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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bruffière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 2026)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le
MARDI 1ER SEPTEMBRE 2026 A 20 H A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1) Droit de préemption urbain
2) Groupement de commandes Terres de Montaigu - Prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments, espaces publics et aires de jeux
3) Groupement de commandes Terres de Montaigu - Prestation de nettoyage des vitreries des bâtiments
4) Groupement de commandes Terres de Montaigu - Poursuite du déploiement de la vidéoprotection urbaine et les prestations de maintenance associées 5) Acquisition de terrain – Zone d’Activité Économique Les Quatre Routes 6) Acquisition de terrain – Rue de la Prée
7) Cession de terrain – La Tuaudière
8) Convention SYDEV – Travaux d’éclairage public du lotissement Les Meuniers 9) Création d’un service civique
10) Présentation sur la Protection Sociale Complémentaire
11) Relevé des décisions – délégation du Maire
Affiché le 25 août 2026