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Acte - 20240912CCASDEL.13 2024 tampon
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20240912CCASDEL.13 2024 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Culture et patrimoine,
Envoyé er préteqture le 29/10/8664
Reçu en gréfecture le 29/1026
Pubiié le
ID: C63-218900028-20246912-COASOELI3 2024-DE
CCAS de Pignans EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
en nmnenne DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
mmmmnnnnnnne DEL .13/2024
Arrondissement de BRIGNOLES
DATE DE LA CONVOCATION : DATE DE PUBLICATION :
Le 06 septembre 2024 Le 1° octobre 2024
L'An deux mil vingt-quatre, le 12 septembre à 18h30, le Conseil d'Administration s’est réuni en
session ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence
de M. BRUN Fernand, agissant en qualité de Président.
NOMBRE DE MEMBRES
Membres en exercice : 16
Membres présents : 13
Nombre de votants : 15
Etaient présents :
Mme BIGEL Anne-Marie, Mme BOUCHER Julie, M. BRUN Fernand, Mme DELOR Isabelle, Mme
DUPONT Karine, Mme DURANDO Danielle, Mme GACNIK Marie-France, M. GAUTIER Franck,
Mme THIERRY, M. RABILLER Noël, M. ROSSI Patrick, Mme SCOTTO Fabienne, Mme YZQUIERDO
laurence.
Procurations :
M. SEIGNOBOS Jean-Luc donne pouvoir à M. BRUN Fernand.
Mme VEZZOSO Andrée donne pouvoir à Mme BOUCHER Julie
Etaient absents :
Mme DOLE Stéphanie
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Locales
à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil, Mme GACNIK Marie-France ayant
obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
MONTANT DE LA PARTICIPATION FORFAITAIRE DE LA SORTIE DU 6 OCTOBRE 2024
Monsieur le Président expose qu’une sortie sera proposée aux séniors de la commune, le
6 octobre 2024 au domaine Le Billardier situé à Tourves.
Deux autocars seront réservés pour une capacité de 110 participants et 8 accompagnateurs.
L'accueil aura lieu à 10h00 et le départ vers le domaine aura lieu depuis l'arrêt de bus « Saint
Esprit ».. Envoyé en préfecture le 29/10/2024
Reçu en préfecture le 29/10/2024
Publié le
ID : 083-218300929-20240912-CCASDEL13_2024-DE
La journée au domaine débutera à 11h30 par un apéritif suivi d’un repas spectacle cabaret en
salle suivi d’un après-midi dansant qui se terminera à 17h00.
Une participation d’un montant de 25.00 € par personne sera demandée.
Il est proposé de se prononcer sur l’organisation de cette journée ainsi que sur le montant de
la participation forfaitaire.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
OUI l'exposé de Monsieur le Président,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l’Action Sociale et des Familles,
ET APRES en avoir constaté,
DECIDE
Article 1 :
DE VALIDER la sortie séniors organisée par le CCAS de la commune de Pignans au sein du
domaine Le Billardier situé à Tourves en date du 6 octobre 2024.
Article 2 :
DE FIXER la participation forfaitaire à 25.00 € par personne.
Article 3 :
D’'AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document en lien avec
cette affaire.
FAIT ET DELIBERE les jour, mois et an que dessus
AU REGISTRE sont les signatures
POUR : 15 UNANIMITE
CONTRE : O
ABSTENTION : O0
Madame Marie-France GACNIK Monsieur Fernand BRUN
Secrétaire de Séance Président du CCAS