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Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 23 ju
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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Économie et finances,
le
8 : DL — A4
VILLE DE LAVAL
IA Laval, le 16 juin 2025.
Direction vie institutionnelle
Service vie des instances
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel
de Ville :
Lundi 23 juin 2025
à18h00
E
Vous avez accès à l'ensemble des dossiers par voie dématérialisée, par l'intermédiaire du
logiciel i-delibre.
Préalablement à la séance, il vous appartient de charger votre matériel et de télécharger
l'ensemble des documents.
Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 00 - F. 02 43 49 43 26
mairieelaval.fr - www.laval.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 19 mai 2025.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles
L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus et accords-cadres.
INFORMATION
INFO B. Ferron Mise en place de capteurs de détection des dépôts illégaux
de déchets au pied des apports volontaires
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE
VQC -1- M-L. Le Mée Rénovation école d'Hilard - Autorisation de programme
Clavreul et crédits de paiement (AP/CP)
VQC -2- M-L. Le Mée Modification des tarifs de la restauration et des prestations
Clavreul péri et extrascolaires
VQC -3- C. Pétron Indexation tarifaire des activités techniques gérées par les maisons
de quartier et des activités sportives proposées dans les quartiers
et des animations et sorties encadrées par les maisons de quartier
et le service jeunesse
VQC -4- C. Pétron Mutualisation des maisons de quartier Hilard et Grenoux
agréées centre social
VQC -5- C. Pétron Projet « maisons de quartier de demain » -
Validation de la démarche et des orientations
VQC -6- C. Pétron Réhabilitation de la maison de quartier Saint-Nicolas -
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
VQC -7- M-L. Le Mée Dénomination de la voie piétonne Hilard/Ferrié "Suzanne Sens"
Clavreul
VQC -8- M-L. Le Mée Voirie communale - Nouvelle dénomination
Clavreul de la rue de l'Abbé Pierre par rue Nicole Peu
VQC -9- C. Loiseau Salle polyvalente Laval - Mission assistance maitrise d'ouvrage
VQC -10- C.Loiseau Rénovation gymnase Jeff Lemoine - Actualisation
de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
VQC-11- KR. Chanfi Palindrome - Salle Laura Flessel - Remplacement pistes escrime -
Demande de subvention au fonds d'aide aux équipements sportifs
des communes (FAESC) auprès de l'agglomération VQC -12- L.Chauvelier Convention trisannuelle de partenariat avec l'inter BDE et l'ESIEA
pour la réalisation d'un guide de l'étudiant
VQC-13- G. Poirier Convention de partenariat entre la ville de Laval
et l'association Voisins solidaires dans le cadre du projet
de l'heure civique mayennaise
VQC-14- G. Poirier Convention de partenariat avec "A voté" et la Poste dans le cadre
de la sensibilisation et l'accompagnement à l'inscription
sur les listes électorales et à la participation électorale
VQC -15- P. Morin Contrat de ville 2024-2030 - Convention programme 2025
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES
RHTF-1- A. Caplan Adoption du compte de gestion du trésorier principal
pour l'exercice 2024
RHTF-2- A Caplan Adoption du compte administratif 2024
RHTF-3- A. Caplan Affectations définitives des résultats de l'exercice 2024
du budget principal et du budget annexe parkings
RHATF -4- A. Caplan Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2025
RHTF-5- A. Caplan Bilan financier 2024 de la mutualisation
RHTF-6- B. Bertier Participation de la ville de Laval à la prise en charge
des tickets repas pour les agents - Convention avec l'association
Habitat Jeunes Laval
RHTF-7- B. Bertier Recrutement pour accroissement temporaire d'activité -
Création d'emplois non permanents
RHTF-8- S. Bruneau Nouvelle tarification des droits de place pour l'accueil des forains
RHTF-8- S. Bruneau Nouvelle tarification des droits de place
pour l'installation des food-trucks
RHTF -10- S. Bruneau Nouvelle tarification de la consommation électrique
des commerçants non sédentaires
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE
TUEC -1- L.Paviot Rapport sur les travaux de la commission consultative
des services publics locaux (CCSPL) de l'année 2024
TUEC -2- A. Caplan Protocole transactionnel concernant l'indemnisation
de la Sarl MATHUROSSANE (Etienne Coffee & Shop)
dans le cadre des travaux de la place du 11 Novembre
TUEC-3- A. Caplan Protocole transactionnel concernant l'indemnisation
de la SAS Caroline BRIANT LINGERIE (ROUGE-GORGE
LINGERIE) dans le cadre des travaux de la place du 11 Novembre TUEC -4- G. Pham- Construction de la nouvelle cuisine centrale -
Sigmann Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)
TUEC-5- |. Eymon Approbation du déclassement d'une partie de la rue Adolphe Beck
à Laval
TUEC-6- I. Eymon Lancement d'une enquête publique préalable au déclassement
du parking éphémère situé quai Jehan Fouquet
dans l'emprise du projet immobilier Val de Mayenne à Laval
CULTURES ET RAYONNEMENT DE LA VILLE
CRV -1- M. Boisgontier Convention de coopération numérique
entre la Bibliothèque nationale de France et la ville de Laval
CRV -2- M. Boisgontier Convention entre la ville de Laval et l'Établissement Public
du musée du Louvre concernant le dépôt d'objets des musées d'art
de Laval
CRV -3- M. Boisgontier Politique documentaire des bibliothèques de Laval -
Approbation de la charte documentaire
CRV -4- B. Fléchard Convention de partenariat entre l'association Réseau Chainon
Manquant et la ville de Lavai - Festival Chainon Manquant 2025