Ordre du Jour - Ordre du jour vf

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour vf Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Pithiviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour vf)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS

PITHI [ERS Séance du lundi 16 décembre 2024, à 18h

Salle du conseil municipal

Gestion des instances municipales ORDRE DU JOUR

Morel eNerere Libellés Rapporteur Observations d'ordre | délibération

Désignation du secrétaire de séance

Appel nominal et pouvoirs

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2024

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal — art L2122-22 du CGCT |

| Communications du Maire

Finances

== —__

1 Exercice 2024 Budget principal - Décision modificative N°3 M. NOLLAND | Soumis à avis, |

l T — D /

, ne 4 , . Fe ont acte,

| 2 | Budget Primitif 2025 : débat sur les orientations budgétaires M. NOLLAND | hnexes transmises avec la convocation.

18Numéro | Numéro | d'ordr . | dé b sation Libellés Rapporteur Observations

3 prercice 2025: autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget M. NOLLAND | Soumis à avis,

4 Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2025 M. NOLLAND | Soumis à avis,

5 Tan ci Centre Social : acceptation de l'indemnité d'assurance pour les travaux de Mme HINCKY | Soumis à avis,

6 Fonds vonses baies “ Lan de de subvention à l'État pour l'acquisition d'un minibus pour le Mme HINCKY | Soumis à avis,

7 Demande de subvention à l'Union européenne au titre du FEDER -— travaux MACMAD M. CHÊNE Souris à avis,

8 Demande de subvention à l'Union européenne au ire au FEDER - gymnase Joinville M. CHÊNE | Soumis à avis,

9 Requalification du parking du mail Nord : plan de financement et demandes de subventions M. CHÊNE | Soumis à avis,

10 Réieaion de la toiture du gymnase « de Gaulle » : plan de financement et demandes del M. CHÊNE | Sournis à avis,

Administration LA EL

11 Modifications des tarifs des prestations assurées par la restauration municipale Mme DOUELLE : Soumis à avis,

12 Adhésion à la Fédération des centres sociaux — année 2024 Mme HINCKY Soumis à avis,

13 Signature de la convention de mise à disposition de la Ville au C.C.A.sS d'une maison d'habitation | Mme HINCKY Soumis à avis, | pour l'hébergement de personnes victimes de violences conjugales annexe transmise avec la convocation.

Ressources humaines EE oo ‘

14 Modification du tableau des emplois permanents Mme LEVÊQUE cum PS Lo avec la convocation.

15 Convention de mise à disposition d'un agent chargé d'assurer une fonction d'inspection (ACFI) | Mme LEVÊQUE Soumis à avis, par le Centre de Gestion annexe transmise avec la convocation.

213== ; : F art Numéro | Numéro LS | .

| d'ordre |'délibération Libellés Rapporteur | Observations

Intercommunalité

16 Ouvertures dominicales exceptionnelles des commerces pour l'année 2025 Mme LEVÊQUE | Soumis à avis,

À Pithiviers, le 09 décembre 2024 Le Mair

\L

Philippe NOLLAND

3/3