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Déliberation - CM 13 AVRIL 2026 Liste des deliberations
Déliberation - RELEVE DELIB CM 13122022 14122022
Déliberation - Releve deliberations CM 26 JANVIER 2026
Déliberation - Releve des deliberations du 27 04 26
Déliberation - Releve des deliberations CM 10 juin 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Coulommiers.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations CM 10 juin 2024)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE COULOMMIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU
LUNDI 10 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
1 CESSION DE TERRAIN A LA SCI BG IMMO 2024-DEL-020
2 ACQUISITION PARCELLE AT91 A LA SNC
FERREIRA-POITTEVIN - EXTENSION CAPUCINS
-
2024-DEL-021
3 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE BV 317 - SITUEE RUE ABEL PROUHARAM AUX
CONSORTS LIENARD
2024-DEL-022
4 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2024-DEL-023
5 APPROBATION DE L'AVANT-PROJET
D'AMÉNAGEMENT DE L'ILE AUX OISEAUX
2024-DEL-024
6 SIGNATURE D'UN CONTRAT TERRITORIAL
D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
AVEC LA DRAC ILE-DE-FRANCE
2024-DEL-025
7 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR
L'ORGANISATION DU SALON DU LIVRE
2024-DEL-026
8 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
2024-DEL-027
9 MODIFICATION DE LA CHARTE MULTIMEDIA DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
2024-DEL-028
10 CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT
COMMUNAL - PROJET D'ETABLISSEMENT 2024 -
2029 ET DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE
CLASSEMENT EN TANT QUE CONSERVATOIRE
A RAYONNEMENT COMMUNAL
2024-DEL-029
11 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT
COMMUNAL
2024-DEL-030
12 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA RÉGIE DU SERVICE CULTUREL
2024-DEL-031
13 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA RÉGIE DU SERVICE CULTUREL
2024-DEL-032
14 APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA PROGRAMMATION 2024/2025 ET DE SON
BUDGET DANS LE CADRE DE LA REGIE DU
SERVICE CULTUREL
2024-DEL-033
15 ATTRIBUTION D'UNE BOURSE D’ÉTUDES 2024-DEL-034
16 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR
L'AMÉNAGEMENT D'UNE LIAISON DOUCE AU
SEIN DE L'AIRE MULTIMODALE DES
GUIDOUCHES
2024-DEL-035 17 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU
DÉPARTEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE
LIAISON DOUCE AU SEIN DE L'AIRE
MULTIMODALE DES GUIDOUCHES
2024-DEL-036
18 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DÉPORT D’IMAGES ENTRE LA POLICE MUNICIPALE ET
L’OPH DE COULOMMIERS
2024-DEL-037
19 RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AU TITRE DE LA
PÉRIODE 2022-2023
2024-DEL-038
20 MISE A JOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES
2024-DEL-039
21 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LA CÉLÉBRATION DES 80 ANS DE LA
LIBÉRATION DE COULOMMIERS
2024-DEL-040
22 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE POUR LA
CÉLÉBRATION DES 80 ANS DE LA LIBÉRATION
DE COULOMMIERS
2024-DEL-041
23 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
FONDS VERT POUR LA RÉNOVATION DES
PARCS DE LUMINAIRES D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2024-DEL-042
24 SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIE (SAS)
COULOMMIERS ENERGIE SOLAIRE- PRISE DE
PARTICIPATION ET ADOPTION DES STATUTS
2024-DEL-043
25 AIDE A L'ACQUISITION DE RECUPERATEURS D'EAU DE PLUIE
2024-DEL-044
26 REPARTITION DES SUBVENTIONS 2024 -
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION LES AMIS
DE LA COULEUR
2024-DEL-045
27 EFFACEMENT D'UNE DETTE 2024-DEL-046
28 APPROBATION DES RAPPORTS CONCERNANT LE FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE
LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET DE LA
DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE -
EXERCICE 2023
2024-DEL-047
29 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
2024-DEL-048
30 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
2024-DEL-049
31 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2024
2024-DEL-050