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Compte-Rendu - CR 20 12 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulombs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 12 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
D'EURE-ET-LOIR
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
CANTON
D'EPERNON
MAIRIE
DE
COULOMBS
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
20
DECEMBRE
2017
COMPTE-RENDU Coulombs,
le 20
décembre
2017
Ordre
du
jour
:
- Point
sur
le compte
rendu
précédent
- Compte
rendu
: commissions
et
syndicats
- Cœur
de
village,
aménagement
des
abords
de
l'Eglise
: appels
d'offres,
choix
des
entreprises
- Questions
diverses
Le
20
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Coulombs,
légalement
convoqués
le 08
décembre,
se
sont
réunis
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Noël
MARIE.
Sont
présents
: Mme
Valérie
MONOT,
Mme
Nathalie
ANDREU,
Mme
Catherine
MARIE,
M.
Didier
LEBARS,
M.
Roland
PETIT,
M.
Jean-Luc
MARTIN,
M.
Le
Paul
LE
RAVALLEC,
Mme
Mme
Agnès
COCHE,
M.
Daniel
GUILLY,
Mme
Jacqueline
FOUQUET.
Mme
Nicoile
DUSSIDOUR
et
M Arnaud
SANCHES
sont
absents.
Mme
Nicolle
DUSSIDOUR
a
donné
pouvoir
à M
Roland
PETIT.
À l'unanimité,
Mme
Valérie
MONOT
est
nommée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
La
séance
débute
à 20h05. POINT
SUR
LE
COMPTE
RENDU
PRECEDENT
Aucune
remarque
n'est
émise.
Le
compte-rendu
est
adopté
à l'unanimité.
COMPTE-RENDU
: COMMISSIONS
ET
SYNDICATS
TERRITOIRES
ENERGIE
D'EURE
ET
LOIR
: M.
LE
BARS
Le
mardi
5 décembre,
le Comité
Syndical
s'est
réuni
à la
Chambre
de
Commerce
et
d'industrie
d'Eure-et-Loir
à Chartres.
Les
représentants
des
communes
ont
voté
le budget
primitif
pour
l'exercice
2018
mais
également
le projet
de
modification
des
statuts
du
Syndicat.
SIEA
: M.
MARTIN
Les
travaux
sur
le réseau
d'eaux
usées
à Chandelles
sont
terminés.
Cependant,
la présence
de
fuites
semble
être
identique.
L'hypothèse
envisagée
serait
une
non
qualité
des
branchements
chez
les
particuliers.
Le
projet
de
regroupement
de
4 syndicats
est
en
stand
by. Les
nouveaux
tarifs
ont
été
votés
:
Tarif
de
l'eau
: 1,10€
Tarif
de
l'assainissement
: 1,50€
Le
tarif
de
l'assainissement
non
collectif
(SPANC)
demeure
inchangé.
Le
vote
du
nouveau
régime
indemnitaire
des
agents
a lui
aussi
été
voté.
Le
syndicat
constate
une
pollution
des
boues
de
la station
d'épuration,
une
entreprise
a été
mandatée
pour
trouver
l'origine
de
celle-ci.
Pour
information,
le montant
pour
la destruction
des
boues
polluées
s'élève
à 50.000
euros.
CŒUR
DE
VILLAGE
AMENAGEMENT
DES
ABORDS
DE
L'EGLISE
: APPELS
D’'OFFRES,
CHOIX
DES
ENTREPRISES
L'appel
d'offres
pour
l'aménagement
des
abords
de
l'Eglise
relève
de
la procédure
adaptée
soumise
aux
dispositions
de
l’article
27
du
décret
n°201-360
du
25
mars
2016.
La
remise
des
offres
était
fixée
le 11
septembre
2017.
La
commission
d'ouverture
des
plis
a eu
lieu
le 11
septembre
2017
La
commission
d'analyse
des
offres
et
d'appel
d'offres
s’est
réunie
le 8
décembre
2017
L’estimation
prévisionnelle
des
travaux
établie
par
le maître
d'œuvre
est
la suivante
:
Lot
1 -
VRD
Tranche
ferme
: 42
737
euros
Tranche
optionnelle
: 51
250.50
euros
Lot
2 -
Espaces
verts
Tranche
ferme
: 15
383.50
euros
Tranche
optionnelle
: 1 519.50
euros
Les
entreprises
ayant
répondues
à l’appel
d'offre
sont
:
Pour
le lot
1 —
VRD
TP
COMPACT,
28190
Saint
Luperce
ETP
Musci,
8 rue
Lemoult,
28170
Chateauneuf
en
Thymerais
COLAS
11
rue
du
19
Mars
1962,
28630
Le
Coudray
PIGEON,
ZA
du
Coutier,
72400
Cherré
EIFFAGE
18
rue
du
Président
Kennedy,
28110
Lucé
EUROVIA,
21
de
la Saussaye,
340
rue
des
Bruyères,
45590
Saint
Cyr
en
Val Pour
le lot
2 —
Espaces
verts
ARPAJA,
ZA
la
Torche,
28630
Barjouville
PAYSAGES
JULIEN
LEGAULT,
52
Avenue
du
Thymerais,
28240
La
Loupe
TECHNI
ENVIRONNEMENT,
11
rue
Réaumur,
28000
Chartres
PAYSAGE
CLEMENT,
ZA
des
Bouleaux,
28210
Faverolles
A l'issue
de
l'ouverture
des
plis
chacun
des
candidats
ayant
présenté
une
offre
a été
admis
à
concourir.
