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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2025
Document publié le Lundi 22 septembre 2025 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
Laval, le 15 septembre 2025.
VILLE DE LAVAL
Direction vie institutionnelle
Service vie des instances
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel
de Ville :
Lundi 22 septembre 2025
à 18h 00
Vous avez accès à l'ensemble des dossiers par voie dématérialisée, par l'intermédiaire du
logiciel i-delibre.
Préalablement à la séance, il vous appartient de charger votre matériel et de télécharger
l'ensemble des documents.
Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www. laval.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 23 juin 2025.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles
L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés concius et accords-cadres.
POINT SEM ET SPL LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS (LMA)
Intervention de Monsieur Jean-Marc Besnier, directeur général de SPL Laval Mayenne
Aménagements, pour une présentation des comptes rendus annuels d'activité des ZAC Ferrié et
LGV, des comptes rendus financiers annuels 2024 du site de Haute-Chiffolière et de la maison de
santé pluriprofessionnelle (MSP) Ferry, ainsi que du compte-rendu annuel d'activité des Halles
Gourmandes.
TUEC-1- A. Caplan
TUEC-2- A. Caplan
RHTF -1- A. Caplan
RHTF-2- A. Caplan
RHTF-3- Le Maire
RHTF-4- B,. Bertier
QUESTIONS DU MAIRE
l- Le Maire
IL- Le Maire
IL - Le Maire
V- Le Maire
Compte-rendu annuel d'activité arrêté au 31 décembre 2024
présenté à la collectivité par ia SPL LMA portant sur la concession
de la ZAC LGV
Compte-rendu annuel d'activité arrêté au 31 décembre 2024
présenté à la collectivité par la SPL LMA portant sur la concession
de la ZAC Ferrié
Comptes rendus financiers annuels 2024 présentés à la collectivité
par la SEM LMA portant sur les concessions d'aménagement du site
de Haute-Chiffolière et de la maison de santé pluriprofessionneile
(MSP) Ferry
Compte-rendu annuel d'activité arrêté au 31 décembre 2024
portant sur la concession de travaux pour la construction
des Halles gourmandes sur la place du 11 Novembre
SEM Laval Mayenne Aménagements -
Rapport annuel du mandataire 2024
SPL Laval Mayenne Aménagements -
Rapport annuel du mandataire 2024
Modification de la composition de la commission permanente
du conseil municipal "Cultures et rayonnement de la ville"
Modification de la composition de la commission municipale
commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Modification de la composition de la commission municipale
cimetières
Modification des représentants du conseil municipal au sein
de la commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT) V- Le Maire Modification de la désignation des représentants
du conseil municipal au sein de la société publique locale
Laval Mayenne Aménagements (SPL LMA)
VI- Le Maire Désignation des représentants de la ville au sein du conseil
d'administration de l'association La ferme d'aventure
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE
CRV -1- B. Fléchard Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre
de Laval, la ville de l'Huisserie, la ville de Saint-Berthevin
et l'association K-Danse Laval pour l'organisation du festival
"Jeunesses 2 Karactère" (J2K) - Édition 2025
CRV -2- M. Boisgontier Programme d'action culturelle et de médiation
des bibliothèques municipales de Laval au titre de l'année 2026
CRV - 3- N. Davoust Attribution d'une subvention projet pour l'association Mayenne-USA
CRV -4- B. Bertier / Festivités de fin d'année 2025
S. Bruneau
CRV -5- M. Boisgontier Renouvellement de l'engagement entre la ville de Laval
et Mayenne Tourisme concernant la location
de la marque Accueil Vélo
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES
RHTF-5- L. Paviot Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation,
la mise en œuvre et le suivi du futur contrat de fourniture
et d'exploitation de mobilier urbain
RHTF-6- L. Paviot Vente aux enchères de biens réformés
par le biais du site internet Agora Store
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE
VQC - 1- G. Poirier Attribution d'une subvention à Accueil et Espoir 53
au titre du fonds d'initiatives citoyennes
VQC -2- G. Poirier Attribution de subventions de projets au Secours Catholique
de la Mayenne, à la Ligue de l'enseignement
et au Comité départemental du meilleur apprenti de France
VQC -3- C. Loiseau Subvention complémentaire à la section basket
du Stade Lavailois Omnisports
VQC -4- R. Chanfi Subvention complémentaire section volley de l'ASPTT Omnisports
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE
TUEC -3- I. Eymon Rapport annuel 2024 du délégataire du service public
du chauffage urbain TUEC - 4 -
TUEC -5-
TUEC -6-
TUEC -7 -
TUEC -8-
TUEC -9-
TUEC - 10 -
TUEC -11-
TUEC - 12-
TUEC - 13-
TUEC - 14 -
TUEC - 15-
TUEC - 16 -
TUEC -17-
TUEC - 18-
M. François
M. François
1. Eymon
|. Eymon
|. Eymon
R. Chanfi
L. Chauvelier
M. Boisgontier
1. Eymon
|. Eymon
|. Eymon
A. Caplan
S. Bruneau
1. Eymon
1. Eymon
Rapport annuel 2024 du délégataire du service public
du stationnement payant
Convention entre la ville de Laval et Laval Agglomération -
Modalités de répartition du produit 2025 des forfaits
post-stationnement
Approbation du contrat de mandat pour les études préalables
et la passation du marché de maîtrise d'œuvre
pour la construction de la nouvelle cuisine centrale
Projet cuisine centrale ZI des Touches -
Acquisition d'un terrain appartenant à la société Feljas et Masson
Déclassement et cession à la SPL Laval Mayenne Aménagements
des ilôts G1 et G2 de la ZAC Ferrié - Modification de la délibération
du 24 mars 2025
Acquisition de la parcelle cadastrée section AN 318
située 52 rue du dépôt auprès de la société EKLYS
Acquisition de Monsieur et Madame Roger et Jeanine Huet
d'une portion de voirie située 6 chemin de la Chainais à Laval
Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée
AT numéro 735 située impasse de la Senelle à Laval
Demande de subvention au titre du fonds de soutien
Action cœur de ville et contrat de ville de la région des Pays
de la Loire pour le projet de désimperméabilisation-végétalisation
du parvis Jules Verne et de requalification-végétalisation
de l'entrée de la Plaine d'Aventure
Cession ilôt Val de Mayenne - Démolition du bâtiment existant
sur la parcelle CI 26 pour la réalisation de fouilles archéologiques
préalables - Modification de la délibération du 27 juin 2022
Sollicitation du fonds européen FEDER ITI 2021-2027
pour la réalisation des halles gourmandes
de la place du 11 Novembre
Protocole transactionnel concernant l'indemnisation
de la Sarl MATHUÜROSSANE dans le cadre des travaux
de la place du 11 Novembre
Suppression du repos dominical dans les établissements
de commerces de détail pour l'année 2025
(hors branche automobile)
Cession du bâtiment 47 situé 8 place Aïbert Jacquard quartier Ferrié
au profit de Bouygues Immobilier
Cession du bâtiment 18 situé rue Madeleine Brès quartier Ferrié
au profit du groupe CIR