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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bruffière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le
MARDI 7 OCTOBRE 2025 A 20 H A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1) Droit de Préemption Urbain
2) Terres de Montaigu – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 18 septembre 2025 et attribution de compensation 2025
3) Terres de Montaigu – Adhésion au groupement de commandes pour le renouvellement du marché négocié avec Berger Levrault
4) Avenant n° 1 au marché de travaux d’aménagement d’un terrain synthétique
5) Avenants au marché de travaux de construction de la crèche
6) Marché de travaux du lotissement « Les Meuniers »
7) Tarifs municipaux
8) Télétravail
9) Création de poste
Affiché le 1er octobre 2025