Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations conseil du 4 mai2023
unknown - Liste délibérations conseil municipal 9juin2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 9juin2023
Procès Verbal - PV réunion Conseil Municipal 150720
Procès Verbal - OJ conseil municipal 20062025
Déliberation - liste deliberation conseil 26062025
Compte-Rendu - CR conseil municipal 28102021
Déliberation - liste deliberation conseil 26062025
Déliberation - LISTES+DES+DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL
Déliberation - LISTES+DES+DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL
Déliberation - Liste délibérations conseil municipal 9juin2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hastingues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations conseil municipal 9juin2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
p'° LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 juin 2023
eirie
en
Conformément à l'article L 2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT,), la liste
des délibérations examinées par le Conseil municipal doit être affichée en Mairie et publiée sur le site de la Commune dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil municipal.
Délibération Objet Mention N°
2023 - 18 Election des Délégués titulaires et suppléants pour
voter pour les élections sénatoriales du 24
septembre 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance
Corine de PASSOS Elizabeth JORDAN Î