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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 1er avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2025
Date de la convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2025
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 14 L’an deux mil vingt-cinq, le premier avril, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de Mme Isabelle GOBBA, 1er adjointe.
PRESENTS : Mesdames Marie-Hélène BADIER, Christine BRUNET, Mireille GASPARUTTO, Isabelle GOBBA, Nathalie HERVIEUX (à partir délibération n° 2025-006), Myriam THEODORESCO et Soline SERRE-COMBE ; Messieurs Jérôme BUISSON, Manuel DE ARAUJO, Daniel DI-FRSUCIA, Stéphane LEPINAY, Yves HOPPENOT et Sandro VALLERA.
ABSENT : M. Loïc GRAPELOUP.
POUVOIR : M. Ludovic CORREARD donne pouvoir à Mme Christine BRUNET.
Mme Christine a été élue secrétaire.
Ordre du jour :
1) Approbation du conseil municipal du 11 mars 2025
2) Approbation du Compte Financier Unique 2024
3) Affectation des résultats 2024
4) Vote des taux des impôts locaux - année 2025
5) Approbation du budget 2025
6) Subvention au CCAS - année 2025
7) Neutralisation des amortissements - année 2025
8) Attribution du marché « projet de restauration de l’église Sainte-Marie » 9) Questions diverses
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du conseil municipal du 11 mars 2025.
N° 2025-004 : Approbation du compte financier unique 2024 : APPROUVE
N° 2025-005 : Affectation des résultats 2024 : APPROUVE
N° 2025-006 : Vote des taux d’imposition des taxes foncières – Année 2025 : APPROUVE
N° 2025-007: Budget primitif 2025 : APPROUVE
N° 2025-008 : Subvention au CCAS : APPROUVE
N° 2025-009 : Neutralisation des amortissements – année 2025 : APPROUVE
N° 2025-010 : Attribution du marché de maitrise d’œuvre introduit par un diagnostic concernant le « Projet de restauration de l’église Sainte-Marie » : APPROUVE