Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM20241216 DELIB122 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20240325 DELIB043 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20240603 DELIB052 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20250526 DELIB053 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20260430 DELIB058 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20250224 DELIB022 TABLEAU EFFECTIFS
Ordre du Jour - CM20240701 ODJ
Procès Verbal - CM20240701 DELIB054 PV
Déliberation - CM20240701 DELIB058 ANNEXE CHARTE TEMPS PERISCOLAI
Déliberation - CM20240701 DELIB055 DECISIONS
Déliberation - CM20240701 DELIB065 TABLEAU EFFECTIF
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20240701 DELIB065 TABLEAU EFFECTIF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Folio n°2024/096
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1° juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 1er juillet, te Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 25 juin 2024
mbre illers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Valérie LIEPPE de CAYEUX, Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÏT-KACI, Hélène HAZLEWOOD, en exercice :............ 27 Patrick NAGARD, Adjoints,
présents: 21 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Frédéric CHAUCHET, Jérôme BRIZARD, Isabelle KOUASSI, Gaël votants: 26 CHOCTEAU, Véronique BAYLE, Gwenaëile GUINGUENE, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Anastasia BRIAND, Denis MAROT, Anthony BOUCARD, Ludivine RELION, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Sylvie GOUJON ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Éric AÎT-KACI, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Hélène HAZLEWOOD, Alexandra EVAIN,
Valérie DOUILLARD ayant donné pouvoir à Xavier SANDMEYER
ABSENTS : Bruno BABIN
Délibération n° 2024/065
| 2024/065 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Domaine : 4.1.1
Rapporteur : Monsieur Daniel Coutant
Conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. ll appartient donc à l'assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau
des emplois pour tenir compte des orientations municipales, des nouveaux besoins à satisfaire ou de
l'évolution des missions des services ou de certains postes.
Ainsi, compte tenu de ces éléments, il est proposé à l'assemblée de réaliser les opérations suivantes :
> Tout d'abord, il convient de supprimer des postes devenus vacants suite aux avancements de grades et aux nominations suite à concours :
Service enfance jeunesse :
- Maison des jeunes : 1 poste d'animateur à TC
- Accueil périscolaire : 1 poste d'animateur à TC
- Assistance administrative du service : 1 poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe à TC
Services techniques :
- Maintenance des bâtiments : 2 postes d’adjoint technique à TC - __ Référent énergies et informatique : 1 poste d'agent de maitrise à TC
Service vie locale :
- Assistance administrative du service vie locale : 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe —
à TC Accusé de réception en préfecture 044-214401507-20240701-DEL2024_065-DE Date de réception préfecture : 06/07/2024
Publié le 09/07/2024 Un avis favorable du Comité Social Territorial a été émis lors de sa séance du 13/06/2024 à ces suppressions
de postes.
> Dans un deuxième temps, et pour assurer la continuité du service public, des postes sont à créer :
Service vie locale :
- Poste de chargé d'action culturelle et de l'évènementiel :
Création du poste d’animateur à TC du 04/09/2024 au 31/12/2025.
Services techniques :
- Poste de conducteur de travaux :
Création du poste de technicien à TC à compter du 01/08/2024 pour 1 an
- Besoin saisonnier aux espaces verts :
Création d’un poste d'adjoint technique à TC du 01/07/2024 au 30/09/2024
Service enfance jeunesse :
-__ Maintien de l'ouverture de la 5ème classe au sein de l’école maternelle :
Création d'un poste d’adjoint d'animation à TC à compter du 26/08/2024 au 11/07/2025.
- Accueil périscolaire :
Création d’un poste d'adjoint d'animation à TNC 20h30 à compter du 30/08/2024 au 04/07/2025.
Service administration générale :
- Besoin temporaire au service propreté : création d’un poste d’adjoint technique à TC du 01/07/2024 au 31/12/2024.
- Besoin saisonnier à la propreté: création d’un poste d'adjoint technique à TC du 01/07/2024 au 30/09/2024.
Considérant l’avis de la commission consultée par courriel.
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
° Approuve à l'unanimité la modification du tableau des effectifs aux dates précitées.
À Saint-Aignan de Grand Lieu
Le er juillet 2024
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20240701-DEL2024_065-DE
Date de réception préfecture : 06/07/2024