n’ont pas été utilisés ou ne le seront plus (les emplois saisonniers étant créés tous

les ans en fonction des besoins des services). Il s’agit donc de supprimer :

1 poste de guide composteur en catégorie C en contrat de projet

1 poste d’Attaché territorial en ATA

1 poste de Rédacteur territorial en ATA

1 poste d’Adjoint du patrimoine en ATA

2 postes d’Adjoints administratifs en ASA

9 postes d’Adjoints techniques en ASA

2 postes d’Adjoints d'animation en ASA

2 postes d’Educateurs des APS en ASA

2 postes d’Opérateurs des APS en ASA

Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et

après en avoir délibéré :

- DECIDE de modifier le tableau des effectifs comme annexé à la présente délibération

- INSCRIT les dépenses au budget.

Le tableau des effectifs est joint en pièce annexe.Nombre de conseillers : 55

Présents : 42

Pouvoirs : 9

Votants : 51

Pour : 51

Abstention : O

Contre : 0

Pour extrait conforme

Sylvain COINTAT, Président

Envoyé en préfecture le 18/12/2024

Reçu en préfecture le FRE L

Publié le 18/12/2024 G

ID : 058-200067916-20241210-2024 10 12 09-DE

UNANIMITÉ)

M. Patrick RAPEAU, secrétaire de séance