Après
vérifications
et
analyses
des
offres,
un
classement
a été
établie.
L'analyse
permet
de
retenir
les
entreprises
suivantes
:
Lot
1 VRD
- La
société
ETP
MUSCI
TF
41
047.55
euros
— TF
45
151.45
euros
: Total
86
199
euros,
Option
5 320
euros
Lot
2 Espaces
verts
— La
société
ARPAJA
TF
12
944.87
euros
— TF
1 301.43
euros
: Total
14
246.30
euros
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
- De
retenir
les
sociétés
ETP
MUSCI
et
ARPAJA,
les
moins
disantes
- D’autoriser
à engager
la procédure
de
passation
du
marché
public,
de
recourir
à la
procédure
adaptée
dans
le cadre
du
projet
l'aménagement
des
abords
de
l'Eglise.
- D'autoriser
M.
le Maire
à signer
le ou
les
marché(s)
à intervenir.
Des
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
projet
1700004
— chapitre
21,
compte
2151
réseaux
et
voirie
et
seront
rapportés
au
budget
2018.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
Le
Maire
informe
de
la visite
de
Mme
La
Préfète
et
de
M.Le
Sous-Préfet
d'Eure-et-Loir
le 26
décembre
avec
la participation
de
l’ARS
pour
la visite
de
la Maison
de
Santé
de
Coulombs.
M.
Le
Maire
informe
qu'une
réunion
se
tiendra
le 9
janvier
prochain
avec
la Direction
Départementale
des
Routes.
Les
sujets
abordés
seront
les
futurs
travaux
de
la déviation,
des
projets
de
reprise
de
tapis
sur
des
Routes
Départementales
et
la rénovation
du
pont
situé
Grande
Rue
à Coulombs.
Chenilles
processionnaires
:
M.
Le
Maire
informe
que
le projet
d'arrêté
a été
transmis
à la
préfecture
pour
avis.
Mme
ANDREU
informe
que
le Noël
des
enfants
s’est
bien
déroulé.
Mme
MARIE
souligne
que
les
gâteaux
d'Odile
BOUTAUD
ont
eu
un
très
grand
succès.
Mme
ANDREU
informe
que
le marché
de
Noël
a eu
moins
de
visiteurs. Mme
DUSSIDOUR
informe,
suite
à la
migration
vers
une
nouvelle
version,
que
le site
internet
de
Coulombs
ne
pourra
être
mis
à jour
qu'à
partir
de
début
janvier.
Il reste
néanmoins
consultable. M.
PETIT
informe
que
le Chemin
des
Plantes
est
en
mauvais
état.
M.
PETIT
félicite
au
nom
du
SIRP,
les
employés
municipaux
pour
la pose
de
la moquette
dans
la salle
de
motricité
de
l’école
maternelle
pour
la fête
de
Noël
de
l'école.
Eglise
: M.
PETIT
souhaite
savoir
si une
plainte
avait
été
déposée
pour
le vol
des
anges
de
la
nativité
dans
les
années
« 70
».
M.
PETIT
informe
que
les
bandes
podotactiles
de
la Grande
Rue
à Coulombs
sont
détériorées.
Mairie
accès
PMR
: M
PETIT
souhaite
savoir
quand
les
bandes
podotactiles
et
les
clous
vont
être
posés.
M.
PETIT
souhaite
que
l'on
revienne
lors
des
conseils
sur
les
remarques
faites
lors
des
séances
précédentes. M.
MARTIN
souhaite
connaitre
la raison
pour
laquelle
une
réunion
sur
les
vannages
va
être
organisée.
M.
Le
Maire
informe
qu'il
souhaite,
avec
les
membres
du
conseil,
connaitre
leur
mode
de
fonctionnement,
l'état
d'entretien
et
le suivi
réalisé
par
le SICME.
Suite
aux
inondations
de
2016,
M.Le
Maire
souhaite
connaître
les
décisions
prises
par
le SICME
pour
sécuriser
le
village. M.
MARTIN
expose
son
inquiétude
en
cas
de
nouvelle
crue.
Certains
arbres
aux
abords
des
cours
d'eaux
requièrent
un
entretien
et
les
arbres
coupés
devraient
être
évacués
et
non
laissés
sur
le sol
près
de
la rivière.
Mme
COCHE
souhaite
à tous
ses
collègues
et
à tous
les
habitants
de
« Bonnes
Fêtes
de
fin
d'année
».
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
M.
Jean-Noël
MARIE
Maire
de
Coulombs
- Conseiller
Départemental
du
Canton
d'Epernon