Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve deliberations CM 27 mars 2023
Déliberation - Releve deliberations CM 15 Decembre 2025
Déliberation - Releve des deliberations CM 10 juin 2024
Déliberation - Releve deliberations CM 26 JANVIER 2026
Déliberation - Releve deliberations CM 18 septembre 2023
Déliberation - Releve des deliberations CM 30 septembre 2024
Déliberation - RELEVE DELIB CM 13122022 14122022
Déliberation - Releve deliberations CM 19 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 27.01.2025
Déliberation - Deliberations CM 031022 05102022
Déliberation - Releve des deliberations CM 08 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Coulommiers.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations CM 08 fevrier 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Budget,
COMMUNE DE COULOMMIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 08 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
1 DEMISSION D'UNE CONSEILLERE
MUNICIPALE - INSTALLATION DE M.
FREDERIC MAYOL
2024-DEL-001
2 AVIS DE COULOMMIERS SUR LE SDRIF-E 2024-DEL-002
3 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
POUR L'AMÉNAGEMENT DE L'ILE AUX
OISEAUX
2024-DEL-003
4 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE
POSTE DE DIRECTEUR DE PROJET «
ACTION CŒUR DE VILLE » AUPRÈS DE
L’ANAH
2024-DEL-004
5 SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT DE
VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030
2024-DEL-005
6 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA
RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR LA
MODERNISATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2024-DEL-006
7 DÉLIBÉRATION PORTANT MANDATEMENT
DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE
GESTION DE SEINE-ET-MARNE POUR LA
MISE EN CONCURRENCE D’UN MARCHÉ
D’ASSURANCE DES RISQUES
STATUTAIRES
2024-DEL-007
8 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET
SOLIDAIRE DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE
2024-DEL-008
9 REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DE
L'EXERCICE 2023 RÉGIE DU SERVICE
CULTUREL
2024-DEL-009
10 ADOPTION DU BUDGET DE LA RÉGIE DU
SERVICE CULTUREL 2024
2024-DEL-010
11 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU
FONDS INTERMINISTERIEL DE
PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE
SEINE-ET-MARNE POUR L'INSTALLATION
D'UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION
2024-DEL-011
12 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU
FONDS D'AIDE DÉPARTEMENTAL EN
2024-DEL-012 FAVEUR DE L'ÉQUIPEMENT DES POLICES
MUNICIPALES ET DE LA
VIDÉOPROTECTION
13 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA
RÉGION ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU
SOUTIEN A L’ÉQUIPEMENT EN
VIDÉOPROTECTION
2024-DEL-013
14 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA
PASSATION D’UN MARCHÉ DE
PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS
EN LIAISON FROIDE
2024-DEL-014
15 VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2024 2024-DEL-015
16 AUTORISATION DE PAYER LES FRAIS DE
MISE EN FOURRIERE
2024-DEL-016
17 RÉPARTITION DES SUBVENTIONS 2024 2024-DEL-017
18 REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DE
L'EXERCICE 2023 VILLE
2024-DEL-018
19 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF VILLE
2024
2024-DEL-019