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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 19 mai 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 19 mai 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Laval, le 12 mai 2025.
VILLE DE LAVAL
Direction vie institutionnelle
Service vie des instances
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel
de Ville :
Lundi 19 mai 2025
à 18h 00
Vous avez accès à l'ensemble des dossiers par voie dématérialisée, par l'intermédiaire du
logiciel i-delibre.
Préalablement à la séance, il vous appartient de charger votre matériel et de télécharger
l'ensemble des documents.
Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 C0 - F. 02 43 49 43 26
mairieélaval.fr - www.laval.fr {DATE BUTOIR D'ENVOI DES DOSSIERS VALIDÉS : LE LUNDI 31 MARS 2025}
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 mars 2025.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles
L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus et accords-cadres.
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE
CRV -1- M. Boisgontier Restauration de la statue de Psyché du jardin de la Perrine
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE
VQC - 1- E. Paris Conventions pour l'organisation d'actions dans le cadre du contrat
local de santé
VQC -2- C. Loiseau Subvention complémentaire à la section boxe du Stade Lavailois
Omnisports
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE
INFO B. Bertier Bilan financier relatif à la place du 11 novembre et aux halles
gourmandes
TUEC - 1 B. Bertier Halles gourmandes - Approbation du règlement des halles
alimentaires et des droits de place
TUEC-2- B.Bertier Halles gourmandes - Domanialité -
Approbation de l'état descriptif de division en volumes -
Classement des volumes 1 et 3 dans le domaine public -
Constitution d'une AFUL (Association Foncière Urbaine Libre)
TUEC-3- B. Bertier Avis sur le projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUÏ) de Laval Agglomération
TUEC -4- A. Caplan Avenant n°1 au contrat de mandat confié par la ville de Laval
à la SPL LMA pour le réaménagement des espaces publics
de la place du 11 novembre
TUEC-5- A. Caplan Avenant n°1 à la concession de travaux pour la construction
des halles gourmandes sur la place du 11 novembre
TUEC-6- |. Eymon Déclassement d'une bande de terrain et cession à Podeliha
d'un bien immobilier situé 169 rue de Bretagne TUEC-7- |. Eymon Cession d'un bien immobilier situé 34 rue des Ribaudières
à Monsieur et Madame Mickaël et Valérie Pageot
TUEC -8- |. Eymon Transfert de compétences - Aéroport de Laval et de la Mayenne -
Remise de biens à Laval Agglomération
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES
RHTF-1- A. Caplan Admissions en non-valeur n° 4 pour l'exercice 2025
RHTF-2- L. Paviot Contrats d'apprentissage
RHTF-3- L. Paviot Approbation d'un règlement mutualisé relatif aux dispositifs de
formations individuelles