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Déliberation - Releve deliberations CM 15 Decembre 2025
Déliberation - RELEVE DELIB CM 13122022 14122022
Déliberation - Releve deliberations CM 26 JANVIER 2026
Déliberation - Releve des deliberations CM 30 septembre 2024
Procès Verbal - PV CM INSTALLATION 21 MARS 2026 adopte
Procès Verbal - PV CM 19.04.22
Déliberation - Releve deliberations CM 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Coulommiers.
Lien du pdf (Déliberation - Releve deliberations CM 27 mars 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Investissement et développement économique,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 27 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES EN SEANCE
(CGCT ARTICLE L.2121-25)
1 DEMISSION D'UNE CONSEILLERE
MUNICIPALE EGALEMENT ADJOINTE AU
MAIRE - INSTALLATION DE CAROLE
JANKLEWICZ EN TANT QUE
CONSEILLERE MUNICIPALE
2023-DEL-015
2 ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT
SUITE A LA DEMISSION DU 6EME
ADJOINT
2023-DEL-016
3 MODIFICATION DU LIBELLE DE
CERTAINES COMMISSIONS
MUNICIPALES
2023-DEL-017
4 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
ATTRACTIVITE / COMMERCE /
ANIMATION / ESPACES VERTS
2023-DEL-018
5 DESIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
DE LA COMMISSION JEUNESSE
2023-DEL-019
6 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU
SEIN DU CAMPUS DE COULOMMIERS
2023-DEL-020
7 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU
SEIN DE L’ETABLISSEMENT
D’ENSEIGNEMENT PRIVE SAINTE FOY
2023-DEL-021
8 DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX
DELEGUES AU SEIN DU CENTRE
COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
(C.C.A.S.)
2023-DEL-022
9 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
TRANSITION ECOLOGIQUE
2023-DEL-023
10 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
SOLIDARITES / INSERTION
2023-DEL-024
11 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
HANDICAP
2023-DEL-025 12 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
PREVENTION / SECURITE / MOBILITE /
PROPRETE URBAINE
2023-DEL-026
13 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION
TRAVAUX, BATIMENTS, VOIRIE,
COMMANDE PUBLIQUE
2023-DEL-027
14 DESIGNATION D'UN NOUVEAU
DELEGUE AU SEIN DU COMITE DE
JUMELAGE ET DES FETES
2023-DEL-028
15 CESSION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER
DIT LE NID A LONGCHAUMOIS
2023-DEL-029
16 COMPLÉMENT À L'AVENANT AU
PROGRAMME D'ACTIONS AU TITRE DU
FAC (FONDS D’AMÉNAGEMENT
COMMUNAL DU DÉPARTEMENT)
2023-DEL-030
17 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE
DU DISPOSITIF RÉGIONAL DE SOUTIEN
À LA RECONQUÊTE DES FRICHES
FRANCILIENNES
2023-DEL-031
18 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE
DU FONDS VERT - MESURE POUR LE
RECYCLAGE FONCIER
2023-DEL-032
19 AVENANT À LA CONVENTION
D'INTERVENTION FONCIÈRE AVEC L'EPF
ILE-DE-FRANCE
2023-DEL-033
20 MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
2023-DEL-034
21 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE
LA DIRECTION RÉGIONALE DES
AFFAIRES CULTURELLES D'ILE-DE-
FRANCE AU TITRE DU DISPOSITIF "ÉTÉ
CULTUREL"
2023-DEL-035
22 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE
LA DRAC ILE-DE-FRANCE POUR DES
TRAVAUX DE SÉCURISATION DE LA
COMMANDERIE DES TEMPLIERS
2023-DEL-036
23 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE
L’ÉTAT AU TITRE DU CONCOURS
PARTICULIER EN FAVEUR DES
BIBLIOTHÈQUES DE LECTURE
PUBLIQUE
2023-DEL-037 24 REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DU
BUDGET DE LA RÉGIE DU SERVICE
CULTUREL
2023-DEL-038
25 ADOPTION DU BUDGET DE LA RÉGIE DU
SERVICE CULTUREL POUR 2023
2023-DEL-039
26 RÉPARTITION DES SUBVENTIONS 2023 2023-DEL-040
27 VOTE DES TAUX COMMUNAUX POUR
2023
2023-DEL-041
28 REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DU
BUDGET PRINCIPAL 2022
2023-DEL-042
29 ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL
POUR 2023
2023-DEL-043
30 CONSTITUTION D'UNE PROVISION SEMI-
BUDGETAIRE
2023-DEL-044
Affichage le : 28/03/2023