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Déliberation - les conseils municipaux liste des deliberations cm 2023 29 09
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Maintenon.
Lien du pdf (Déliberation - les conseils municipaux liste des deliberations cm 2023 29 09)
Thèmes du document : Éducation, Santé, Justice et droit,
DEPARTEMENT d’EURE-ET-LOIR Arrondissement de CHARTRES VILLE Les conseils municipaux DE MAINTENON Depuis le 1°’ juillet 2022, les règles de publicité et de conservation des actes communaux pris par les collectivités sont simplifiées et harmonisées (ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021 et décret n°2021-1311 du 07 octobre 2021). Les comptes-rendus des conseils municipaux et le recueil des actes administratifs sont supprimés. La publication des délibérations et des procès-verbaux sont rendus obligatoires sur le site internet de la commune. La commune mettra également à disposition une liste des délibérations pour chaque séance du conseil municipal (tableau ci-dessous). Les procès-verbaux seront mis en ligne après leurs approbations. > Conseil municipal du vendredi 29 septembre 2023 à 19h30 Numéro de la Date de la Objet de la délibération Décision Délibération séance du conseil municipal Compte-rendu des décisions prises par 29.09.2023/079 | 29.09.2023 | Je maire sur délégation du conseil municipal Le conseil municipal a pris acte 29.09.2023/080 | 29.09.2023 Initiation musicale — mise en place activité musicale et chant-choral au sein Unanimité de l'école élémentaire Charles Péguy 29.09.2023/081 29.09.2023 Initiation musicale — Mise en place Unanimité activité musicale et chant-chorale au sein de l’école élémentaire Collin d'Harleville 29.09.2023/082 | 29.09.2023 Eveil musical —- Mise en place d’un atelier Unanimité au sein de l’école maternelle Le Guéreau 29.09.2023/083 | 29.09.2023 Eveil musical - Mise en place d’un atelier Unanimité au sein de l’école maternelle Jacques Prévert 29.09.2023/084 | 29.09.2023 Convention espace musical Michel Unanimité POUTOIRE : avenant n°1 convention de participation financière entre les communes de Maintenon et de Pierres 29.09.2023/085 | 29.09.2023 DDFIP d'Eure et Loir - Accueil de Unanimité proximité - Convention de mise à disposition d'un local MAIRIE - B.P. 10029 — 7, place Aristide-Briand — 28133 MAINTENON CEDEX Tél. 02 37 23 00 45 — Fax 02 37 23 12 83 — E-mail : mairie@ maintenon.fr — Site internet : http:/www.mairie-maintenon.fr Toute correspondance doit être adressée à MONSIEUR LE MAIRE DE MAINTENON
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