Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes
unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 27 juillet 2023
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 27 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Consommateurs,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 27 juillet 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2023_103 Modification du tableau des Effectifs Approuvée
DEL2023_104 Décision Modificative n°1 Budget annexe Transport Approuvée
DEL2023_105 Autorisation de signature de la convention et attribution de subventions à l'association les "restaurants du cœur"
Approuvée
DEL2023_106 Acquisition de parcelles sur la commune de Scionzier - Abords du Gymnase JJ GALLAY
Approuvée
DEL2023_108 Modification de la tarification du Musée de l'Horlogerie et du Décolletage
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 28/07/2023.