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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Notre-Dame-de-Mésage.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 24 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
Date de la convocation du Conseil Municipal : 19 juin 2025
Nombre de conseillers : en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 11 L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-quatre avril, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Notre Dame de Mésage dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de M. Jérôme BUISSON, le Maire.
PRESENTS : Mesdames Mireille GASPARUTTO, Isabelle GOBBA, Myriam THEODORESCO et Soline SERRE-COMBE ; Messieurs Jérôme BUISSON, Manuel DE ARAUJO, Yves HOPPENOT et Stéphane LEPINAY.
ABSENT : M. Loïc GRAPELOUP.
EXCUSES : Mme Nathalie HERVIEUX, M. Ludovic CORREARD et M. Sandro VALLERA. POUVOIRS : Mme Christine BRUNET donne pouvoir à Mme Myriam THEODORESCO ; Mme Marie- Hélène BADIER donne pouvoir à Mme Isabelle GOBBA ; M. Daniel DI-FRUSCIA donne pouvoir à M. Jérôme BUISSON.
Mme Mireille GASPARUTTO a été élue secrétaire.
Ordre du jour :
1) Décision modificative n°1
2) Approbation de la nouvelle convention concernant le service commun « aménagement et projets urbains ».
3) Attribution d’un fonds de concours exceptionnel concernant les installations irrégulières en période estivale en l’absence d’une aire de grand passage en 2024.
4) Accord local concernant la représentation des communes au sein du Conseil métropolitain. 5) Demande de subvention à la DRAC—diagnostic de l’église Sainte-Marie
6) Mise à disposition de parcelles communales au Club Hippiques les Quatre Fers 7) Tarifs cantine—année scolaire 2025-2026
8) Tarifs périscolaire—année scolaire 2025-2026
9) Modification du règlement intérieur de la cantine
10) Questions diverses
Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du conseil municipal du 1er avril 2025.
N° 2025-011 : Décision modificative n°1 – Budget commune 2025: APPROUVE
N° 2025-012 : service commun aménagement et projets urbains – approbation de la convention pour l’élargissement du service à la commune de Seyssinet-Pariset : APPROUVE
N° 2025-013 : Attribution d’un fonds de concours exceptionnel à la Commune par Grenoble Alpes Métropole concernant les installations irrégulières en période estivale en l’absence d’une aire de grand passage en 2024 : APPROUVE
N° 2025-014 : Accord local concernant la représentation des communes au sein du Conseil
métropolitain : APPROUVE
N° 2025-015 : Demande d’une subvention pour la réalisation d’un diagnostic architectural de l’église Sainte-Marie – Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) : APPROUVE
N° 2025-016 : Convention de mise à disposition de parcelles communales au profit du Club Hippiques des 4 Fers : APPROUVE N° 2025-017 : Tarif cantine – année scolaire 2025-2026 : APPROUVE
N° 2025-018 : Fixation des tarifs périscolaire – année scolaire 2025-2026 : APPROUVE
N° 2025-019 : Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire : APPROUVE
N° 2025-020 : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité : APPROUVE