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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bruffière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Éducation,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le
MARDI 9 JUIN 2026 A 20 H A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1) Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2027
2) Droit de préemption urbain
3) Acquisition de terrain
4) Approbation des Comptes Financiers Uniques : budget principal, budget annexe pôle services, budget annexe zone d’activité, budget annexe les Potiers, budget annexe les Meuniers
5) Affectation des résultats : Budget Principal et Budget Pôle Services 6) Election membres de la Commission d’Appels d’Offres
7) Election membres de la Commission de Délégation de Service Public 8) Renouvellement membre CLECT
9) Approbation rapport de la CLECT
10) Règlement intérieur du conseil municipal
11) Marché débroussaillage
12) Marché future boulangerie
13) Solde de subvention Familles Rurales
14) Convention financière commune de La Bruffière - paroisse de Montaigu 15) Désignation d’un référent déontologue pour les élus
16) RH – dispositif de signalement CDG
17) Création de poste adjoint technique – service technique
18) Relevé des décisions – délégation du Maire
Affiché le 2 juin 2026