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Conseil Municipal - Affichage CM 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bruffière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Travail et emploi,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le
MARDI 2 DECEMBRE 2025 A 20 H A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1) Droit de Préemption Urbain
2) Terres de Montaigu – Cession du foncier à titre gracieux pour la construction de la future gendarmerie
3) Terres de Montaigu - Rapports d’activités annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de gestion des déchets ménagers et assimilés, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif
4) Terres de Montaigu – Groupement de commandes pour l'achat de matériels, logiciels et prestations via la centrale d'achats LA CANUT
5) Vendée Expansion – SPL – Rapport d’activités annuel 2024
6) Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles LoRa avec Vendée Numérique
7) Redevance GRDF pour occupation du domaine public communal 8) Convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage
9) Avenants au marché de travaux de construction de la crèche
10) Revalorisation des titres-restaurant pour les agents communaux 11) Approbation du marché de fourniture de titres-restaurant pour les agents communaux 12) Contrat groupe d’assurances des risques statutaires du personnel – Centre de Gestion 13) Participation au financement de la protection sociale complémentaire – volet santé 14) Instauration du compte épargne temps pour les agents communaux 15) Unité missions temporaires – Centre de Gestion
16) Création d’un emploi d’un poste de catégorie d’adjoint administratif 17) Budget principal – Décision modificative n°2 de l’exercice 2025
18) Budget annexe secteurs commerciaux aménagés – Décision modificative n°1 de l’exercice 2025
Affiché le 26 novembre 2025